Règlement sur les aliments et drogues (C.R.C., ch. 870)

Règlement à jour 2016-04-03; dernière modification 2016-02-09 Versions antérieures

ANNEXE M(articles B.01.001, B.01.002A et D.01.001)

Quantités de référence

ArticleColonne 1Colonne 2
AlimentQuantité de référenceNote de Quantités de référence1
Produits de boulangerie
1Pain, à l’exception des petits pains sucrés à cuisson rapide50 g
2Bagels, biscuits pour le thé, galettes écossaises, petits pains mollets, petits pains au lait, croissants, tortillas, bâtonnets de pain mollets, bretzels mollets et pain de maïs55 g
3Carrés au chocolat40 g
4Gâteau lourd : 10 g ou plus par cube de 2,5 cm, tel que gâteau au fromage, renversé aux ananas, gâteau contenant, à l’état fini, au moins 35 % en poids de fruits, de noix ou de légumes ou toute combinaison de ceux-ci125 g
5Gâteau mi-léger : 4 g ou plus par cube de 2,5 cm mais moins de 10 g par cube de 2,5 cm, tel que gâteau avec ou sans glaçage ou garniture, gâteau contenant, à l’état fini, moins de 35 % en poids de fruits, de noix ou de légumes ou toute combinaison de ceux-ci, léger avec glaçage, à la bostonnaise, petits gâteaux, éclairs et choux à la crème80 g
6Gâteau léger : moins de 4 g par cube de 2,5 cm tel que gâteau des anges, chiffon ou éponge sans glaçage ni garniture55 g
7Brioches, beignes, pâtisseries danoises, petits pains au lait sucrés, petits pains sucrés à cuisson rapide et muffins55 g
8Biscuits avec ou sans enrobage ou garniture et biscuits Graham30 g
9Craquelins, bâtonnets de pain sec et biscottes Melba20 g
10Pain sec, matzo et biscottes30 g
11Feuilletés avec ou sans garniture ou glaçage55 g
12Tartelettes à griller55 g
13Cornets à crème glacée5 g
14Croûtons7 g
15Pain doré, crêpes et gaufres75 g
16Tablettes et barres à base de céréales avec garniture ou enrobées en tout ou en partie40 g
17Tablettes et barres à base de céréales sans garniture ni enrobage30 g
18Galettes de riz ou de maïs15 g
19Tartes, tartelettes, pavés, chaussons et autres pâtisseries110 g
20Croûte de tarte1/6 d’une croûte de 20 cm ou 1/8 d’une croûte de 23 cm
21Croûte de pizza55 g
22Coquilles à taco croustillantes30 g
Boissons
23Boissons gazéifiées et non gazéifiées et panachés de vin355 mL
24Boissons pour sportif et eau500 mL
25Café : ordinaire, instantané et fin, notamment expresso, café au lait, aromatisé et sucré175 mL
26Thé et tisane :
a) ordinaire et instantané (chaud)175 mL
b) aromatisé et sucré, préparé à partir d’un mélange, tel que thé glacé250 mL
c) aromatisé et sucré, prêt-à-boire, tel que thé glacé355 mL
27Cacao et chocolat chaud175 mL
Céréales et autres produits céréaliers
28Céréales à déjeuner chaudes, telles que gruau d’avoine ou crème de blé40 g sèches
250 mL une fois préparées
29Céréales à déjeuner prêtes à consommer, soufflées et non enrobées (moins de 20 g par 250 mL)15 g
30Céréales à déjeuner prêtes à consommer, soufflées et enrobées, en flocons, extrudées, sans fruits ni noix (20 g à 42 g par 250 mL) et céréales à teneur très élevée en fibres (avec 28 g ou plus de fibres par 100 g)30 g
31Céréales à déjeuner prêtes à consommer, avec fruits et noix, de type granola (43 g ou plus par 250 mL) et céréales de type biscuit55 g
32Son et germe de blé15 g
33Farines, y compris farine de maïs30 g
34Grains, tels que riz ou orge45 g secs
140 g cuits
35Pâtes alimentaires, sans sauce85 g sèches
215 g cuites
36Pâtes alimentaires, sèches et prêtes à consommer, telles que nouilles frites (chow mein) en conserve25 g
37Fécules, telles que fécule de maïs, fécule de pomme de terre, tapioca ou amidon de blé10 g
38Farce100 g
Produits laitiers et succédanés
39Fromage, y compris fromage à la crème et fromage à tartiner, sauf les variétés énumérées à un autre article30 g
40Fromage cottage125 g
41Fromage utilisé comme ingrédient, tel que fromage blanc pressé ou ricotta55 g
42Fromage à pâte dure râpé, tel que parmesan ou romano15 g
43Quark, fromage frais et desserts laitiers frais100 g
44Crème et succédané de crème sauf ceux énumérés à un autre article15 mL
45Crème et succédané de crème, en poudre2 g
46Crème et succédané de crème, fouettés ou en aérosol15 g
47Lait de poule125 mL
48Lait, évaporé ou condensé15 mL
49Boissons végétales, lait, lait de beurre et boissons lactées, telles que lait chocolaté250 mL
50Laits frappés et succédanés de lait frappé, tels que préparation pour lait frappé250 mL
51Crème sure30 mL
52Yogourt175 g
Desserts
53Crème glacée, lait glacé, yogourt glacé et sorbet125 mL
54Desserts laitiers glacés, tels que gâteaux, barres, sandwiches ou cornets125 mL
55Autres desserts glacés, tels que glaces et sucettes glacées aromatisées et sucrées, jus de fruits congelés en barres ou en coupes75 mL
56Coupe glacée250 mL
57Crème pâtissière, gélatine et crème-dessert (pouding)125 mL
Nappages et garnitures à desserts
58Nappages à desserts, telles que beurre d’érable et crème de guimauve30 g
59Glaces et glaçages à gâteau35 g
60Garnitures pour tartes75 mL
Oeufs et succédanés d’oeufs
61Préparations aux oeufs, telles que foo young aux oeufs, oeufs brouillés ou omelette110 g
62Oeufs50 g
63Succédanés d’oeufs50 g
Matières grasses
64Beurre, margarine, graisse végétale et saindoux10 g
65Huile végétale10 mL
66Succédané de beurre en poudre2 g
67Vinaigrettes30 mL
68Mayonnaise, sauce à salade de type mayonnaise et tartinade à sandwich15 mL
69Huile en pulvérisateur0,5 g
Animaux marins et animaux d’eau douce
70Anchois en conserve, pâte d’anchois et caviar15 gNote de Quantités de référence2
71Animaux marins et animaux d’eau douce en sauce, tels que poisson en sauce à la crème ou crevettes dans une sauce au homard140 g cuits
72Animaux marins et animaux d’eau douce sans sauce, tels que poisson ou fruits de mer nature ou frits et croquettes de poisson ou de fruits de mer, enrobés ou non de chapelure ou de pâte à frire125 g crus
100 g cuits
73Animaux marins et animaux d’eau douce en conserve55 gNote de Quantités de référence2
74Animaux marins et animaux d’eau douce fumés, marinés ou à tartiner55 gNote de Quantités de référence2
Fruits et jus de fruits
75Fruits frais, en conserve ou congelés, sauf ceux énumérés à un autre article140 g
150 mL en conserveNote de Quantités de référence2
76Fruits, confits ou marinés30 gNote de Quantités de référence2
77Fruits secs, tels que raisins, dattes ou figues40 g
78Fruits pour garnir ou aromatiser, tels que cerises au marasquin4 gNote de Quantités de référence2
79Achards (relish) de fruits60 mL
80Avocat utilisé comme ingrédient30 g
81Canneberges, citron et limette utilisés comme ingrédients55 g
82Melon d’eau, cantaloup, melon de miel et autres melons150 g
83Jus, nectars et boissons aux fruits représentés comme succédanés des jus de fruits250 mL
84Jus utilisés comme ingrédients, tels que jus de citron ou de limette5 mL
Légumineuses
85Caillé de soya (tofu) et tempeh85 gNote de Quantités de référence2
86Haricots, pois et lentilles, tels que haricots blancs, haricots rouges, haricots romains, fèves de soya ou pois chiches100 g secs
250 mL cuits ou en conserveNote de Quantités de référence2
Viande, volaille, leurs produits et succédanésNote de Quantités de référence3
87Couennes de porc et bacon54 g non cuites
15 g cuites
88Languettes de boeuf, de porc et de poulet à déjeuner30 g non cuites
15 g cuites
89Viande et volaille séchées, tels que jerky, boeuf séché ou jambon de Parme, saucissons dont l’activité de l’eau est égale ou inférieure à 0,90, tels que salami, saucisson de Thuringe sec ou cervelas sec30 g
90Viandes à sandwich, telles que saucisson de Bologne, boudin, roulé de viande barattée, saucisse de foie, mortadelle, pain de jambon et fromage ou tête fromagée; pâté; tartinade à sandwich; terrine; garnitures à taco; garnitures pour pâtés à la viande et cretons75 g non cuites
55 g cuites
91Saucisses, telles que saucisses en chapelet, saucisse viennoise, saucisse fumée, saucisse à déjeuner, saucisse de Francfort, saucisse de porc, saucisse bratwurst, saucisse kolbassa, saucisson polonais, saucisson d’été, saucisson fumé, saucisse fumée campagnarde, pepperoni, knackwurst, saucisson de Thuringe ou cervelas75 g non cuites
55 g cuites
92Morceaux de viande et de volaille sans sauce ou prêts à cuire, enrobés ou non de chapelure ou de pâte à frire, y compris morceaux de viande marinés, attendris et injectés125 g crus
100 g cuits
93Galettes de viande, escalopettes, chopettes, steakettes, boulettes, chair à saucisse et viande hachée, enrobées ou non de chapelure ou de pâte à frire100 g crues
60 g cuites
94Produits de salaison, tels que jambon salé, jambon salé à sec, bacon de dos, bacon de dos salé à sec, capicollo salé à sec, boeuf salé, pastrami, jambon campagnard, épaule de porc picnic salé, salaison de viande et de volaille, boeuf fumé ou viandes marinées85 g crus
55 g cuits
95Viande et volaille en conserve55 gNote de Quantités de référence2
96Viande et volaille en sauce, telles que viande en sauce barbecue ou dinde en sauce, à l’exclusion des plats composés140 g
Divers
97Poudre à pâte, bicarbonate de soude et pectine0,6 g
98Décorations pour pâtisseries, telles que sucre de couleur ou perles pour biscuits4 g
99Chapelure et préparations pour pâte à frire30 g
100Vin de cuisine30 mL
101Cacao en poudre5 g
102Préparations pour cocktail non alcoolisées, telles que préparations pour pina colada ou daïquiri250 mL
103Gomme à mâcher3 g
104Garnitures pour salade et pommes de terre, telles que garnitures croquantes ou croustillantes pour salade ou succédanés de miettes de bacon7 g
105Sel, succédanés de sel et sel épicé, tel que sel d’ail1 g
106Épices et fines herbes0,5 g
Plats composés
107Mets mesurables à la tasse, tels que mets en cocotte, hachis, macaroni au fromage avec ou sans viande, pâté à la viande et aux légumes, spaghetti avec sauce, sauté, viande ou volaille en cocotte, haricots au four ou haricots frits, haricots et saucisses fumées, chili à la viande, haricots au chili, émincé de boeuf à la crème, raviolis au boeuf ou au poulet en sauce, boeuf Stroganoff, timbales de volaille, ragoût américain, goulache, ragoût ou poutine250 mL
108Mets non mesurables à la tasse, tels que burritos, pâtés impériaux (egg rolls), enchiladas, pizza, roulés de type pizza, friands, mets en croûte, cigares au chou, quiche, sandwiches, emballages de craquelins et de viande ou volaille, gyros, hamburgers, saucisses de Francfort avec pain, calzones, tacos, cachettes à la viande, lasagne, poulet cordon bleu, légumes farcis à la viande ou à la volaille, brochettes, empanadas, fajitas, souvlakis, pâté à la viande ou tourtière140 g sans sauce ou jus de viande
195 g avec sauce ou jus de viande
109Hors-d’oeuvre50 g
Noix et graines
110Noix et graines qui ne sont pas utilisées comme grignotines : entières, hachées, tranchées, effilées ou moulues30 g écalées
111Beurres, pâtes et crèmes de noix et de graines, sauf beurre d’arachide30 g
112Beurre d’arachide15 g
113Farines, telles que farine de noix de coco15 g
Pommes de terre, patates douces et ignames
114Pommes de terre frites ou rissolées et pelures ou galettes de pommes de terre85 g frites congelées
70 g une fois préparées
115En purée, glacées, farcies ou en sauce140 g
116Nature, fraîches, en conserve ou congelées110 g fraîches ou congelées
125 g emballées sous vide
160 g en conserveNote de Quantités de référence2
Salades
117Salades, telles que salades aux oeufs, au poisson, aux fruits de mer, aux haricots, aux fruits, aux légumes, à la viande, au jambon ou à la volaille, sauf celles énumérées à un autre article100 g
118Salade en gelée120 g
119Salade de pâtes alimentaires ou de pommes de terre140 g
Sauces, trempettes, sauces au jus de viande et condiments
120Sauces pour trempettes, telles que sauce barbecue, sauce hollandaise, sauce tartare, sauce à la moutarde et sauce aigre-douce30 mL
121Trempettes, telles que trempettes à base de légumineuses ou de produits laitiers30 g
122Sauces pour plats principaux utilisées en grande quantité, telles que sauce à spaghetti125 mL
123Sauces pour plats principaux utilisées en petite quantité, telles que sauce à pizza, sauce pesto et autres sauces utilisées comme garniture, telles que la sauce blanche, sauce au fromage, salsa, sauce à cocktail ou sauce au jus de viande60 mL
124Condiments utilisés en grande quantité, tels que ketchup, sauce pour bifteck, sauce soya, vinaigre, sauce teriyaki ou marinades15 mL
125Condiments utilisés en petite quantité, tels que raifort, sauce piquante, moutarde ou sauce Worcestershire5 mL
Grignotines
126Croustilles, bretzels, maïs éclaté, grignotines extrudées, grignotines mélangées à base de céréales et grignotines à base de fruits, telles que croustilles de fruits50 g
127Noix et graines à grignoter50 g écalées
128Bâtonnets à la viande ou à la volaille20 g
Soupes
129Toutes les sortes250 mL
Sucres et sucreries
130Friandises, y compris tablettes de chocolat et autres produits à base de chocolat, sauf ceux énumérés à un autre article40 g
131Bonbons durs, sauf ceux énumérés à un autre article15 g
132Confiseries à cuire, telles que brisures de chocolat15 g
133Menthes2 g
134Bonbons durs, en rouleaux ou miniaturisés en emballage distributeur5 g
135Sucre à glacer30 g
136Tartinades, sauf celles énumérées à un autre article, miel et mélasse20 g
137Confitures, gelées, marmelades, beurres de fruits et tartinades de fruits15 mL
138Guimauves30 g
139Sucres, sauf ceux énumérés à un autre article4 g
140Succédané de sucrequantité équivalant en pouvoir édulcorant à 4 g de sucre
141Sirops, y compris sirop de chocolat, sirop d’érable et sirop de maïs30 mL utilisés comme ingrédients 60 mL autres usages
Légumes
142Légumes sans sauce, y compris le maïs en crème et les tomates étuvées, à l’exception des légumes sans sauce énumérés à un autre article85 g frais ou congelés,
125 mL en conserveNote de Quantités de référence2
143Légumes en sauce110 g frais ou congelés
125 mL en conserve
144Légumes utilisés principalement comme garnitures ou aromatisants, frais, en conserve ou congelés, mais non déshydratés, tels que persil ou ail4 g
145Piment rouge et oignon vert30 g
146Algues marines15 g
147Laitue et graines germées65 g
148Jus et boisson de légumes250 mL
149Olives15 gNote de Quantités de référence2
150Marinades30 gNote de Quantités de référence2
151Achards (relish)15 mL
152Pâtes de légumes, telles que pâte de tomate30 mL
153Sauce ou purée de légumes, telle que sauce ou purée de tomate60 mL
  • Retour à la référence de la note de bas de page 1Sauf indication contraire, la quantité de référence se rattache aux aliments prêts à servir ou presque prêts à servir. Si elle n’est pas mentionnée séparément, la quantité de référence pour les produits à préparer, tels que les mélanges secs, concentrés, pâte, pâte à frire et pâtes alimentaires fraîches ou congelées, est la quantité requise pour obtenir la quantité de référence du produit une fois préparé.

  • Retour à la référence de la note de bas de page 2Est exclu tout liquide dans lequel l’aliment solide est emballé ou mis en conserve, à moins qu’il soit habituellement consommé avec l’aliment.

  • Retour à la référence de la note de bas de page 3Les succédanés de viande et de volaille comprennent les produits de viande et de volaille avec allongeur et les simili-produits de viande et de volaille.

  • DORS/2003-11, art. 37;
  • DORS/2010-94, art. 7(F);
  • DORS/2012-43, art. 47 et 48.
 
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