Règlement sur les locaux d’habitation de l’équipage des remorqueurs (C.R.C., ch. 1498)

Règlement à jour 2017-10-13; dernière modification 2007-07-01 Versions antérieures

ANNEXE V(art. 42)Systèmes de ventilation mécanique

  • 1 Tout système de ventilation mécanique installé à bord d’un navire neuf doit, compte tenu du type des locaux d’habitation de l’équipage décrits dans la colonne I du tableau de la présente annexe, satisfaire à la plus élevée des deux normes respectivement indiquées à la colonne II ou à la colonne III.

  • 2 Des volets permettant de régler le débit et la direction du courant d’air doivent être installés à toute bouche d’air qui alimente un poste de couchage, un réfectoire ou une salle de récréation à bord d’un navire neuf.

    TABLEAU

    Colonne IColonne IIColonne III
    ArticleType des locaux d’habitation de l’équipageRenouvellements d’air frais/heureVolume d’air frais (mètres cubes par minute) pour chaque personne susceptible d’utiliser la pièce à n’importe quel moment
    1Pièces extérieures dans les roufs au-dessus du pont principal, sauf les réfectoires, les salles de récréation et les pièces voisines de l’encaissement des machines.121,4
    2Pièces dans les roufs au-dessus du pont principal qui sont des pièces intérieures ou des pièces voisines de l’encaissement des machines, sauf les réfectoires et les salles de récréation.151,4
    3Réfectoires et salles de récréation au-dessus du pont principal non voisins des encaissements des machines.150,7 ou un volume égal à 20 renouvellements d’air frais par heure si ce volume est plus petit.
    4Réfectoires ou salles de récréation au-dessus du pont principal et voisins des encaissements des machines.180,7 ou un volume égal à 20 renouvellements d’air frais par heure si ce volume est plus petit.
    5Coursives voisines des encaissements des machines.4
    6Pièces au-dessous du pont principal, non voisines des encaissements des machines.121,4
    7Pièces au-dessous du pont principal, sauf les réfectoires et les salles de récréation, et voisines des encaissements des machines.151,7
    8Réfectoires et salles de récréation au-dessous du pont principal, voisins des encaissements des machines.180,7
    9Cuisines.20
    10Salles de bains, séchoirs et buanderies.10
    11Cambuses.10
  • DORS/78-144, art. 26.
 
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