TOLÉRANCES POUR LES QUANTITÉS NETTES DÉCLARÉES EN UNITÉS MÉTRIQUES DE MASSE — PRODUITS À POIDS VARIABLE
Colonne I
Colonne II
Tolérance
Article
Quantité nette déclarée
%
grammes
grammes
1.
plus de 0 jusqu’à 60
10
—
2.
plus de 60 jusqu’à 600
—
6
3.
plus de 600 jusqu’à 1 000
1
—
kilogrammes
4.
plus de 1 jusqu’à 1,5
—
10
5.
plus de 1,5 jusqu’à 3
0,66
—
6.
plus de 3 jusqu’à 4
—
20
7.
plus de 4 jusqu’à 10
0,5
—
8.
plus de 10 jusqu’à 15
—
50
9.
plus de 15 jusqu’à 250
0,33
—
10.
plus de 250 jusqu’à 500
—
750
11.
plus de 500
0,15
—
PARTIE II
TOLÉRANCES POUR LES QUANTITÉS NETTES DÉCLARÉES EN UNITÉS CANADIENNES DE MASSE OU DE POIDS — PRODUITS À POIDS VARIABLE
Colonne I
Colonne II
Tolérance
Article
Quantité nette déclarée
%
onces
onces
1.
plus de 0 jusqu’à 2
10
—
2.
plus de 2 jusqu’à 20
—
0,2
livres
3.
plus de 1,25 jusqu’à 2,2
1
—
4.
plus de 2,2 jusqu’à 3,3
—
0,35
5.
plus de 3,3 jusqu’à 6,6
0,66
—
6.
plus de 6,6 jusqu’à 8,8
—
0,71
7.
plus de 8,8 jusqu’à 22
0,5
—
8.
plus de 22 jusqu’à 33
—
1,76
9.
plus de 33 jusqu’à 550
0,33
—
10.
plus de 550 jusqu’à 1 100
—
26,4
11.
plus de 1 100
0,15
—
PARTIE III
TOLÉRANCES POUR LES QUANTITÉS NETTES DÉCLARÉES EN UNITÉS MÉTRIQUES DE MASSE OU DE VOLUME — PRODUITS PRÉEMBALLÉS AUTRES QUE LES PRODUITS À POIDS VARIABLE
Colonne I
Colonne II
Tolérance
Article
Quantité nette déclarée
%
grammes ou millilitres
grammes ou millilitres
1.
plus de 0 jusqu’à 50
9
—
2.
plus de 50 jusqu’à 100
—
4,5
3.
plus de 100 jusqu’à 200
4,5
—
4.
plus de 200 jusqu’à 300
—
9
5.
plus de 300 jusqu’à 500
3
—
6.
plus de 500 jusqu’à 1 kilogramme ou litre
—
15
kilogrammes ou litres
7.
plus de 1 jusqu’à 10
1,5
—
8.
plus de 10 jusqu’à 15
—
150
9.
plus de 15
1
—
PARTIE IV
TOLÉRANCES POUR LES QUANTITÉS NETTES DÉCLARÉES EN UNITÉS CANADIENNES DE MASSE OU DE POIDS — PRODUITS PRÉEMBALLÉS AUTRES QUE LES PRODUITS À POIDS VARIABLE
Colonne I
Colonne II
Tolérance
Article
Quantité nette déclarée
%
onces
onces
1.
plus de 0 jusqu’à 1,75
9
—
2.
plus de 1,75 jusqu’à 3,5
—
0,16
3.
plus de 3,5 jusqu’à 7
4,5
—
4.
plus de 7 jusqu’à 10,6
—
0,32
5.
plus de 10,6 jusqu’à 17,6
3
—
livres
6.
plus de 1,1 jusqu’à 2,2
—
0,53
7.
plus de 2,2 jusqu’à 22
1,5
—
8.
plus de 22 jusqu’à 33
—
5,28
9.
plus de 33
1
—
PARTIE V
TOLÉRANCES POUR LES QUANTITÉS NETTES DÉCLARÉES EN UNITÉS CANADIENNES DE VOLUME — PRODUITS PRÉEMBALLÉS AUTRES QUE LES PRODUITS À POIDS VARIABLE
Colonne I
Colonne II
Tolérance
Article
Quantité nette déclarée
%
onces fluides
onces fluides
1.
plus de 0 jusqu’à 1,75
9
—
2.
plus de 1,75 jusqu’à 3,5
—
0,16
3.
plus de 3,5 jusqu’à 7
4,5
—
4.
plus de 7 jusqu’à 10,6
—
0,32
5.
plus de 10,6 jusqu’à 17,6
3
—
6.
plus de 17,6 jusqu’à 35,2
—
0,53
7.
plus de 35,2 jusqu’à 2,2 gallons
1,5
—
gallons
8.
plus de 2,2 jusqu’à 3,3
—
5,28
9.
plus de 3,3
1
—
PARTIE VI
TOLÉRANCES POUR LES QUANTITÉS NETTES DE PRODUITS PRÉEMBALLÉS SOLIDES EN UNITÉS MÉTRIQUES DE VOLUME
Colonne I
Colonne II
Article
Quantité nette déclarée
Tolérance
mètres cubes
1.
moins de 1
3 % de la quantité nette déclarée
2.
de 1 à 2
0,03 mètre cube
3.
plus de 2
1,5 % de la quantité nette déclarée
PARTIE VII
TOLÉRANCES POUR LES QUANTITÉS NETTES DE PRODUITS PRÉEMBALLÉS SOLIDES DÉCLARÉES EN UNITÉS CANADIENNES DE VOLUME
Colonne I
Colonne II
Article
Quantité nette déclarée
Tolérance
verges cubes
1.
moins de 1
3 % de la quantité nette déclarée
2.
de 1 à 2
0,03 verge cube
3.
plus de 2
1,5 % de la quantité nette déclarée
PARTIE VIII
TOLÉRANCES POUR LES QUANTITÉS NETTES DE PRODUITS PRÉEMBALLÉS DÉCLARÉES EN UNITÉS MÉTRIQUES DE LONGUEUR
Colonne I
Colonne II
Article
Quantité nette déclarée
Tolérance
mètres
1.
moins de 3
2 % de la quantité nette déclarée
2.
de 3 à 6
60 millimètres
3.
plus de 6
1 % de la quantité nette déclarée
PARTIE IX
TOLÉRANCES POUR LES QUANTITÉS NETTES DE PRODUITS PRÉEMBALLÉS DÉCLARÉES EN UNITÉS CANADIENNES DE LONGUEUR
Colonne I
Colonne II
Article
Quantité nette déclarée
Tolérance
pieds
1.
moins de 10
2 % de la quantité nette déclarée
2.
de 10 à 20
2,4 pouces
3.
plus de 20
1 % de la quantité nette déclarée
PARTIE X
TOLÉRANCES POUR LES QUANTITÉS NETTES DE PRODUITS PRÉEMBALLÉS DÉCLARÉES EN UNITÉS MÉTRIQUES DE SUPERFICIE
Colonne I
Colonne II
Article
Quantité nette déclarée
Tolérance
mètres carrés
1.
moins de 10
2 % de la quantité nette déclarée
2.
de 10 à 20
20 décimètres carrés
3.
plus de 20
1 % de la quantité nette déclarée
PARTIE XI
TOLÉRANCES POUR LES QUANTITÉS NETTES DE PRODUITS PRÉEMBALLÉS DÉCLARÉES EN UNITÉS CANADIENNES DE SUPERFICIE
Colonne I
Colonne II
Article
Quantité nette déclarée
Tolérance
pieds carrés
1.
moins de 100
2 % de la quantité nette déclarée
2.
de 100 à 200
2 pieds carrés
3.
plus de 200
1 % de la quantité nette déclarée
PARTIE XII
TOLÉRANCES POUR LES QUANTITÉS NETTES DE PRODUITS PRÉEMBALLÉS DÉCLARÉES EN NOMBRE
Colonne I
Colonne II
Article
Quantité nette déclarée
Tolérance
Nombre d’articles
1.
moins de 50
0 article
2.
de 50 à 100
1 article
3.
plus de 100 ayant un poids individuel d’au plus 14 grammes ou 1/2 once
0,75 % de la quantité nette déclarée, arrondi au nombre entier supérieur suivant
4.
plus de 100 ayant un poids individuel supérieur à 14 grammes ou à 1/2 once
0,5 % de la quantité nette déclarée, arrondi au nombre entier supérieur suivant