Règlement sur le miel (C.R.C., ch. 287)

Règlement à jour 2017-10-13; dernière modification 2011-09-30 Versions antérieures

ANNEXE I(articles 2, 5, 6, 8, 35 et 36)

TABLEAU I

Miel préemballé

ClasseDésignation sur le classeur à mielRelevé du classeur à miel Pfund
1« Blanc »pas plus foncé que le Blancpas plus de 30 millimètres.
2« Doré »plus foncé que le Blanc mais pas plus foncé que le Doréplus de 30 millimètres mais pas plus de 50 millimètres.
3« Ambré »plus foncé que le Doré mais pas plus foncé que l’Ambréplus de 50 millimètres mais pas plus de 85 millimètres.
4« Foncé »plus foncé que l’Ambréplus de 85 millimètres.

TABLEAU II

Miel emballé dans de gros contenants

ClasseDésignation sur le classeur à mielRelevé du classeur à miel Pfund
1« Extra blanc »pas plus foncé que l’Extra blancpas plus de 13 millimètres.
2« Blanc »plus foncé que l’Extra blanc mais pas plus foncé que le Blancplus de 13 millimètres mais pas plus de 30 millimètres.
3« Doré »plus foncé que le Blanc mais pas plus foncé que le Doréplus de 30 millimètres mais pas plus de 50 millimètres.
4« Ambré clair »plus foncé que le Doré mais pas plus foncé que l’Ambréplus de 50 millimètres mais pas plus de 85 millimètres.
5« Ambré foncé »plus foncé que l’Ambré mais pas plus foncé que le Foncéplus de 85 millimètres mais pas plus de 114 millimètres.
6« Foncé »plus foncé que le Foncéplus de 114 millimètres.

TABLEAU IIICatégories de miel

  • 1 Est classé dans la catégorie Canada no 1 le miel qui, en plus de répondre aux normes prescrites à l’article 8,

    • a) ne contient pas plus de 17,8 pour cent d’eau ou, si son contenant est marqué du mot « pasteurized » ou « pasteurisé », pas plus de 18,6 pour cent d’eau;

    • b) est exempt de toute matière étrangère qui ne passerait pas à travers un tamis étalon de 80 mailles au pouce du U.S. National Bureau of Standards;

    • c) ne contient pas plus de 0,1 pour cent d’extrait sec insoluble dans l’eau ou, si son contenant est marqué de l’expression « pressed » ou « de presse », pas plus de 0,5 pour cent d’extrait sec insoluble dans l’eau;

    • d) a une saveur caractéristique de sa classe selon la couleur et est exempt de toute saveur, arôme ou odeur indésirable;

    • e) est de couleur claire, brillante et uniforme et exempt de cristaux visibles si son contenant est marqué du mot « liquid » ou « liquide »; et

    • f) est de texture lisse, fine et complètement et uniformément cristallisé (granulé), si son contenant est marqué de l’expression « creamed » ou « en crème » ou d’une autre expression indiquant que le miel a une consistance granuleuse.

  • 2 Est classé dans la catégorie Canada no 2 le miel qui, en plus de répondre aux normes prescrites à l’article 8,

    • a) contient au plus 18,6 pour cent d’eau ou, si son contenant est marqué du mot « pasteurized » ou « pasteurisé », pas plus de 20 pour cent d’eau;

    • b) est exempt de toute matière étrangère qui ne passerait pas à travers un tamis étalon de 60 mailles au pouce du U.S. National Bureau of Standards;

    • c) ne contient pas plus de 0,1 pour cent d’extrait sec insoluble dans l’eau ou, si son contenant est marqué de l’expression « pressed » ou « de presse », pas plus de 0,5 pour cent d’extrait sec insoluble dans l’eau;

    • d) a une saveur qui peut être légèrement atypique sans être sensiblement altérée à tous égards;

    • e) est d’une couleur qui peut être terne et trouble ou légèrement irrégulière si son contenant est marqué du mot « liquid » ou « liquide », et accuse au plus de légers symptômes de cristallisation sous forme d’une faible suspension ou d’une sédimentation peu prononcée des cristaux; et

    • f) présente une texture qui peut être moyennement grossière ou granuleuse, sans toutefois être très grossière ni très granuleuse si son contenant est marqué de l’expression « creamed » ou « en crème » ou de toute autre expression indiquant que le miel a une consistance granuleuse, et est complètement et assez uniformément cristallisé.

  • 3 Est classé dans la catégorie Canada no 3 le miel qui, en plus de répondre aux normes prescrites à l’article 8,

    • a) ne contient pas plus de 20 pour cent d’eau;

    • b) ne contient pas plus de 0,1 pour cent d’extrait sec insoluble dans l’eau ou, si son contenant est marqué de l’expression « pressed » ou « en presse », pas plus de 0,5 pour cent d’extrait sec insoluble dans l’eau; et

    • c) a une saveur qui peut être légèrement atypique sans être sensiblement altérée à tous égards.

TABLEAU IV

Composition de certains miels

Colonne IColonne IIColonne IIIColonne IV
Composition du mielMiel de miellatMiel de lavande, miel de robinier, miel de luzerne ou miel de Banksia menziesiiMiel de nectar, sauf les miels désignés à la colonne III
1Teneur apparente en sucres réducteurs, exprimée en sucre invertiau moins 60 pour centau moins 65 pour centau moins 65 pour cent
2Teneur en eauau plus 20 pour centau plus 20 pour centau plus 20 pour cent
3Teneur apparente en saccharoseau plus 10 pour centau plus 10 pour centau plus 5 pour cent
4Extrait sec insoluble dans l’eau
  • a) au plus 0,1 pour cent, sauf le miel de presse

  • b) au plus 0,5 pour cent pour le miel de presse

  • a) au plus 0,1 pour cent, sauf pour le miel de presse

  • b) au plus 0,5 pour cent pour le miel de presse

  • a) au plus 0,1 pour cent, sauf pour le miel de presse

  • b) au plus 0,5 pour cent pour le miel de presse

5Cendresau plus 1 pour centau plus 0,6 pour centau plus 0,6 pour cent
6Aciditéau plus 40 milliéquivalents par 1 000 grammesau plus 40 milliéquivalents par 1 000 grammesau plus 40 milliéquivalents par 1 000 grammes
  • DORS/80-184, art. 23 et 24.
 
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