Règlement sur les aliments et drogues (C.R.C., ch. 870)

C.01.021. Sauf disposition contraire du présent règlement, il est interdit de vendre pour administration humaine une drogue mentionnée au tableau ci-après, à moins qu’il ne soit indiqué sur les étiquettes intérieure et extérieure (sauf l’étiquette intérieure d’un récipient à dose simple),

• a) la composition quantitative de ladite drogue; et

• b) la dose simple et la dose quotidienne recommandées pour adultes et désignées comme telles, exception faite

  • (i) des préparations destinées uniquement à l’usage externe, et

  • (ii) des préparations destinées uniquement aux enfants; et

• c) des directives convenables d’emploi, lorsque la drogue est recommandée pour les enfants, directives qui doivent soit

  • (i) consister en la déclaration : « POUR ENFANTS : selon les instructions du médecin », ou

  • (ii) fixer des doses maximums simple et quotidienne qui ne doivent pas dépasser les valeurs données ci-dessous :

    Années d’âge	Proportion de la dose adulte
    10 à 14	la moitié
    5 à 9	le quart
    2 à 4	le sixième
    Moins de 2 ans	Selon les instructions du médecins

    Drogue	Usage externe	Usage interne
    	—	—
    	Dose maximum	Dose maximum en milligrammes, sauf indication contraire
    	pour cent	Dose simple	Dose quotidienne
    Acétaminophène	—	650	4,0 g
    Acétanilide et dérivés (exception faite de N-acétyl-ρ-aminophénol	—	65	195
    Acide acétylsalicylique	—	650	4,0 g
    Acide cyanhydrique (prussique) solution à 2 pour cent	—	0,062 ml	0,31 ml
    Acide tannique	—	150	1 000
    Aconitine, ses préparations et dérivés	0,2	0,1	0,1
    Adonis vernalis	—	65	195
    Amylocaïne, ses sels et dérivés, lorsqu’ils sont vendus ou recommandés pour usage ophtalmique	0,0	0,0	0,0
    Antimoine (composés d’)	—	3,3	13
    Atropine, méthylatropine, et leurs sels	1,0	0,13	0,44
    Belladone et ses préparations, en alcaloïdes de la belladone	0,375	0,13	0,44
    Benzène (benzol)	—	—	—
    Benzocaïne	8,0	195	585
    Bêta-naphtol	—	195	585
    Bleu de méthylène	—	130	390
    Bromure d’aminoxyde d’hyoscine	0,5	0,325	0,975
    Butacaïne, ses sels et dérivés, lorsqu’ils sont vendus ou recommandés pour usage ophtalmique	0,0	0,0	0,0
    Cadexomer Iode	0,0	0,0	0,0
    Cantharides, cantharidine et leurs préparations, basées sur la cantharidine, à l’exception des vésicatoires	0,03	0,0	0,0
    Cantharides, vésicatoires seulement	0,2	0,0	0,0
    Chlorate de potassium	—	325	975
    Chlorate de potassium (gargarisme)	2,5	—	—
    Chlorate de sodium	—	325	975
    Chlorhydrate d’amylocaïne, sauf lorsque vendu ou recommandé pour usage ophtalmique	1,0	0,0	0,0
    Chlorhydrate de cinchocaïne, à l’exception des suppositoires	1,0	0,0	0,0
    Chlorhydrate de cinchocaïne (suppositoires seulement)	—	11	11
    Chlorobutanol (à toutes les 4 heures au plus)	—	325	975
    Colchicine et ses sels	—	0,55	1,65
    Colchique et ses préparations, en colchicine	—	0,27	0,81
    Cyproheptadine et ses sels, lorsqu’ils sont vendus ou recommandés pour augmenter le poids	—	0,0	0,0
    Éphédrine et ses sels	—	11	32,5
    Éphédrine et ses sels (vaporisations)	1,0	—	—
    Épinéphrine et ses sels (vaporisations)	1,0	—	—
    Gelséminine (gelsémine) et ses sels (à toutes les 4 heures au plus)	—	0,55	1,65
    Gelsémium et ses préparations, en drogue brute	—	16,2	48,6
    Huile de cèdre	25,0	0,0	0,0
    Huile de croton	10,0	0,0	0,0
    Hydroquinone	2,0	—	—
    Hyoscine (scopolamine) et ses sels	0,5	0,325	0,975
    Hyoscyamine et ses sels	—	0,325	0,975
    Jusquiame et ses préparations, en alcaloïdes de jusquiame	—	0,073	0,22
    Lobélie et ses préparations, en drogue brute	—	130	390
    Lobéline et ses sels	—	2,0	6,0
    Phénacétine	—	650	1,95 g
    Phénazone et ses composés	—	325	975
    Phénol	2,0	32,5	260
    Phénylpropanolamine, lorsqu’elle est vendue ou recommandée comme déprimant de l’appétit	—	0,0	0,0
    Phosphore	—	0,0	0,0
    Podophylline	0,0	0,0	0,0
    Procaïne et ses sels	—	—	—
    Proxymétacaïne, ses sels et dérivés, lorsqu’ils sont vendus ou recommandés pour usage ophtalmique	0,0	0,0	0,0
    Salicylamide	—	975	2,925 g
    Santonine	—	65	130
    Scille et ses préparations, en drogue brute	—	32,5	97,5
    Sélénium et ses composés	2,5	0,0	0,0
    Sodium (fluorure de)	—	0,1	0,1
    Stramoïne et ses préparations, en alcaloïdes de stramoïne	—	0,16	0,65
    Strychnine et ses sels	—	0,0	0,0
    Sulfate de butacaïne, sauf lorsque vendu ou recommandé pour usage ophtalmique	1,0	0,0	0,0
    Tétracaïne, ses sels et dérivés lorsqu’ils sont vendus ou recommandés pour usage ophtalmique	0,0	0,0	0,0
    Thiocyanates	0,0	0,0	0,0
    Uréthane	0,0	0,0	0,0

    Quand des drogues douées de propriétés physiologiques semblables sont en mélange, la dose de chacune doit être réduite proportionnellement.

    Les doses exactes peuvent être exprimées en unités métriques ou en unités impériales. Si la dose est exprimée en unités des deux systèmes, l’une des données peut n’être qu’approximative, mais cette valeur approximative doit précéder ou suivre la donnée exacte d’après laquelle le produit sera jugé, et elle doit être indiquée entre parenthèses.