Règlement sur les aliments et drogues (C.R.C., ch. 870)

Règlement à jour 2016-09-18; dernière modification 2016-08-26 Versions antérieures

 [N]. Le dioxyde de titane doit être la substance chimique connue sous le nom de dioxyde de titane et ne doit pas contenir moins de 99 pour cent de dioxyde de titane et, nonobstant l’article B.06.006, ne doit pas contenir plus de 50 parties par million d’antimoine total exprimé en métal et déterminé selon une méthode acceptable.

Colorants synthétiques

 [N]. L’amaranthe doit être le sel trisodique de l’acide 1-(4-sulfo-1-naphtylazo)-2-naphtol-3,6-disulfonique; elle doit renfermer au moins 85 pour cent de pigment, déterminé selon la méthode officielle FO-7, et peut renfermer au plus

  • a) 0,2 pour cent de matière insoluble dans l’eau, déterminé selon la méthode officielle FO-8;

  • b) 0,2 pour cent d’extraits d’éther réunis, déterminé selon la méthode officielle FO-9;

  • c) quatre pour cent de pigments accessoires, déterminé selon la méthode officielle FO-10; et

  • d) 0,5 pour cent de composés intermédiaires, déterminé selon la méthode officielle FO-11.

  • DORS/82-768, art. 9;
  • DORS/84-440, art. 3.

 [N]. L’érythrosine doit être le sel disodique de la 2,4,5,7-tétraiodofluorescéine; elle doit renfermer au moins 85 pour cent de pigment calculé en monohydrate selon la méthode officielle FO-7, et peut renfermer au plus

  • a) 0,2 pour cent de matière insoluble dans l’eau, déterminé selon la méthode officielle FO-8;

  • b) 0,2 pour cent d’extraits d’éther réunis, déterminé selon la méthode officielle FO-9;

  • c) cinq pour cent de pigments accessoires, déterminé selon la méthode officielle FO-10; et

  • d) 0,5 pour cent de composés intermédiaires, déterminé selon la méthode officielle FO-11.

  • DORS/82-768, art. 9;
  • DORS/84-440, art. 3.

 [N]. Le ponceau SX doit être le sel disodique de l’acide 2-(5-sulfo-2,4-xylylazo)-1-naphtol-4-sulfonique; il doit renfermer au moins 85 pour cent de pigment, déterminé selon la méthode officielle FO-7, et peut renfermer au plus

  • a) 0,2 pour cent de matière insoluble dans l’eau, déterminé selon la méthode officielle FO-8;

  • b) 0,2 pour cent d’extraits d’éther réunis, déterminé selon la méthode officielle FO-9;

  • c) un pour cent de pigments accessoires, déterminé selon la méthode officielle FO-10; et

  • d) 0,5 pour cent de composés intermédiaires, déterminé selon la méthode officielle FO-11.

  • DORS/82-768, art. 9;
  • DORS/84-440, art. 3.

 [N]. Le rouge allura doit être le sel disodique de l’acide 6-hydroxy-5-[(2-méthoxy-5-méthyl-4-sulfophényl) azo]-2-naphtalène sulfonique; il doit renfermer au moins 85 pour cent de pigment, déterminé selon la méthode officielle FO-7, et peut renfermer au plus

  • a) 0,2 pour cent de matière insoluble dans l’eau, déterminé selon la méthode officielle FO-8;

  • b) 0,2 pour cent d’extraits d’éther réunis, déterminé selon la méthode officielle FO-9;

  • c) quatre pour cent de pigments accessoires, déterminé selon la méthode officielle FO-10; et

  • d) 0,5 pour cent de composés intermédiaires, déterminé selon la méthode officielle FO-11.

  • DORS/84-440, art. 3.

 [N]. La tartrazine doit être le sel trisodique du 3-carboxy-5-hydroxy-1-p-sulfophényl-4-p-sulfophénylazopyrazole; elle doit renfermer au moins 85 pour cent de pigment, déterminé selon la méthode officielle FO-7, et peut renfermer au plus

  • a) 0,2 pour cent de matière insoluble dans l’eau, déterminé selon la méthode officielle FO-8;

  • b) 0,2 pour cent d’extraits d’éther réunis, déterminé selon la méthode officielle FO-9;

  • c) un pour cent de pigments accessoires, déterminé selon la méthode officielle FO-10; et

  • d) 0,5 pour cent de composés intermédiaires, déterminé selon la méthode officielle FO-11.

  • DORS/82-768, art. 10;
  • DORS/84-440, art. 3.

 [N]. Le jaune soleil FCF doit être le sel disodique de l’acide 1-p-sulfophénylazo-2-naphtol-6-sulfonique; il doit renfermer au moins 85 pour cent de pigment, déterminé selon la méthode officielle FO-7, et peut renfermer au plus

  • a) 0,2 pour cent de matière insoluble dans l’eau, déterminé selon la méthode officielle F6-8;

  • b) 0,2 pour cent d’extraits d’éther réunis, déterminé selon la méthode officielle FO-9;

  • c) cinq pour cent de pigments accessoires, déterminé selon la méthode officielle FO-10; et

  • d) 0,5 pour cent de composés intermédiaires, déterminé selon la méthode officielle FO-11.

  • DORS/82-768, art. 10;
  • DORS/84-440, art. 3.

 [N]. Le vert solide FCF doit être le sel disodique du 4,4′-di(N-éthyl-m-sulfobenzylamino)-2″-sulfo-4″-hydroxy-triphénylméthanol anhydride; il doit renfermer au moins 85 pour cent de pigment, déterminé selon la méthode officielle FO-7, et peut renfermer au plus

  • a) 0,2 pour cent de matière insoluble dans l’eau, déterminé selon la méthode officielle FO-8;

  • b) 0,4 pour cent d’extraits d’éther réunis, déterminé selon la méthode officielle FO-9;

  • c) cinq pour cent de pigments accessoires, déterminé selon la méthode officielle FO-10; et

  • d) un pour cent de composés intermédiaires, déterminé selon la méthode officielle FO-11.

  • DORS/82-768, art. 11;
  • DORS/84-440, art. 3.

 [N]. L’indigotine doit être le sel disodique de l’acide indigotine-5,5′-disulfonique; elle doit renfermer au moins 85 pour cent de pigment, déterminé selon la méthode officielle FO-7, et peut renfermer au plus

  • a) 0,2 pour cent de matière insoluble dans l’eau, déterminé selon la méthode officielle FO-8;

  • b) 0,4 pour cent d’extrait d’éther réunis, déterminé selon la méthode officielle FO-9;

  • c) un pour cent de pigments accessoires, déterminé selon la méthode officielle FO-10; et

  • d) 0,5 pour cent de composés intermédiaires, déterminé selon la méthode officielle FO-11.

  • DORS/82-768, art. 11;
  • DORS/84-440, art. 3.

 [N]. Le bleu brillant FCF doit être le sel disodique du 4,4′-di(N-éthyl-m-sulfobenzylamino)-2″-sulfotriphénylméthanol anhydride; il doit renfermer au moins 85 pour cent de pigment, déterminé selon la méthode officielle FO-7, et peut renfermer au plus

  • a) 0,2 pour cent de matière insoluble dans l’eau, déterminé selon la méthode officielle FO-8;

  • b) 0,4 pour cent d’extraits d’éther réunis, déterminé selon la méthode officielle FO-9;

  • c) cinq pour cent de pigments accessoires, déterminé selon la méthode officielle FO-10; et

  • d) deux pour cent de composés intermédiaires, déterminé selon la méthode officielle FO-11.

  • DORS/82-768, art. 11;
  • DORS/84-440, art. 3.

 [N]. Le rouge citrin no 2 doit être le 1-(2,5-diméthoxyphénylazo)-2-naphtol; il doit renfermer au moins 98 pour cent de pigment, déterminé selon la méthode officielle FO-7, et peut renfermer au plus

  • a) 0,5 pour cent de matières volatiles (à 100 °C), déterminé selon la méthode officielle FO-12;

  • b) 0,3 pour cent de cendres sulfatées, déterminé selon la méthode officielle FO-13;

  • c) 0,3 pour cent de matière soluble dans l’eau, déterminé selon la méthode officielle FO-14;

  • d) 0,5 pour cent de matière insoluble dans le tétrachlorure de carbone, déterminé selon la méthode officielle FO-15;

  • e) 0,05 pour cent de composés intermédiaires non combinés; et

  • f) deux pour cent de pigments accessoires.

  • DORS/82-768, art. 12;
  • DORS/84-440, art. 3.

 La laque de tout colorant synthétique soluble dans l’eau pour lequel une norme est prévue aux articles B.06.041, B.06.042, B.06.043, B.06.044, B.06.045, B.06.046, B.06.049, B.06.050 ou B.06.051 doit être le sel de calcium ou d’aluminium du colorant en cause, absorbé sur alumine.

  • DORS/82-1071, art. 3;
  • DORS/84-300, art. 20;
  • DORS/87-640, art. 2.

 [Abrogé, DORS/82-768, art. 13]

TITRE 7Épices, condiments et assaisonnements

 [N]. Le myrte-piment, pimenta, piment de la Jamaïque, piment des Anglais ou toute-épice, entier ou moulu, doit être la baie complète et non mûrie du Pimenta dioica (L) Merr. et doit renfermer

  • a) au plus

    • (i) 25 pour cent de cellulose,

    • (ii) 5,5 pour cent de cendres totales,

    • (iii) 0,4 pour cent de cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique, et

    • (iv) 12 pour cent d’humidité; et

  • b) au moins 2,5 millilitres d’huile volatile par 100 grammes d’épice.

  • DORS/79-659, art. 1.
 
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