Règlement sur l’alcool dénaturé et spécialement dénaturé (DORS/2005-22)

Règlement à jour 2014-10-27; dernière modification 2006-05-18 Versions antérieures

ANNEXE 1(article 1)

QUALITÉS D’ALCOOLS DÉNATURÉS

Colonne 1Colonne 2
QualitéDénaturant
AD-2A16 L d’alcool méthylique (méthanol) et 1 L d’acétate d’éthyle
AD-2B10,5 L d’alcool méthylique (méthanol) et 0,5 L d’essence de pin, NF
AD-2C2 à 5 L de dérivé du pétrole
AD-2D10 L d’alcool méthylique (méthanol) et 1 L de naphte de pétrole
AD-2E10 L d’alcool méthylique (méthanol) et 1 L de solvant naphta
AD-2F1 à 5 L d’essence
AD-2G1 à 5 L de carburant diesel
AD-2I7,8 L d’alcool isopropylique (isopropanol) et 3,3 L d’acétate d’éthyle
AD-2J0,8 L d’acétate d’éthyle et 7,1 L d’acétone
AD-2K98 g d’octaacétate de sucrose, 125 mL d’essence de pin, NF, 10 g d’indigotine ou de bleu brillant FCF et 50 g de métabisulfite de sodium
AD-2L6,5 L d’alcool méthylique (méthanol), 1 L de naphte de pétrole et une quantité suffisante de matière colorante pour que le produit ait une couleur distincte
AD-2M42 g d’octaacétate de sucrose, 700 mg de benzoate benzyldiéthylique[(2,6-xylylcarbamoyl)méthylique] d’ammonium (benzoate de dénatonium), 125 mL d’essence de pin, NF, 10 g d’indigotine ou de bleu brillant FCF et 50 g de métabisulfite de sodium
AD-2N19 L d’alcool méthylique (méthanol) et 1 L d’acétate d’éthyle
AD-2O

250 mL de phtalate de diéthyle, 700 mg de benzoate benzyldiéthylique [(2, 6 xylylcarbamoyl)méthylique] d’ammonium (benzoate de dénatonium) et 40 g de camphre,

ou

250 mL de phtalate de diéthyle, 175 g d’octaacétate de sucrose et 40 g de camphre