Règlement sur la sécurité de la navigation (DORS/2005-134)

Règlement à jour 2014-04-02; dernière modification 2011-09-30 Versions antérieures

 Tout navire devant être muni d’un compas-étalon magnétique en application de l’alinéa 19(1)a) doit être muni d’un compas magnétique de rechange qui est entièrement interchangeable avec le compas-étalon magnétique.

 Les compas exigés par l’alinéa 19(1)b) doivent, dans le cas où un navire qui en est muni a été construit :

  • a) le 16 janvier 1973 ou après cette date, être complètement interchangeables;

  • b) avant le 16 janvier 1973, être complètement interchangeables lorsque l’un des compas ou les deux sont remplacés.

 Tout navire devant être muni d’un compas-étalon magnétique en application du paragraphe 19(1) doit être muni d’un moyen de communication entre le poste du compas-étalon magnétique et le poste d’où le navire est habituellement gouverné.

 Tout compas-étalon magnétique dont un navire doit être muni en application du paragraphe 19(1) doit être équipé d’un dispositif qui permet de faire des relèvements azimutaux et des relèvements de points terrestres sur un arc de l’horizon qui se rapproche le plus possible de 360°.

  •  (1) Sous réserve du paragraphe (2), tout navire qui effectue un voyage autre qu’un voyage visé au paragraphe 19(1) doit être muni d’un compas de route magnétique.

  • (2) Le paragraphe (1) ne s’applique pas :

    • a) aux navires d’une longueur de huit mètres ou moins qui naviguent en vue d’amers;

    • b) aux bacs à câble.

 Tout compas magnétique dont un navire doit être muni en application de la présente partie doit :

  • a) être correctement compensé;

  • b) avoir sa table ou sa courbe des déviations résiduelles accessibles en tout temps à bord du navire aux fins d’inspection, à l’exception d’un compas magnétique dont une embarcation de plaisance de moins de 150 tonneaux doit être munie.

Gyrocompas et répétiteurs du gyrocompas

  •  (1) Les navires ci-après doivent être munis d’un gyrocompas :

    • a) les navires qui effectuent un voyage autre qu’un voyage de cabotage, classe IV, ou un voyage en eaux secondaires et :

      • (i) qui sont de 1 600 tonneaux ou plus et construits avant le 1er septembre 1984,

      • (ii) qui sont de 500 tonneaux ou plus et construits le 1er septembre 1984 ou après cette date;

    • b) les navires qui sont de 500 tonneaux ou plus et qui effectuent l’un des voyages suivants :

      • (i) au nord du soixantième parallèle de latitude nord, un voyage de long cours ou un voyage de cabotage,

      • (ii) un voyage en eaux intérieures, classe I.

  • (2) Tout navire de 1 600 tonneaux ou plus construit le 1er septembre 1984 ou après cette date qui effectue un voyage autre qu’un voyage de cabotage, classe IV, ou un voyage en eaux secondaires et tout navire de 1 600 tonneaux ou plus construit avant le 1er septembre 1984 qui effectue un voyage international doivent être munis d’au moins un répétiteur du gyrocompas placé de façon à permettre de prendre des relèvements sur un arc de l’horizon qui se rapproche le plus possible de 360°.

  • (3) Tout gyrocompas et tout répétiteur du gyrocompas situés au poste de gouverne principal doivent fournir au timonier des renseignements sur le cap clairs et lisibles.