Competency of Operators of Pleasure Craft Regulations (SOR/99-53)

Regulations are current to 2014-04-02 and last amended on 2013-12-06. Previous Versions

SCHEDULE(Paragraph 3(2)(c) and subsection 3(4))LIST OF CERTIFICATES OF COMPETENCY, TRAINING CERTIFICATES, ENDORSEMENTS AND OTHER EQUIVALENCIES

PART 1ISSUED BY DEPARTMENT OF TRANSPORT

  • Barge Supervisor, MOU/Self-elevating

    Superviseur de barge, UML/auto-élévatrice

  • Barge Supervisor, MOU/Surface

    Superviseur de barge, UML/surface

  • Bridge Watchman

    Homme de quart à la passerelle

  • Bridge Watch Rating

    Matelot de quart à la passerelle

  • Certificate of Service as Master of a fishing vessel of less than 60 gross tonnage

    Brevet de service de capitaine de bâtiment de pêche, jauge brute de moins de 60

  • Certificate of Service as Master of a fishing vessel of not more than 100 tons, gross tonnage

    Brevet de service de capitaine de bateau de pêche d’au plus 100 tonneaux de jauge brute

  • Certificate of Service as Master of a ship of not more than 1600 tons, gross tonnage

    Brevet de service de capitaine de navire d’au plus 1 600 tonneaux de jauge brute

  • Certificate of Service as Master of a steamship of not more than 350 tons, gross tonnage

    Brevet de service de capitaine de navire à vapeur d’au plus 350 tonneaux de jauge brute ou Brevet de service de capitaine de navire à vapeur d’une jauge brute maximale de 350 tonneaux

  • Certificate of Service as Watchkeeping Mate of a fishing vessel of less than 24 metres in length

    Brevet de service d’officier de pont de quart de bâtiment de pêche d’une longueur hors-tout de moins de 24 mètres

  • Certificate of Service as Watchkeeping Mate of a fishing vessel of less than 100 gross tonnage

    Brevet de service d’officier de pont de quart de bâtiment de pêche d’une jauge brute de moins de 100

  • Chief Mate

    Premier officier de pont

  • Chief Mate 150 Gross Tonnage, Domestic

    Premier officier de pont, jauge brute de 150, navigation intérieure

  • Chief Mate 500 Gross Tonnage, Domestic

    Premier officier de pont, jauge brute de 500, navigation intérieure

  • Chief Mate, Limited for a vessel of 60 gross tonnage or more

    Premier officier de pont, avec restrictions, bâtiment d’une jauge brute de 60 ou plus

  • Chief Mate, Limited for a vessel of less than 60 gross tonnage

    Premier officier de pont, avec restrictions, bâtiment d’une jauge brute de moins de 60

  • Chief Mate, Near Coastal

    Premier officier de pont, à proximité du littoral

  • First Mate, Foreign-going

    Premier lieutenant d’un navire à vapeur au long cours

  • First Mate, Home Trade

    Premier lieutenant d’un navire à vapeur de cabotage

  • First Mate Home Trade, Second Mate Foreign-going

    Premier lieutenant au cabotage, deuxième lieutenant au long cours

  • First Mate, Inland Waters

    Premier lieutenant, eaux intérieures

  • First Mate, Intermediate Run Ferry

    Premier lieutenant de transbordeur à trajet intermédiaire

  • First Mate, Intermediate Voyage

    Premier officier de pont, voyage intermédiaire

  • First Mate, Limited

    Premier officier de pont, avec restrictions

  • First Mate, Limited for an intermediate run ferry

    Premier officier de pont, avec restrictions, pour un traversier parcourant des distances intermédiaires

  • First Mate, Limited for a short run ferry

    Premier officier de pont, avec restrictions, pour un traversier parcourant de courtes distances

  • First Mate, Local Voyage

    Premier officier de pont, voyage local

  • First Mate, Long Run Ferry

    Premier lieutenant de transbordeur à trajet long

  • First Mate, Short Run Ferry

    Premier lieutenant de transbordeur à trajet court

  • Fishing Master

    Capitaine de bateau de pêche

  • Fishing Master, First Class

    Capitaine de bâtiment de pêche, première classe ou Capitaine de pêche, première classe

  • Fishing Master, Fourth Class

    Capitaine de bâtiment de pêche, quatrième classe ou Capitaine de pêche, quatrième classe

  • Fishing Master, Restricted

    Capitaine de bateau de pêche, avec restrictions

  • Fishing Master, Second Class

    Capitaine de bâtiment de pêche, deuxième classe ou Capitaine de pêche, deuxième classe

  • Fishing Master, Third Class

    Capitaine de bâtiment de pêche, troisième classe ou Capitaine de pêche, troisième classe

  • Fishing Mate

    Lieutenant de bateau de pêche

  • Master 150 Gross Tonnage, Domestic

    Capitaine, jauge brute de 150, navigation intérieure

  • Master 500 Gross Tonnage, Domestic

    Capitaine, jauge brute de 500, navigation intérieure

  • Master 3000 Gross Tonnage, Domestic

    Capitaine, jauge brute de 3 000, navigation intérieure

  • Master 3000 Gross Tonnage, Domestic, Limited to a Near Coastal Voyage, Class 2 if the voyage is a “minor waters voyage” as defined in the Canada Shipping Act, in the version that was in force immediately before the coming into force of the Canada Shipping Act, 2001

    Capitaine, jauge brute de 3 000, navigation intérieure, limité aux voyages à proximité du littoral, classe 2, s’il s’agit de voyages en « eaux secondaires » au sens de la Loi sur la marine marchande du Canada, dans sa version en vigueur avant l’entrée en vigueur de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada

  • Master 500 Gross Tonnage, Near Coastal

    Capitaine, jauge brute de 500, à proximité du littoral

  • Master 3000 Gross Tonnage, Near Coastal

    Capitaine, jauge brute de 3 000, à proximité du littoral

  • Master, Foreign-going

    Capitaine d’un navire à vapeur au long cours

  • Master, Foreign-going Certificate of Service

    Brevet de service de capitaine d’un navire à vapeur au long cours

  • Master, Home Trade

    Capitaine au cabotage

  • Master Home Trade, First Mate Foreign-going

    Capitaine au cabotage, premier lieutenant au long cours

  • Master, Inland Waters

    Capitaine, eaux intérieures

  • Master, Intermediate Run Ferry

    Capitaine de transbordeur à trajet intermédiaire

  • Master, Intermediate Voyage

    Capitaine, voyage intermédiaire

  • Master, Limited

    Capitaine, avec restrictions

  • Master, Limited for an intermediate run ferry

    Capitaine, avec restrictions, pour un traversier parcourant des distances intermédiaires

  • Master, Limited for a pleasure yacht of more than 20 metres in length

    Capitaine, avec restrictions, pour un yacht de plaisance de plus de 20 mètres de longueur

  • Master, Limited for a short run ferry

    Capitaine, avec restrictions, pour un traversier parcourant de courtes distances

  • Master, Limited for a vessel of 60 gross tonnage or more

    Capitaine, avec restrictions, bâtiment d’une jauge brute de 60 ou plus

  • Master, Limited for a vessel of less than 60 gross tonnage

    Capitaine, avec restrictions, bâtiment d’une jauge brute de moins de 60

  • Master, Local Voyage

    Capitaine, voyage local

  • Master, Long Run Ferry

    Capitaine de transbordeur à trajet long

  • Master Mariner

    Capitaine au long cours

  • Master, Minor Waters

    Capitaine d’eaux secondaires

  • Master, Near Coastal

    Capitaine, à proximité du littoral

  • Master, Ship of not more than 350 tons, gross tonnage, or tug, home trade or inland waters

    Capitaine d’un navire d’au plus 350 tonneaux, jauge brute, ou d’un remorqueur, cabotage ou eaux intérieures

  • Master, Ship of not more than 350 tons, gross tonnage, or tug, home trade voyage

    Capitaine, navire d’au plus 350 tonneaux de jauge brute ou remorqueur, cabotage ou Capitaine de navire d’une jauge brute maximale de 350 tonneaux ou de remorqueur affecté à un voyage au cabotage ou Capitaine d’un navire d’au plus 350 tonneaux, jauge brute, ou d’un remorqueur, cabotage

  • Master, Ship of not more than 350 tons, gross tonnage, or tug, inland waters voyage

    Capitaine, navire d’au plus 350 tonneaux de jauge brute ou remorqueur, eaux intérieures ou Capitaine de navire d’une jauge brute maximale de 350 tonneaux ou de remorqueur affecté à un voyage en eaux intérieures

  • Master, Ship of not more than 350 tons, gross tonnage, or tug, local voyage

    Capitaine, navire d’au plus 350 tonneaux de jauge brute ou remorqueur, voyage local

  • Master, Short Run Ferry

    Capitaine de transbordeur à trajet court

  • Offshore Installation Manager, MOU/Self-elevating

    Chef d’installation au large, UML/auto-élévatrice

  • Offshore Installation Manager, MOU/Surface

    Chef d’installation au large, UML/surface

  • Proficiency in Fast Rescue Boats

    Aptitude à l’exploitation des canots de secours rapides

  • Proof of at least seven fishing seasons, with no two of those seasons occurring in the same year, as master of a fishing vessel of up to 15 gross tonnage or not more than 12 metres in overall length, acquired before July 1, 2007, in the form of a signed declaration or a Transport Canada card that is issued in respect of the signed declaration

    Preuve d’au moins sept saisons de pêche, dont deux ne peuvent survenir dans une même année, à titre de capitaine d’un bâtiment de pêche d’une jauge brute d’au plus 15 ou d’une longueur hors-tout d’au plus 12 mètres obtenue avant le 1er juillet 2007, sous forme de déclaration signée ou d’une carte de Transports Canada délivrée à l’égard de la déclaration signée

  • Proof of at least seven fishing seasons, with no two of those seasons occurring in the same year, as officer in charge of deck watch of a fishing vessel of up to 15 gross tonnage or not more than 12 metres in overall length, acquired before July 1, 2007, in the form of a signed declaration or a Transport Canada card that is issued in respect of the signed declaration

    Preuve d’au moins sept saisons de pêche, dont deux ne peuvent survenir dans une même année, à titre d’officier de pont de quart d’un bâtiment de pêche d’une jauge brute d’au plus 15 ou d’une longueur hors-tout d’au plus 12 mètres obtenue avant le 1er juillet 2007, sous forme de déclaration signée ou d’une carte de Transports Canada délivrée à l’égard de la déclaration signée

  • Restricted Watchkeeping Mate, Ship

    Officier de pont de quart de navire, avec restrictions

  • Second Mate, Foreign-going

    Deuxième lieutenant d’un navire à vapeur au long cours

  • Second Mate, Home Trade

    Deuxième lieutenant d’un navire à vapeur au cabotage

  • Second Mate, Inland Waters

    Deuxième lieutenant, eaux intérieures

  • Watchkeeping Mate

    Officier de pont de quart ou Officier de pont de quart de navire

  • Watchkeeping Mate, Fishing

    Lieutenant de quart de navire de pêche

  • Watchkeeping Mate, MODU/Inland

    Officier de pont de quart, UMFM/eaux internes

  • Watchkeeping Mate, MODU/Self-elevating

    Officier de pont de quart, UMFM/auto-élévatrice

  • Watchkeeping Mate, MODU/Surface

    Officier de pont de quart, UMFM/surface

  • Watchkeeping Mate, Near Coastal

    Officier de pont de quart, à proximité du littoral

  • Watchkeeping Mate of a fishing vessel of less than 24 metres in length overall

    Officier de pont de quart de bâtiment de pêche d’une longueur hors-tout de moins de 24 mètres

  • Watchkeeping Mate, Ship

    Officier de pont de quart de navire

  • Watchkeeping Officer of a fishing vessel of not more than 150 gross tonnage and less than 24 metres in overall length

    Officier de quart d’un bâtiment de pêche d’une jauge brute d’au plus 150 et d’une longueur hors-tout de moins de 24 mètres

PART 2ISSUED BY CANADIAN COAST GUARD

  • Coast Guard Command Certificate

    Brevet de commandement de la flotte de la Garde côtière canadienne

  • Coast Guard Command Endorsement

    Attestation de commandement de la flotte de la Garde côtière canadienne

  • Coast Guard Small Vessel Command Certificate

    Brevet de commandement de petits navires de la Garde côtière canadienne

  • Coast Guard Small Vessel Command Endorsement

    Attestation de commandement de petits navires de la Garde côtière canadienne

  • Coast Guard Watchkeeping Certificate

    Brevet d’officier de quart de la Garde côtière canadienne

  • Coast Guard Watchkeeping Endorsement

    Attestation d’officier de quart de la Garde côtière canadienne

  • Fast Rescue Craft Course

    Formation pour embarcation rapide de sauvetage

  • Rigid Hull Inflatable Operator Training

    Formation pour opérateur d’embarcation à coque pneumatique rigide

  • Small Craft Operator – Advanced

    Formation d’opérateur de petite embarcation — niveau avancé

  • Small Craft Operator – Basic

    Formation d’opérateur de petite embarcation de base

  • Small Craft Training

    Formation pour les petites embarcations

PART 3ISSUED BY DEPARTMENT OF NATIONAL DEFENCE

  • Bridge Watchkeeping

    Officier de quart à la passerelle

  • Deep Draught Officer or Fleet Navigating Officer

    Officier navigateur de haute mer ou de flotte

  • Destroyer Navigating Officer

    Officier navigateur de destroyer

  • Minor War Vessel or Surface Ship Command (delivered after 1997)

    Capitaine d’un petit bâtiment de guerre ou de surface (délivré après 1997)

  • Patrol Vessel Command

    Capitaine de bâtiment de patrouille

  • Royal Canadian Navy Boat Coxswain Course

    Cours de timonier de la Marine royale canadienne

  • Surface Ship Command

    Capitaine d’un navire de surface

  • Upper Deck Watchkeeping

    Quart à la passerelle

PART 4ISSUED BY FISHERIES AND MARINE INSTITUTE OF MEMORIAL UNIVERSITY OF NEWFOUNDLAND

  • Small Vessel Operator – Commercial/Fishing Vessels

    Conducteur de petits bâtiments – Bâtiments de pêche commerciale

PART 5ISSUED BY PROFESSIONAL FISH HARVESTERS CERTIFICATION BOARD OF NEWFOUNDLAND AND LABRADOR

  • Basic Safety For Fish Harvesters (5 Days)

    Cours de sécurité de base pour pêcheurs (cinq jours)

PART 6ISSUED BY RECOGNIZED INSTITUTION

  • Basic Safety and Operator Proficiency for Small Non-Pleasure Craft in Sheltered Waters (MED A4)

    Certificat de cours élémentaire de sécurité et compétences des conducteurs de petits bâtiments avec autres que des embarcations de plaisance en eaux abritées (FUM A4)

  • Small Vessel Operator Proficiency (SVOP) training certificate

    Certificat de formation de conducteur de petits bâtiments

  • SOR/2013-234, s. 8.