Règlement sur l’inspection des coques (C.R.C., ch. 1432)

Règlement à jour 2017-09-27; dernière modification 2007-07-01 Versions antérieures

ANNEXE VI(art. 5)Présentation des plans

  • 1 Dans le cas des navires de 18,3 m de longueur ou plus, qui doivent être autorisés à transporter plus de 12 passagers,

    • a) les plans ci-après doivent être présentés au Bureau :

      • (i) disposition d’ensemble,

      • (ii) coupe au maître,

      • (iii) coupe longitudinale et plans des ponts,

      • (iv) détails et données du compartimentage,

      • (v) cloisons étanches à l’eau et à l’huile,

      • (vi) caisses de prise d’eau à la mer,

      • (vii) disposition des embarcations,

      • (viii) ventilation naturelle et ventilation mécanique,

      • (ix) système à eau diffusée,

      • (x) cloisons coupe-feu,

      • (xi) embarcations de sauvetage, radeaux de sauvetage et engins flottants,

      • (xii) dalots et tuyaux d’évacuation, et

      • (xiii) superstructures d’aluminium; et

    • b) les plans ci-après doivent être présentés au surveillant divisionnaire qui pourra soit les approuver au nom du Bureau, soit les envoyer au Bureau pour qu’il les approuve :

      • (i) gouvernail,

      • (ii) étrave, étambot ou cadre d’hélice,

      • (iii) épontilles et poutres,

      • (iv) développement de bordé,

      • (v) assises des machines motrices et berceaux des chaudières,

      • (vi) supports d’arbre et bossage,

      • (vii) schémas du rivetage et de la soudure,

      • (viii) liste des chevillages dans le cas des navires en bois, et

      • (ix) systèmes d’eau douce et d’eau salée.

  • 2 Dans le cas

    • a) de navires de 30,5 m de longueur ou plus qui doivent être autorisés à transporter au plus 12 passagers; et

    • b) de navires de 30,5 m de longueur ou plus qui ne seront pas autorisés à transporter des passagers,

      • (i) les plans ci-après doivent être présentés au bureau :

        • (A) disposition d’ensemble,

        • (B) coupe au maître,

        • (C) coupe longitudinale et plans des ponts,

        • (D) détails et données du compartimentage, si le propriétaire le demande,

        • (E) système à eau diffusée, si le propriétaire le demande,

        • (F) cloisons coupe-feu, si le propriétaire le demande,

        • (G) embarcations de sauvetage, radeaux de sauvetage et engins flottants, et

        • (H) superstructure d’aluminium, et

      • (ii) les plans ci-après doivent être présentés au surveillant divisionnaire qui pourra soit les approuver au nom du Bureau, soit les envoyer au Bureau pour qu’il les approuve :

        • (A) gouvernail

        • (B) étrave, étambot ou cadre d’hélice,

        • (C) épontilles et poutres,

        • (D) développement de bordé,

        • (E) cloisons étanches à l’eau et à l’huile,

        • (F) assises des machines motrices et berceaux des chaudières,

        • (G) supports d’arbre et bossage,

        • (H) schémas du rivetage et de la soudure,

        • (I) liste des chevillages dans le cas des navires en bois,

        • (J) caisses de prise d’eau à la mer,

        • (K) disposition des embarcations,

        • (L) ventilation naturelle et ventilation mécanique,

        • (M) systèmes d’eau douce et d’eau salée, et

        • (N) dalots et tuyaux d’évacuation.

  • 3 Dans le cas

    • a) de navires de moins de 18,3 m de longueur qui doivent être autorisés à transporter plus de 12 passagers,

    • b) de navires de moins de 30,5 m de longueur qui doivent être autorisés à transporter au plus 12 passagers, et

    • c) de navires de moins de 30,5 m de longueur qui ne seront pas autorisés à transporter des passagers,

    les plans ci-après doivent être présentés au surveillant divisionnaire qui pourra soit les approuver au nom du Bureau, soit les envoyer au Bureau pour qu’il les approuve :

    • d) disposition d’ensemble;

    • e) coupe au maître;

    • f) coupe longitudinale et plan du pont;

    • g) gouvernail; et

    • h) tous autres plans que le surveillant divisionnaire pourra juger nécessaires.

 
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