Règlement sur les aliments et drogues (C.R.C., ch. 870)

Règlement à jour 2016-04-03; dernière modification 2016-02-09 Versions antérieures

 [Abrogés, DORS/79-252, art. 1]

 [Abrogé, DORS/97-151, art. 20]

Jus de fruits

 [N]. Le jus de (nom du fruit):

  • a) doit être le jus du fruit qui est nommé;

  • b) peut renfermer un ingrédient édulcorant à l’état sec, un agent de conservation de la catégorie II, de l’amylase, de la cellulase et de la pectinase.

  • DORS/78-402, art. 2;
  • DORS/84-300, art. 35;
  • DORS/90-87, art. 1;
  • DORS/92-591, art. 2.

 Nonobstant l’article B.11.120, le jus de fruit préparé, à partir de n’importe quel fruit nommé dans les articles B.11.123 à B.11.128A inclusivement, doit être conforme à la norme prescrite pour ledit jus de fruit audit article.

 [N]. Le jus de pommes

  • a) doit être le jus de fruit exprimé des pommes;

  • b) peut contenir un agent de conservation de la catégorie II, de la vitamine C, de l’amylase, de la cellulase et de la pectinase;

  • c) doit avoir une densité d’au moins 1,041 et d’au plus 1,065 (à 20 °C/20 °C); et

  • d) doit, dans 100 millilitres mesurés à 20 °C, renfermer au moins 0,24 gramme et au plus 0,60 gramme de cendres, dont au moins 50 pour cent doit être du carbonate de potassium.

  • DORS/90-87, art. 2.

 [N]. Le jus de raisin

  • a) doit être le jus de fruit obtenu de raisin frais;

  • b) doit avoir une densité d’au moins 1,040 et d’au plus 1,124 (à 20 °C/20 °C);

  • c) doit, avant que soit ajouté un ingrédient édulcorant, renfermer dans 100 millilitres mesurés à 20 °C,

    • (i) au moins 0,20 gramme et au plus 0,55 gramme de cendres, et

    • (ii) au moins 0,015 gramme et au plus 0,070 gramme d’acide phosphorique calculé en pentoxyde de phosphore; et

  • d) peut contenir un agent rajusteur du pH, un ingrédient édulcorant à l’état sec, un agent de conservation de la catégorie II, de la vitamine C, de l’amylase, de la cellulase et de la pectinase.

  • DORS/84-300, art. 36(A);
  • DORS/86-1112, art. 2;
  • DORS/90-87, art. 3.

 [N]. Le jus de pamplemousse

  • a) doit être le jus de fruit exprimé de pamplemousses propres, sains et mûrs;

  • b) doit

    • (i) renfermer au moins 1,15 milliéquivalents d’aminoacides libres pour 100 millilitres, déterminés selon la méthode officielle FO-21, Détermination d’aminoacides dans le jus de pamplemousse et le jus d’orange, 15 octobre 1981,

    • (ii) renfermer au moins 70 milligrammes de potassium pour 100 millilitres, déterminés selon la méthode officielle FO-22, Détermination de potassium dans le jus de pamplemousse et le jus d’orange, 15 octobre 1981, et

    • (iii) pour les composés-polyphénoliques totaux, avoir une densité optique d’au moins 0,310, déterminée selon la méthode officielle FO-23, Détermination de densité optique pour les composés polyphénoliques totaux du jus de pamplemousse et du jus d’orange, 15 octobre 1981;

  • c) doit, avant que soient ajoutées le sucre, le sucre inverti, le dextrose ou les solides de glucose,

    • (i) avoir un degré Brix d’au moins 9,3°, déterminé selon la méthode officielle FO-24, Détermination de degré Brix pour le jus de pamplemousse et le jus d’orange, 15 octobre 1981, et

    • (ii) renfermer au moins 0,7 pour cent et au plus 2,1 pour cent d’acide, en poids, calculé en acide citrique anhydre selon la méthode officielle FO-25, Détermination d’acide dans le jus de pamplemousse ou le jus d’orange, 15 octobre 1981; et

  • d) peut contenir du sucre, du sucre inverti, du dextrose à l’état sec, des solides de glucose, un agent de conservation de la catégorie II, de l’amylase, de la cellulase et de la pectinase.

  • DORS/82-768, art. 30;
  • DORS/90-87, art. 4.

 [N]. Le jus de citron

  • a) doit être le jus de fruit exprimé du citron;

  • b) doit, avant l’addition d’un ingrédient édulcorant, renfermer, dans 100 millilitres mesurés à 20 °C, au moins

    • (i) 8,0 grammes de solides solubles, déterminés selon la méthode officielle FO-26, Détermination de solides solubles dans le jus de citron, le jus de lime ou le jus de limette, 15 octobre 1981, et

    • (ii) 5,0 grammes d’acide, calculé en acide citrique anhydre selon la méthode officielle FO-27, Détermination d’acide dans le jus de citron, le jus de lime ou le jus de limette, 15 octobre 1981;

  • c) peut renfermer du chlorure stanneux; et

  • d) peut contenir un édulcorant à l’état sec, un agent de conservation de la catégorie II, de l’amylase, de la cellulase et de la pectinase.

  • DORS/82-768, art. 31;
  • DORS/90-87, art. 5.

 [N]. Le jus de lime ou le jus de limette

  • a) doit être le jus de fruit exprimé de limes;

  • b) doit avoir

    • (i) une densité d’au moins 1,030 et d’au plus 1,040 (à 20 °C/20 °C),

    • (ii) un pouvoir rotatoire entre +0,5 et -1,5 degré Ventzke déterminé à 20 °C, et dans un tube à essai de 200 millimètres de longueur;

  • c) doit, avant l’addition d’un ingrédient édulcorant, renfermer, dans 100 millilitres mesurés à 20 °C, au moins

    • (i) 8,0 grammes de solides solubles, déterminés selon la méthode officielle FO-26, Détermination de solides solubles dans le jus de citron, le jus de lime ou le jus de limette, 15 octobre 1981, et

    • (ii) 5,5 grammes d’acide, calculé en acide citrique anhydre selon la méthode officielle FO-27, Détermination d’acide dans le jus de citron, le jus de lime ou le jus de limette, 15 octobre 1981;

  • d) peut renfermer du chlorure stanneux; et

  • e) peut contenir un édulcorant à l’état sec, un agent de conservation de la catégorie II, de l’amylase, de la cellulase et de la pectinase.

  • DORS/82-768, art. 32;
  • DORS/90-87, art. 6.

 [N]. Le jus d’orange

  • a) doit être le jus de fruit exprimé d’oranges propres, saines et mûres;

  • b) doit

    • (i) renfermer au moins 1,20 milliéquivalents d’aminoacides libres pour 100 millilitres, déterminés selon la méthode officielle FO-21, Détermination d’aminoacides dans le jus de pamplemousse et le jus d’orange, 15 octobre 1981,

    • (ii) renfermer au moins 115 milligrammes de potassium pour 100 millilitres, déterminés selon la méthode officielle FO-22, Détermination de potassium dans le jus de pamplemousse et le jus d’orange, 15 octobre 1981, et

    • (iii) pour les composés polyphénoliques totaux, avoir une densité optique d’au moins 0,380, déterminée selon la méthode officielle FO-23, Détermination de densité optique pour les composés polyphénoliques totaux du jus de pamplemousse et du jus d’orange, 15 octobre 1981;

  • c) doit avant que soient ajoutés le sucre, le sucre inverti, le dextrose ou les solides de glucose,

    • (i) avoir un degré Brix d’au moins 9,7°, déterminé selon la méthode officielle FO-24, Détermination de degré Brix pour le jus de pamplemousse et le jus d’orange, 15 octobre 1981, et

    • (ii) renfermer au moins 0,5 pour cent et au plus 1,8 pour cent d’acide, en poids, calculé en acide citrique anhydre selon la méthode officielle FO-25, Détermination d’acide dans le jus de pamplemousse ou le jus d’orange, 15 octobre 1981;

  • d) peut renfermer des essences d’orange, des huiles d’orange et de la pulpe d’orange, dont la teneur est rectifiée conformément aux bonnes pratiques industrielles; et

  • e) peut contenir du sucre, du sucre inverti, du dextrose à l’état sec, des solides de glucose, un agent de conservation de la catégorie II, de l’amylase, de la cellulase et de la pectinase.

  • DORS/82-768, art. 33;
  • DORS/90-87, art. 7.

 [N]. Le jus d’ananas

  • a) doit être le jus de fruit exprimé des ananas; et

  • b) peut renfermer un ingrédient édulcorant à l’état sec, un agent de conservation de la catégorie II, de la vitamine C, de l’amylase, de la cellulase, de la pectinase et un agent anti-mousse.

  • DORS/90-87, art. 8;
  • DORS/91-90, art. 1.
 
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