• a) uranium qui contient le mélange d’isotopes présents dans la nature;

• b) uranium appauvri en uranium 235;

• a) parois ou structures internes avec un équivalent en bore d’au moins 2 %;

• b) un diamètre maximum de 175 mm (7 po) pour les récipients cylindriques;

• a) normalement se trouvent en contact direct avec le flux des matières nucléaires produites, ou bien traitent ou contrôlent directement ce flux;

• b) scellent les matières nucléaires à l’intérieur du gainage;

• c) vérifient l’intégrité du gainage ou l’étanchéité; ou

• a) assemblages rotors complets :

cylindres à paroi mince, ou ensembles de cylindres à paroi mince réunis, fabriqués dans un ou plusieurs des matériaux à rapport résistance-densité élevé; lorsqu’ils sont réunis, les cylindres sont joints les uns aux autres par les soufflets ou anneaux flexibles décrits au paragraphe c). Le bol est équipé d’une ou de plusieurs chicanes internes et de bouchons d’extrémité, comme indiqué aux paragraphes d) et e), s’il est prêt à l’emploi. Toutefois, l’assemblage complet peut être livré partiellement monté seulement;

• b) bols :

cylindres à paroi mince d’une épaisseur de 12 mm (0,5 po) ou moins, spécialement conçus ou préparés, ayant un diamètre compris entre 75 mm (3 po) et 400 mm (16 po) et fabriqués dans des matériaux à rapport résistance-densité élevé;

• c) anneaux ou soufflets :

composants spécialement conçus ou préparés pour fournir un support local au bol ou pour joindre ensemble plusieurs cylindres constituant le bol. Le soufflet est un cylindre court ayant une paroi de 3 mm (0,12 po) ou moins d’épaisseur, un diamètre compris entre 75 mm (3 po) et 400 mm (16 po) et une spire, et fabriqué dans des matériaux ayant un rapport résistance-densité élevé;

• d) chicanes :

composants en forme de disque d’un diamètre compris entre 75 mm (3 po) et 400 mm (16 po) spécialement conçus ou préparés pour être montés à l’intérieur du bol de la centrifugeuse afin d’isoler la chambre de prélèvement de la chambre de séparation principale et, dans certains cas, de faciliter la circulation de l’UF₆ gazeux à l’intérieur de la chambre de séparation principale du bol, et fabriqués dans des matériaux ayant un rapport résistance-densité élevé;

• e) bouchons d’extrémité supérieurs et inférieurs :

• a) paliers de suspension magnétique :

assemblages de support spécialement conçus ou préparés comprenant un aimant annulaire suspendu dans un carter contenant un milieu amortisseur. Le carter est fabriqué dans un matériau résistant à l’UF₆. L’aimant est couplé à une pièce polaire ou à un deuxième aimant fixé sur le bouchon d’extrémité supérieur décrit au paragraphe A.2.4.1.1.e). L’aimant annulaire peut avoir un rapport entre le diamètre extérieur et le diamètre intérieur inférieur ou égal à 1,6:1. L’aimant peut avoir une perméabilité initiale égale ou supérieure à 0,15 H/m (120 000 en unités CGS), ou une rémanence égale ou supérieure à 98,5 % ou une densité d’énergie électromagnétique supérieure à 80 kJ/m³ (107 gauss-oersteds). Outre les propriétés habituelles du matériau, une condition essentielle est que la déviation des axes magnétiques par rapport aux axes géométriques soit limitée par des tolérances très serrées (inférieures à 0,1 mm ou 0,004 po) ou que l’homogénéité du matériau de l’aimant soit spécialement imposée;

• b) paliers de butée/amortisseurs :

paliers spécialement conçus ou préparés comprenant un assemblage pivot-coupelle monté sur un amortisseur. Le pivot se compose habituellement d’un arbre en acier trempé comportant un hémisphère à une extrémité et un dispositif de fixation au bouchon inférieur décrit au paragraphe A.2.4.1.1.e) à l’autre extrémité. Toutefois, l’arbre peut être équipé d’un palier hydrodynamique. La coupelle a la forme d’une pastille avec indentation hémisphérique sur une surface. Ces composants sont souvent fournis indépendamment de l’amortisseur;

• c) pompes moléculaires :

cylindres spécialement conçus ou préparés qui comportent sur leur face interne des rayures hélicoïdales obtenues par usinage ou extrusion et dont les orifices sont alésés. Leurs dimensions habituelles sont les suivantes : diamètre interne compris entre 75 mm (3 po) et 400 mm (16 po), épaisseur de paroi égale ou supérieure à 10 mm (0,4 po) et longueur égale ou supérieure au diamètre. Habituellement, les rayures ont une section rectangulaire et une profondeur égale ou supérieure à 2 mm (0,08 po);

• d) stators de moteur :

stators annulaires spécialement conçus ou préparés pour des moteurs grande vitesse à hystérésis (ou à réluctance) alimentés en courant alternatif multiphasé pour fonctionnement synchrone dans le vide avec une gamme de fréquence de 600 Hz à 2 000 Hz, et une gamme de puissance de 50 VA à 1 000 VA. Les stators sont constitués par des enroulements multiphasés sur des noyaux de fer doux feuilletés constitués de couches minces dont l’épaisseur est habituellement inférieure ou égale à 2 mm (0,08 po);

• e) enceintes de centrifugeuse :

composants spécialement conçus ou préparés pour contenir l’assemblage rotor d’une centrifugeuse. L’enceinte est constituée d’un cylindre rigide possédant une paroi d’au plus 30 mm (1,2 po) d’épaisseur, ayant subi un usinage de précision aux extrémités en vue de recevoir les paliers et qui est muni d’une ou de plusieurs brides pour le montage. Les extrémités usinées sont parallèles entre elles et perpendiculaires à l’axe longitudinal du cylindre avec une déviation au plus égale à 0,05°. L’enceinte peut également être formée d’une structure de type alvéolaire permettant de loger plusieurs bols. Les enceintes sont constituées ou revêtues de matériaux résistant à la corrosion par l’UF₆;

• f) écopes :

• a) des autoclaves (ou stations) d’alimentation, utilisés pour introduire l’UF₆ dans les cascades de centrifugeuses à une pression allant jusqu’à 100 kPa (15 lb/po²) et à un débit égal ou supérieur à 1 kg/h;

• b) des pièges à froid utilisés pour prélever l’UF₆ des cascades à une pression allant jusqu’à 3 kPa (0,5 lb/po²). Les pièges à froid peuvent être refroidis jusqu’à 203 K (-70 °C) et chauffés jusqu’à 343 K (70 °C);

• c) des stations produits et résidus pour le transfert de l’UF₆ dans des conteneurs.

• a) pouvoir de résolution unitaire pour l’unité de masse atomique supérieur à 320;

• b) sources d’ions constituées ou revêtues de nichrome ou de monel ou nickelées;

• c) sources d’ionisation par bombardement électronique;

• a) sortie multiphase de 600 Hz à 2 000 Hz;

• b) stabilité élevée (avec un contrôle de la fréquence supérieur à 0,1 %);

• c) faible distorsion harmonique (inférieure à 2 %);

• a) filtres minces et poreux spécialement conçus ou préparés, qui ont des pores d’un diamètre de 100 Å à 1 000 Å (angströms), une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm (0,2 po) et, dans le cas des formes tubulaires, un diamètre égal ou inférieur à 25 mm (1 po) et sont constitués de matériaux métalliques, polymères ou céramiques résistant à la corrosion par l’UF₆;

• a) des autoclaves (ou systèmes) d’alimentation, utilisés pour introduire l’UF₆ dans les cascades de diffusion gazeuse;

• b) des pièges à froid utilisés pour prélever l’UF₆ des cascades de diffusion;

• c) des stations de liquéfaction où l’UF₆ gazeux provenant de la cascade est comprimé et refroidi pour obtenir de l’UF₆ liquide;

• a) grands distributeurs à vide, collecteurs à vide et pompes à vide ayant une capacité d’aspiration égale ou supérieure à 5 m³/min (175 pi³/min), spécialement conçus ou préparés;

• a) pouvoir de résolution unitaire pour l’unité de masse atomique supérieur à 320;

• b) sources d’ions constituées ou revêtues de nichrome ou de monel ou nickelées;

• c) sources d’ionisation par bombardement électronique;

• a) des autoclaves, fours et systèmes d’alimentation utilisés pour introduire l’UF₆ dans le processus d’enrichissement;

• b) des pièges à froid utilisés pour prélever l’UF₆ du processus d’enrichissement en vue de son transfert ultérieur après réchauffement;

• c) des stations de solidification ou de liquéfaction utilisées pour prélever l’UF₆ du processus d’enrichissement, par compression et passage à l’état liquide ou solide;

• a) systèmes à vide spécialement conçus ou préparés, ayant une capacité d’aspiration supérieure ou égale à 5 m³/min, comprenant des distributeurs à vide, des collecteurs à vide et des pompes à vide et conçus pour fonctionner en atmosphère d’UF₆;

• a) pouvoir de résolution unitaire pour l’unité de masse atomique supérieur à 320;

• b) sources d’ions constituées ou revêtues de nichrome ou de monel ou nickelées;

• c) sources d’ionisation par bombardement électronique;

• a) cellules de réduction électrochimique spécialement conçues ou préparées pour ramener l’uranium d’un état de valence à un état inférieur en vue de son enrichissement par le procédé d’échange chimique. Les matériaux de la cellule en contact avec les solutions du procédé doivent être résistants à la corrosion par les solutions dans de l’acide chlorhydrique concentré;

• a) systèmes de réduction chimique ou électrochimique spécialement conçus ou préparés pour régénérer l’agent (les agents) de réduction chimique utilisé(s) dans les cascades d’enrichissement de l’uranium par le procédé d’échange d’ions;

• a) pouvoir de résolution unitaire pour l’unité de masse atomique supérieur à 320;

• b) sources d’ions constituées ou revêtues de nichrome ou de monel ou nickelées;

• c) sources d’ionisation par bombardement électronique;

• a) des autoclaves, fours ou systèmes d’alimentation utilisés pour introduire l’UF₆ dans le processus d’enrichissement;

• b) des pièges à froid utilisés pour prélever l’UF₆ du processus d’enrichissement en vue de son transfert ultérieur après réchauffement;

• c) des stations de solidification ou de liquéfaction utilisées pour prélever l’UF₆ du processus d’enrichissement, par compression et passage à l’état liquide ou solide;

• a) sources d’ions :

sources d’ions uranium uniques ou multiples, spécialement conçues ou préparées, comprenant la source de vapeur, l’ionisateur et l’accélérateur de faisceau, constituées de matériaux appropriés comme le graphite, l’acier inoxydable ou le cuivre, et capables de fournir un courant d’ionisation total égal ou supérieur à 50 mA;

• b) collecteurs d’ions :

plaques collectrices comportant des fentes et des poches (deux ou plus), spécialement conçues ou préparées pour collecter les faisceaux d’ions uranium enrichis et appauvris, et constituées de matériaux appropriés comme le graphite ou l’acier inoxydable;

• c) enceintes à vide :

enceintes à vide spécialement conçues ou préparées pour les séparateurs électromagnétiques d’uranium, constituées de matériaux non magnétiques appropriés comme l’acier inoxydable et conçues pour fonctionner à des pressions inférieures ou égales à 0,1 Pa;

• d) pièces polaires :

• a) les fenêtres de métal pour les machines à rayons X, ou les dispositifs de diagraphie des trous de forage;

• b) des pièces en oxyde fabriquées ou semi-fabriquées spécialement conçues pour des éléments de composants électroniques ou comme substrat pour des circuits électroniques;

• c) le béryl (silicate de béryllium et d’aluminium) sous forme d’émeraudes ou d’aigues-marines.

NOTA :

• a) creusets dont le volume est compris entre 150 mL et 8 L, constitués ou revêtus de l’une des matières suivantes ayant un degré de pureté égal ou supérieur à 98 % :

• (1) fluorure de calcium (CaF₂);

• (2) zirconate (métazirconate) de calcium (Ca₂ZrO₃);

• (3) sulfure de cérium (Ce₂S₃);

• (4) oxyde d’erbium (erbine) (Er₂O₃);

• (5) oxyde de hafnium (HfO₂);

• (6) oxyde de magnésium (MgO);

• (7) alliage nitruré niobium-titane-tungstène (approximativement 50 % de Nb, 30 % de Ti et 20 % de W);

• (8) oxyde d’yttrium (yttria) (Y₂O₃);

• (9) oxyde de zirconium (zircone) (ZrO₂);

• b) creusets dont le volume est compris entre 50 mL et 2 L, constitués ou revêtus de tantale ayant un degré de pureté égal ou supérieur à 99,9 %;

• a) matières fibreuses ou filamenteuses carbonées ou aramides ayant un module spécifique égal ou supérieur à 12,7 × 10⁶ m ou une résistance spécifique à la traction égale ou supérieure à 23,5 × 10⁴ m, à l’exception des matières fibreuses ou filamenteuses aramides contenant 0,25 % ou plus en poids d’un modificateur de surface des fibres à base d’ester;

• b) matières fibreuses ou filamenteuses en verre ayant un module spécifique égal ou supérieur à 3,18 × 10⁶ m et une résistance spécifique à la traction égale ou supérieure à 7,62 × 10⁴ m;

• c) fils continus, mèches, filasses ou rubans imprégnés de résine thermodurcie d’une largeur égale ou inférieure à 15 mm (préimprégnés), faits de matières fibreuses ou filamenteuses carbonées ou en verre mentionnées aux paragraphes a) ou b);

NOTA :

La résine forme la matrice du composite.

• d) structures composites sous la forme de tubes ayant un diamètre intérieur inscrit de 75 mm (3 po) à 400 mm (16 po) fabriquées dans l’une des matières fibreuses ou filamenteuses spécifiées au paragraphe a) ou dans des matières préimprégnées au carbone spécifiées au paragraphe c).

NOTA :

• a) L’expression « matières fibreuses ou filamenteuses » couvre les monofilaments continus, les fils continus, les mèches, les filasses et les rubans.

• b) Le « module spécifique » est le module de Young exprimé en N/m² divisé par le poids spécifique exprimé en N/m³, mesuré à une température de 23 ± 2 °C et à une humidité relative de 50 ± 5 %.

NOTA :

NOTA :

• a) poudre ayant un titre en nickel égal ou supérieur à 99 % et une granulométrie moyenne inférieure à 10 µm mesurée conformément à la norme ASTM B 330; à l’exception des poudres de nickel filamenteux;

NOTA :

Les poudres de nickel spécialement préparées pour la fabrication de barrières de diffusion gazeuse sont contrôlées en vertu du paragraphe A.2.4.3.1.b).

• b) nickel métal poreux obtenu à partir des matières visées au paragraphe a), à l’exception des feuilles simples de nickel métal poreux dont la surface n’excède pas 1 000 cm².

NOTA :

NOTA :

NOTA :

• a) qui possèdent trois galets ou plus (actifs ou de guidage) et qui, conformément aux spécifications techniques du fabricant, peuvent être équipées d’unités de commande numérique ou d’une unité de commande par ordinateur;

• b) mandrins pour former des rotors cylindriques d’un diamètre intérieur compris entre 75 mm (3 po) et 400 mm (16 po).

NOTA :

• a) nota : pour les unités de commande numérique contrôlées par le logiciel associé, voir le paragraphe c)(2);

• b) machines-outils, comme suit, pour enlever ou couper des métaux, des céramiques ou des matières composites qui, conformément aux spécifications techniques du fabricant, peuvent être équipées de dispositifs électroniques pour une commande de contournage simultanée selon deux axes ou plus :

• (1) tours dont la précision de positionnement, lorsque toutes les compensations sont disponibles, est inférieure à (meilleure que) 0,006 mm le long de tout axe linéaire (positionnement global) pour les machines capables d’usiner des diamètres supérieurs à 35 mm;

NOTA :

Les tours à barre (Swissturn) qui n’usinent les barres qu’en enfilade sont exclues si le diamètre maximum des barres est égal ou inférieur à 42 mm et s’il n’est pas possible de monter des mandrins. Les machines peuvent être à même de percer et de fraiser des pièces d’un diamètre inférieur à 42 mm.

• (2) machines-outils à fraiser possédant l’une des caractéristiques suivantes :

• (i) précision de positionnement, lorsque toutes les compensations sont disponibles, inférieure à (meilleure que) 0,006 mm le long de tout axe linéaire (positionnement global);

• (ii) deux axes rotatifs de contournage ou plus;

NOTA :

Ce paragraphe ne comprend pas les machines à fraiser ayant les caractéristiques suivantes :

• a) déplacement sur l’axe x supérieur à 2 m;

• b) précision de positionnement global sur l’axe x supérieure à (moins bonne que) 0,030 mm.

• (3) machines-outils à rectifier possédant l’une des caractéristiques suivantes :

• (i) précision de positionnement, lorsque toutes les compensations sont disponibles, inférieure à (meilleure que) 0,004 mm le long de tout axe linéaire (positionnement global);

NOTA :

Les machines à rectifier ci-après sont exclues :

• a) machines à rectifier les surfaces de révolution extérieures, intérieures et extérieures-intérieures possédant l’ensemble des caractéristiques suivantes :

• (1) limitées à la rectification cylindrique;

• (2) pièce à travailler d’un diamètre extérieur de 150 mm au maximum;

• (3) pas plus de deux axes pouvant être coordonnés simultanément pour une commande de contournage;

• (4) pas d’axe c de contournage;

• b) machines à rectifier en coordonnées ayant des axes limités à x, y, c et a, l’axe c étant utilisé pour maintenir la meule perpendiculaire à la surface de travail, alors que l’axe a été conçu pour rectifier les cames périphériques;

• c) affûteuse avec logiciel spécialement conçu pour la production d’outils ou de lames;

• d) machines à rectifier les vilebrequins ou les arbres à came.

• (4) machines d’usinage par étincelage (EDM) du type sans fil ayant deux axes rotatifs de contournage, ou plus, pouvant être coordonnés simultanément pour une commande de contournage;

NOTA :

Les degrés de précision de positionnement garantis peuvent être utilisés à la place des différents protocoles d’essai pour chaque modèle de machine-outil pour lequel on recourt à la procédure d’essai ISO convenue.

1. La nomenclature des axes doit être conforme à la Norme internationale ISO 841, « Commande numérique des machines — Nomenclature des axes et des mouvements ».

2. Ne sont pas compris dans le nombre total d’axes rotatifs de contournage les axes rotatifs parallèles secondaires de contournage dont la ligne centrale est parallèle à l’axe rotatif primaire.

3. Les axes rotatifs ne doivent pas nécessairement effectuer une rotation de plus 360°. Un axe rotatif peut être actionné par un dispositif linéaire comme, par exemple, une vis ou un dispositif à crémaillère.

• c) logiciel :

• (1) logiciel spécialement conçu ou modifié pour le développement, la production ou l’utilisation d’équipements mentionnés aux paragraphes a) ou b);

• (2) logiciel pour toute combinaison de dispositifs électroniques ou pour tout système permettant à ces dispositifs de fonctionner comme une unité de commande numérique capable de commander cinq axes à interpolation ou plus qui peuvent être coordonnés simultanément pour une commande de contournage.

NOTA :

1. Le « logiciel » est contrôlé, qu’il soit exporté séparément ou qu’il réside dans une unité de « commande numérique » ou tout dispositif ou système électronique.

• a) machines de contrôle des dimensions commandées par ordinateur ou à commande numérique et possédant les deux caractéristiques suivantes :

• (1) deux axes ou plus;

• (2) une incertitude de mesure unidimensionnelle de la longueur égale ou inférieure à (meilleure que) (1,25 + L/1 000) µm contrôlée à l’aide d’une sonde d’une précision inférieure à (meilleure que) 0,2 µm (L étant la longueur mesurée en millimètres) (Réf. : VDI/VDE 2617, parties 1 et 2);

• b) dispositifs de mesure du déplacement angulaire et linéaire, comme suit :

• (1) instruments de mesure linéaire ayant l’une des caractéristiques suivantes :

• (i) systèmes de mesure de type sans contact ayant une résolution égale ou inférieure à (meilleure que) 0,2 µm à l’intérieur d’une gamme de mesures pouvant atteindre 0,2 mm;

• (ii) systèmes à transformateur différentiel à variable linéaire (TDVL) ayant les deux caractéristiques suivantes :

• (A) une linéarité égale ou inférieure à (meilleure que) 0,1 % à l’intérieur d’une gamme de mesures pouvant atteindre 5 mm;

• (B) une dérive égale ou inférieure (meilleure que) 0,1 % par jour à une température de référence de la chambre d’essai égale à ± 1 K;

• (iii) systèmes de mesure ayant les deux caractéristiques suivantes :

• (A) présence d’un laser;

• (B) maintien pendant au moins 12 heures avec une gamme de température variant de ± 1 K autour d’une température de référence et une pression de référence :

• (I) d’une résolution sur leur déviation totale égale à 0,1 µm ou mieux;

• (II) avec une incertitude de mesure égale ou inférieure à (meilleure que) (0,2 + L/2 000) µm (L étant la longueur mesurée en millimètres), sauf les systèmes de mesure à interféromètre, sans rétroaction à boucle ouverte ou fermée, contenant un laser permettant de mesurer les erreurs de mouvement dûes au glissement des machines-outils, des machines de contrôle dimensionnel ou équipements similaires;

• (2) instruments de mesure angulaire ayant une déviation de position angulaire égale ou inférieure à (meilleure que) 0,00025°;

NOTA :

Le paragraphe B.2.1.3.b)(2) ne comprend pas les instruments optiques, tels que les autocollimateurs, utilisant la collimation de la lumière pour détecter le déplacement angulaire d’un miroir.

• c) systèmes permettant un contrôle simultané linéaire-angulaire de semi-coques et présentant les deux caractéristiques suivantes :

• (1) une incertitude de mesure sur tout axe linéaire égale ou inférieure à (meilleure que) 3,5 µm/5 mm;

• (2) une déviation angulaire égale ou inférieure à 0,02°.

NOTA :

Le logiciel spécialement conçu pour ces systèmes comprend le logiciel permettant une mesure simultanée de l’épaisseur et du contour des parois.

1. Les machines-outils qui peuvent servir de machines de mesure sont incluses si elles répondent aux critères définis pour la fonction de la machine-outil ou la fonction de la machine de mesure ou si elles les surpassent.

2. Une machine décrite au paragraphe B.2.1.3. est incluse si elle dépasse le seuil de contrôle en n’importe quel point de sa plage de fonctionnement.

3. La sonde utilisée pour déterminer l’incertitude de mesure d’un système de contrôle dimensionnel est telle que décrite dans VDI/VDE 2617, parties 2, 3 et 4.

NOTA :

NOTA :

1. La dimension intérieure de la chambre est celle de la chambre dans laquelle tant la température de régime que la pression de régime ont été atteintes et ne comprend pas l’appareillage. Cette dimension sera la plus petite des dimensions soit du diamètre intérieur de la chambre de compression, soit du diamètre intérieur de la chambre isolée du four selon celle des deux chambres qui se trouve à l’intérieur de l’autre.

• a) spécialement conçus pour répondre aux normes nationales de sécurité applicables à la manipulation d’explosifs (par exemple répondant aux spécifications de la codification relative à l’électricité pour les explosifs);

• b) spécialement conçus ou réglés pour résister aux rayonnements de manière à supporter plus de 5 × 10⁴ Gy (silicium) [5 × 10⁶ rads (silicium)] sans dégradation fonctionnelle.

NOTA :

1. « Robot »

Mécanisme de manipulation, qui peut être du type à trajectoire continue ou du type point à point, qui peut utiliser des capteurs et possède toutes les caractéristiques suivantes :

• a) est multifonctionnel;

• b) est capable de positionner ou d’orienter des matières, des pièces, des outils ou des dispositifs spéciaux grâce à des mouvements variables en trois dimensions;

• c) comprend trois servomécanismes ou plus à boucle ouverte ou fermée, qui peuvent comprendre des moteurs pas à pas;

• d) possède une programmabilité accessible à l’usager au moyen d’une méthode instruction/reproduction, ou au moyen d’un ordinateur qui peut être contrôlé par logique programmable, c’est-à-dire sans intervention mécanique.

La définition ci-dessus ne comprend pas les dispositifs suivants :

• a) les mécanismes de manipulation qui ne peuvent être commandés qu’à la main ou par dispositif de commande à distance;

• b) les mécanismes de manipulation à séquence fixe qui sont des dispositifs à déplacement automatique fonctionnant selon des mouvements programmés fixes mécaniquement. Le programme est limité mécaniquement par des arrêts fixes, tels que boulons d’arrêt ou cames de butées. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles ne sont pas variables ou modifiables au moyen de dispositifs mécaniques, électroniques ou électriques;

• c) les mécanismes de manipulation à séquence variable programmée mécaniquement qui sont des dispositifs à mouvements automatiques fonctionnant selon des mouvements programmés fixés mécaniquement. Le programme est limité mécaniquement par des arrêts fixes mais réglables, tels que boulons d’arrêt ou cames de butées. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles sont des variables du schéma du programme fixe. Les variations ou les modifications du schéma du programme (p. ex. les changements de butées ou les échanges de cames) dans un ou plusieurs axes de déplacement sont accomplis uniquement au moyen d’opérations mécaniques;

• d) les mécanismes de manipulation à séquence variable sans servocommandes, qui sont des dispositifs à mouvements automatiques, fonctionnant selon des mouvements programmés fixés mécaniquement. Le programme est variable mais la séquence se déroule uniquement à partir d’un signal binaire émis par des dispositifs binaires électriques fixés mécaniquement ou des arrêts réglables;

• e) les grues d’empilage définies comme étant des systèmes de manutention à coordonnées cartésiennes, fabriquées comme partie intégrante d’un système vertical de récipients d’entreposage et conçues pour permettre l’accès au contenu de ces récipients à des fins de stockage ou de récupération.

2. « Effecteurs terminaux »

Les effecteurs terminaux comprennent les préhenseurs, les unités d’outillage actives, et tout autre outillage raccordé à la plaque située à l’extrémité du bras de manipulation d’un robot.

• a) systèmes d’essai aux vibrations électrodynamiques, faisant appel à des techniques de rétroaction ou de servocommande à boucle fermée et comprenant un organe de commande numérique, capables de faire vibrer à 10 g de valeur efficace (moyenne quadratique) ou plus entre 20 Hz et 2 000 Hz et transmettant des forces égales ou supérieures à 50 kN (11 250 lb) mesurées table nue;

• b) organes de commande numériques, associés au logiciel spécialement conçu pour les essais aux vibrations, avec une bande passante en temps réel supérieure à 5 kHz et conçus pour être utilisés avec les systèmes mentionnés au paragraphe a);

• c) générateurs de vibrations (secoueurs), avec ou sans amplificateurs associés, capables de transmettre une force égale ou supérieure à 50 kN (11 250 lb), mesurée table nue, qui peuvent être utilisés pour les systèmes mentionnés au paragraphe a);

• d) structures de support des pièces d’essai et dispositifs électroniques conçus pour associer des secoueurs multiples afin de constituer un système de secouage complet capable d’impartir une force combinée efficace égale ou supérieure à 50 kN, mesurée table nue, qui peuvent être utilisés pour les systèmes mentionnés au paragraphe a);

• a) fours de coulée et de refusion à arc dont la capacité des électrodes consommables est comprise entre 1 000 cm³ et 20 000 cm³, et capables de fonctionner à des températures de fusion supérieures à 1 700 °C;

• a) équipement d’assemblage de rotors pour l’assemblage de sections, chicanes et bouchons de tubes de rotors de centrifugeuses à gaz. Ledit équipement comprend les mandrins de précision, les dispositifs de fixation et les machines d’ajustement fretté;

• b) équipement à dresser pour rotors en vue de l’alignement des sections de tubes de rotors de centrifugeuses à gaz par rapport à un axe commun;

• c) mandrins et matrices pour la production de soufflets à circonvolution unique (soufflets fabriqués en alliages d’aluminium à résistance élevée, en acier maraging ou en matières filamenteuses ayant une résistance élevée). Les soufflets ont l’ensemble des dimensions suivantes :

• (1) diamètre intérieur de 75 mm à 400 mm (3 po à 16 po);

• (2) longueur égale ou supérieure à 12,7 mm (0,5 po);

• a) machines centrifuges à vérifier l’équilibrage, conçues pour équilibrer des rotors flexibles d’une longueur égale ou supérieure à 600 mm et possédant toutes les caractéristiques suivantes :

• (1) diamètre utile ou diamètre de tourillon égal ou supérieur à 75 mm;

• (2) masse capable de varier entre 0,9 kg et 23 kg (2 lb et 50 lb);

• (3) vitesse de révolution d’équilibrage pouvant atteindre plus de 5 000 tr/min;

• b) machines centrifuges à vérifier l’équilibrage conçues pour équilibrer les composants cylindriques creux de rotors et présentant toutes les caractéristiques suivantes :

• (1) diamètre de tourillon égal ou supérieur à 75 mm;

• (2) masse capable de varier entre 0,9 kg et 23 kg (2 lb et 50 lb);

• (3) capacité d’équilibrer jusqu’à un déséquilibre résiduel de 0,010 kg mm/kg par plan, ou mieux;

• (4) être du type actionné par courroie;

• a) sortie multiphase capable de fournir une puissance égale ou supérieure à 40 W;

• b) capacité de fonctionner dans le régime des fréquences compris entre 600 Hz et 2 000 Hz;

• c) distorsion harmonique totale inférieure à 10 %;

• d) contrôle des fréquences supérieur à 0,1 %;

NOTA :

• a) lasers à vapeur de cuivre possédant une puissance de sortie moyenne égale ou supérieure à 40 W, fonctionnant sur des longueurs d’onde comprises entre 500 nm et 600 nm;

• b) lasers à argon ionisé possédant une puissance de sortie moyenne supérieure à 40 W, fonctionnant sur des longueurs d’onde comprises entre 400 nm et 515 nm;

• c) lasers dopés au néodyme (autres que les lasers à verre dopé) comme suit :

• (1) ayant une longueur d’onde de sortie comprise entre 1 000 nm et 1 100 nm, à excitation par impulsions et à modulation du facteur Q, avec une durée d’impulsion égale ou supérieure à 1 ns et possédant une des deux caractéristiques suivantes :

• (i) un fonctionnement monomode transverse avec une puissance moyenne de sortie supérieure à 40 W;

• (ii) un fonctionnement multimode transverse avec une puissance moyenne de sortie supérieure à 50 W;

• (2) fonctionnant à une longueur d’onde comprise entre 1 000 nm et 1 100 nm et comportant un doubleur de fréquence produisant une longueur d’onde de sortie comprise entre 500 nm et 550 nm avec une puissance moyenne à la fréquence double (nouvelle longueur d’onde) supérieure à 40 W;

• d) oscillateurs à colorants organiques accordables fonctionnant en mode pulsé unique capables d’une puissance moyenne de sortie supérieure à 1 W, une fréquence de récurrence d’impulsions supérieure à 1 kHz, une durée d’impulsion inférieure à 100 ns et une longueur d’onde comprise entre 300 nm et 800 nm;

• e) amplificateurs lasers et oscillateurs à colorants organiques accordables fonctionnant en mode pulsé, à l’exception des oscillateurs fonctionnant en mode unique, avec une puissance moyenne de sortie supérieure à 30 W, une fréquence de récurrence d’impulsions supérieure à 1 kHz, une durée d’impulsions inférieure à 100 ns et une longueur d’onde comprise entre 300 nm et 800 nm;

• f) lasers à alexandrite ayant une largeur de bande égale ou inférieure à 0,005 nm, une fréquence de récurrence d’impulsions supérieure à 125 Hz et une puissance moyenne de sortie supérieure à 30 W, fonctionnant sur des longueurs d’onde comprises entre 720 nm et 800 nm;

• g) lasers à dioxyde de carbone à régime pulsé avec une fréquence de récurrence d’impulsions supérieure à 250 Hz, une puissance moyenne de sortie supérieure à 500 W et une durée d’impulsion inférieure à 200 ns, fonctionnant à des longueurs d’onde comprises entre 9 000 nm et 11 000 nm;

NOTA :

Ces spécifications ne se rapportent pas au contrôle des lasers industriels à dioxyde de carbone de puissance plus élevée (typiquement de 1 à 5 kW) utilisés dans les applications telles que la découpe et le soudage puisque lesdits laser fonctionnent soit en régime continu soit en régime pulsé avec une largeur d’impulsion supérieure à 200 ns.

• h) lasers à excitation par impulsions (XeF, XeCI, KrF) avec une fréquence de récurrence d’impulsions supérieure à 250 Hz et une puissance moyenne de sortie supérieure à 500 W, fonctionnant à des longueurs d’onde comprises entre 240 nm et 360 nm;

• i) appareils de déplacement Raman à parahydrogène conçus pour fonctionner à une longueur d’onde de sortie de 16 µm avec une fréquence de récurrence supérieure à 250 Hz.

NOTA :

• a) spectromètres de masse à plasma à couplage inductif (SM/PCI);

• b) spectromètres de masse à décharge luminescente (SMDL);

• c) spectromètres de masse à ionisation thermique (SMIT);

• d) spectromètres de masse à bombardement d’électrons ayant une chambre de source constituée, revêtue ou recouverte de plaques de matériaux résistant à l’UF₆;

• e) spectromètres de masse à faisceau moléculaire comme suit :

• (1) ayant une chambre de source constituée, revêtue ou recouverte de plaques en acier inoxydable ou en molybdène et ayant un piège à froid capable de refroidir jusqu’à 193 K (-80 °C) ou moins;

• (2) ayant une chambre de source constituée, revêtue ou recouverte de plaques en matériaux résistant à l’UF₆;

• f) spectromètres de masse équipés d’une source ionique à microfluoration conçus pour être utilisés avec des actinides ou des fluorures actinides; sauf les spectromètres de masse magnétiques ou quadripolaires spécialement conçus ou préparés capables de prélever en direct sur les flux d’UF₆ gazeux des échantillons de gaz d’entrée, de produit ou de résidus, et possédant toutes les caractéristiques suivantes :

• (1) pouvoir de résolution unitaire pour l’unité de masse supérieur à 320;

• (2) sources d’ions constituées ou revêtues de nichrome ou de monel ou nickelées;

• (3) sources d’ionisation par bombardement d’électrons;

• a) transducteurs ayant une déviation totale inférieure à 13 kPa et une précision supérieure à ± 1 % de la déviation totale;

• b) transducteurs ayant une déviation totale égale ou supérieure à 13 kPa et une précision supérieure à ± 130 Pa.

NOTA :

1. Les transducteurs de pression sont des dispositifs qui convertissent les mesures de pression en un signal électrique.

NOTA :

• a) capables de créer des champs magnétiques de plus de 2 T (20 kilogauss);

• b) avec un rapport L/D (longueur divisée par le diamètre intérieur) supérieur à 2;

• c) avec un diamètre intérieur supérieur à 300 mm;

• d) avec un champ magnétique uniforme (mieux que 1 %) sur les 50 % centraux du volume intérieur.

NOTA :

NOTA :

1. Le vide final est déterminé à l’entrée de la pompe, l’entrée de la pompe étant fermée.

NOTA :

1. Le présent paragraphe comprend les séparateurs capables d’enrichir les isotopes stables ainsi que ceux utilisés pour l’uranium. Un séparateur capable de séparer les isotopes de plomb avec une différence d’une unité de masse est intrinsèquement capable d’enrichir les isotopes d’uranium avec une différence de masse de trois unités.

2. Le présent paragraphe comprend les séparateurs dont les sources et collecteurs d’ions se trouvent tous deux dans le champ magnétique, ainsi que les configurations dans lesquelles ils sont hors du champ.

• a) étanchéité totale à l’air (c’est-à-dire hermétiquement scellées);

• b) pour les solutions amides de potassium concentrées (1 % ou plus), pression de régime de 1,5 MPa à 60 MPa [15 à 600 atmosphères]; pour les solutions amides de potassium diluées (moins de 1 %), pression de régime de 20 MPa à 60 MPa (200 à 600 atmosphères);

NOTA :

1. Les contacteurs internes des colonnes sont des plateaux segmentés ayant un diamètre assemblé effectif égal ou supérieur à 1,8 m, sont conçus pour faciliter le contact à contre-courant et sont fabriqués en matériaux résistant à l’action corrosive de mélanges eau/acide sulfhydrique. Il peut s’agir de plateaux perforés, de plateaux à soupapes, de plateaux à cloches ou de plateaux à grille.

2. Dans ce paragraphe, on entend par « acier fin au carbone » un acier dont l’austénite a un numéro granulométrique ASTM (ou norme équivalente) égal ou supérieur à 5.

• a) conçues pour fonctionner à des températures intérieures de -238 °C (35 K) ou moins;

• b) conçues pour fonctionner à une pression intérieure de 0,5 MPa à 5 MPa (5 à 50 atmosphères);

• c) fabriquées en aciers inoxydables à grain fin appartenant à la série 300 avec une faible teneur en soufre, ou des matériaux équivalents cryogéniques et compatibles avec H₂;

• d) avec un diamètre intérieur égal ou supérieur à 1 m et une longueur effective égale ou supérieure à 5 m.

NOTA :

• a) ayant une énergie électronique de pointe de l’accélérateur égale ou supérieure à 500 keV mais inférieure à 25 MeV et un facteur de mérite (K) égal ou supérieur à 0,25, K étant défini comme suit :

où V est l’énergie électronique de pointe en millions d’électronvolts et Q est la charge totale accélérée en coulombs lorsque la durée d’impulsion du faisceau d’accélération est inférieure ou égale à 1 µs; lorsque la durée d’impulsion du faisceau d’accélération est supérieure à 1 µs, Q est la charge maximale accélérée en 1 µs, [Q est égale à l’intégrale de i par rapport à t, divisée par 1 µs ou la durée de l’impulsion du faisceau, selon la valeur la moins élevée (Q =ƒidt), i étant le courant du faisceau en ampères et t le temps en secondes];

• b) ayant une énergie électronique de pointe de l’accélérateur égale ou supérieure à 25 MeV et une puissance de pointe supérieure à 50 MW. [Puissance de pointe = (potentiel de pointe en volts) × (courant de pointe du faisceau en ampères).]

NOTA :

1. « Durée de l’impulsion du faisceau » Dans les machines basées sur des cavités d’accélération à micro-ondes, la durée de l’impulsion du faisceau est égale soit à 1 µs soit à la durée du groupe de faisceaux résultant d’une impulsion de modulation des micro-ondes, selon la valeur la plus petite.

• a) caméras à images ayant une cadence d’enregistrement supérieure à 225 000 images/s;

• b) caméras à fente ayant une vitesse d’inscription supérieure à 0,5 mm/µs.

NOTA :

• a) caméras électroniques à fentes capables d’un pouvoir de résolution temporelle égal ou inférieur à 50 ns et tubes à fente s’y rapportant;

• b) caméras à images électroniques (ou à obturateur électronique) capables d’une durée d’exposition égale ou inférieure à 50 ns;

• c) tubes à images et imageurs à semi-conducteurs destinés à être utilisés avec les caméras mentionnées au paragraphe b), comme suit :

• (1) tubes intensificateurs d’images avec mise au point sur proximité, dont la cathode photovoltaïque est déposée sur une couche conductrice transparente afin de diminuer la résistance de couche de la cathode photovoltaïque;

• (2) tubes intensificateurs vidicons au silicium et à grilles où un système rapide permet de séparer les photoélectrons de la cathode photovoltaïque avant qu’ils ne soient projetés contre la plaque de l’intensificateur vidicon au silicium;

• (3) obturateur électro-optique à cellule Kerr ou à cellule de Pockels;

• a) interféromètres de vitesse pour mesurer les vitesses supérieures à 1 km/s pendant des intervalles inférieurs à 10 µs (VISAR, interféromètres Doppler-laser, DLI, etc.);

• b) jauges au manganin pour des pressions supérieures à 100 kilobars;

• a) détonateurs d’explosifs à commande électrique comme suit :

• (1) amorce à pont (AP);

• (2) fil à exploser (FE);

• (3) percuteur;

• (4) initiateurs à feuille explosive (IFE);

• b) systèmes utilisant un détonateur unique ou plusieurs détonateurs conçus pour amorcer pratiquement simultanément une surface explosive (de plus de 5 000 mm²) à partir d’un signal unique de mise à feu (avec un temps de propagation de l’amorçage sur la surface en question inférieur à 2,5 µs).

NOTA :

Les détonateurs en question utilisent tous un petit conducteur électrique (amorce à pont, fil à exploser ou feuille) qui se vaporise avec un effet explosif lorsqu’une impulsion électrique rapide à haute intensité passe par ledit conducteur. Dans les détonateurs de type « non percuteur », le conducteur à explosion amorce une détonation chimique dans un matériau de contact fortement explosif comme le PETN (tétranitrate de pentaérythritol). Dans les détonateurs à percuteur, la vaporisation à action explosive du conducteur électrique amène un « percuteur » à passer au-dessus d’un écartement et l’impact du percuteur sur un explosif amorce une détonation chimique. Dans certains cas, le percuteur est actionné par une force magnétique. L’expression « à feuille explosive » peut se référer à un détonateur AP ou à un détonateur à percuteur. De même, « initiateur » est parfois employé au lieu de « détonateur ».

• a) dispositifs de commutation :

• (1) tubes à cathode froide (y compris les tubes au krypton à gaz et les tubes au sprytron à vide), qu’ils soient ou non remplis de gaz, fonctionnant de manière similaire à un éclateur à étincelle, comprenant trois électrodes ou plus et possédant toutes les caractéristiques suivantes :

• (i) tension anodique nominale de pointe égale ou supérieure à 2 500 V;

• (ii) courant de plaque nominal de pointe égal ou supérieur à 100 A;

• (iii) temporisation de l’anode égale ou inférieure à 10 µs;

• (2) éclateurs à étincelle déclenchés avec une temporisation de l’anode égale ou inférieure à 15 µs et prévus pour un courant de pointe égal ou supérieur à 500 A;

• (3) modules ou assemblages à commutation rapide possédant toutes les caractéristiques suivantes :

• (i) tension anodique nominale de pointe supérieure à 2 000 V;

• (ii) courant de plaque nominal de pointe égal ou supérieur à 500 A;

• (iii) temps de commutation égal ou inférieur à 1 µs;

• b) condensateurs possédant l’une des caractéristiques suivantes :

• (1) tension nominale supérieure à 1,4 kV, accumulation d’énergie supérieure à 10 J, capacité supérieure à 0,5 µF, et inductance série inférieure à 50 nH;

• a) dispositifs de mise à feu de détonateurs d’explosions conçus pour actionner les détonateurs à commande multiple visés au paragraphe B.2.5.1.;

• b) générateurs d’impulsions électriques modulaires (contracteurs à impulsions) conçus pour une utilisation portative, mobile, ou exigeant une robustesse élevée (y compris les dispositifs de commande à lampe à xénon), possédant l’ensemble des caractéristiques suivantes :

• (1) capables de fournir leur énergie en moins de 15 µs;

• (2) ayant une intensité supérieure à 100 A;

• (3) ayant un temps de montée inférieur à 10 µs dans des charges inférieures à 40 ω. (Le temps de montée est défini comme étant l’intervalle entre des amplitudes de courant de 10 % à 90 % lors de l’actionnement d’une charge ohmique.);

• (4) enfermés dans un boîtier étanche aux poussières;

• (5) n’ayant aucune dimension supérieure à 25,4 cm (10 po);

• (6) pesant moins de 25 kg (55 lb);

• a) cyclotétraméthylènetétranitramine (HMX);

• b) cyclotriméthylènetrinitramine (RDX);

• c) triaminotrinitrobenzène (TATB);

• d) tout explosif ayant une densité cristalline supérieure à 1,8 g/cm³ et une vitesse de détonation supérieure à 8 000 m/s;

• a) télémanipulateurs utilisables pour accomplir des actions lors d’opérations de séparation radiochimiques et dans des cellules de haute activité comme suit :

• (1) capables de traverser une paroi de cellule de 0,6 m ou plus (passage par le mur);

• (2) capables de passer par-dessus le sommet d’une paroi de cellule ayant une épaisseur égale ou supérieure à 0,6 m (passage par-dessus le mur);

NOTA :

Les télémanipulateurs transmettent les actions des opérateurs humains à un bras manipulateur et à un dispositif terminal à distance. Ils peuvent être du type « maître/esclave » ou être commandés par un manche à balai ou par un clavier.

• b) fenêtres de protection contre les rayonnements à haute densité (verre au plomb ou autre matière), ayant plus de 0,09 m² du côté froid, une densité supérieure à 3 g/cm³ et une épaisseur égale ou supérieure à 100 mm ainsi que les cadres spécialement conçus à cet effet;

• a) installations ou usines de production, de régénération, d’extraction, de concentration ou de manipulation de tritium, de composés de tritium ou de mélanges contenant du tritium;

• b) équipements spécialement conçus ou préparés pour ces installations ou ces usines, comme suit :

• (1) unités de réfrigération de l’hydrogène ou de l’hélium capables de refroidir jusqu’à 23 K (-250 °C) ou moins, avec une capacité d’enlèvement de la chaleur supérieure à 150 W;

• a) installations ou usines de séparation des isotopes du lithium;

• b) équipements pour la séparation des isotopes du lithium, comme suit :

• (1) colonnes garnies pour les échanges liquide-liquide, spécialement conçues pour les amalgames de lithium;

• (2) pompes pour les amalgames de mercure et de lithium;

• (3) cellules électrolytiques pour les amalgames de lithium;