Règlement sur le personnel maritime (DORS/2007-115)

Le service en mer ci-après à exercer des fonctions de quart à la passerelle à bord d’un ou de plusieurs bâtiments :

• a) soit au moins six mois;

• b) soit au moins deux mois, si le candidat a terminé avec succès un programme de formation approuvé relatif aux fonctions de quart à la passerelle.

Les certificats et autre document suivants :

• a) FUM sur la sécurité de base STCW;

• b) FUM relatives à l’aptitude à l’exploitation des bateaux de sauvetage et canots de secours, autres que des canots de secours rapides;

• c) attestation relative à la capacité du candidat à manier la barre, comprenant la déclaration et au moins les renseignements mentionnés à l’annexe 3 de la présente partie;

• d) secourisme élémentaire en mer.

• a) Soit au moins six mois de service admissible comportant :

  • (i) au moins trois mois de service en mer à titre de matelot de la salle des machines,

  • (ii) tout temps qui reste en une combinaison des types de services exigés en vue de l’obtention du brevet d’officier mécanicien de quatrième classe, tel qu’ils figurent à l’article 2 du tableau du paragraphe 147(1);

• b) soit, si le candidat a obtenu un certificat de formation relative aux fonctions de matelot de la salle des machines, au moins trois mois de service admissible comportant :

  • (i) au moins deux mois de service en mer à titre de matelot de la salle des machines,

  • (ii) tout temps qui reste en une combinaison des types de services exigés en vue de l’obtention du brevet d’officier mécanicien de quatrième classe, tel qu’ils figurent à l’article 2 du tableau du paragraphe 147(1).

Les certificats suivants :

• a) FUM sur la sécurité de base STCW;

• b) FUM relatives à l’aptitude à l’exploitation des bateaux de sauvetage et canots de secours, autres que des canots de secours rapides;

• c) secourisme élémentaire en mer.

Les certificats suivants :

• a) FUM sur la sécurité de base STCW;

• b) secourisme avancé en mer.

Au moins 42 mois de service admissible, qui comprend la participation du candidat à au moins 20 opérations de transbordement de cargaisons en mer entre une UML et un ravitailleur, à au moins 4 déplacements complets d’une UML/surface et à au moins 20 appontages d’hélicoptères sur une UML et décollages d’hélicoptères à partir d’une UML, lequel service comporte ce qui suit :

• a) au moins neuf mois à titre de superviseur de barge, de chef de l’entretien, de chef de chantier de forage, d’officier mécanicien, de premier officier ou l’équivalent de premier officier à bord d’une ou de plusieurs UML/surfaces;

• b) tout temps qui reste à bord d’une ou de plusieurs UML, à l’un des titres précisés au chapitre 3 de la TP 2293.

Le candidat doit fournir les certificats ci-après ou, comme option de rechange, dans le cas de chacun des certificats visés aux alinéas a) à f), un certificat visé dans la publication de l’Association canadienne des producteurs de pétrole, intitulée Canadian East Coast Offshore Petroleum Industry, Standard Practice for the Training and Qualification of Personnel, si le ministre a établi que cette option équivaut au certificat approprié :

• a) FUM sur la sécurité de base STCW;

• b) FUM relatives à l’aptitude à l’exploitation des bateaux de sauvetage et canots de secours, autres que des canots de secours rapides;

• c) FUM sur les techniques avancées de lutte contre l’incendie;

• d) FUM destinées aux officiers supérieurs ou cours de formation sur le commandement, le contrôle et la gestion des urgences majeures figurant dans la TP 10937;

• e) les cours sur les UML figurant dans la TP 10937 en ce qui concerne les matières suivantes :

  • (i) connaissances de base de la survie en mer,

  • (ii) stabilité et contrôle des ballasts (UML/surface),

  • (iii) formation relative au sulfure d’hydrogène (H₂S),

  • (iv) contrôle des puits au large pour surveillants;

• f) secourisme avancé en mer;

• g) météorologie, si le candidat n’a pas réussi à l’examen écrit visé à l’alinéa 3b).

Au moins 42 mois de service admissible, qui comporte la participation du candidat à au moins 20 opérations de transbordement de cargaisons en mer entre une UML et un ravitailleur, à au moins 4 déplacements complets d’une UML/auto-élévatrice et à au moins 20 appontages d’hélicoptères sur une UML et décollages d’hélicoptères à partir d’une UML, lequel service comporte ce qui suit :

• a) au moins 9 mois à titre de superviseur de barge, de chef de l’entretien, de chef de chantier de forage, d’officier mécanicien, de premier officier ou l’équivalent du premier officier à bord d’une ou de plusieurs UML/auto-élévatrices;

• b) tout temps qui reste à bord d’une ou de plusieurs UML, à l’un des titres précisés au chapitre 3 de la TP 2293.

Le candidat doit fournir les certificats ci-après ou, comme option de rechange, dans le cas de chacun des certificats visés aux alinéas a) à f), un certificat visé dans la publication de l’Association canadienne des producteurs de pétrole, intitulée Canadian East Coast Offshore Petroleum Industry, Standard Practice for the Training and Qualification of Personnel, si le ministre a établi que cette option équivaut au certificat approprié :

• a) FUM sur la sécurité de base STCW;

• b) FUM relatives à l’aptitude à l’exploitation des bateaux de sauvetage et canots de secours, autres que des canots de secours rapides;

• c) FUM sur les techniques avancées de lutte contre l’incendie;

• d) FUM destinées aux officiers supérieurs ou cours de formation sur le commandement, le contrôle et la gestion des urgences majeures, figurant dans la TP 10937;

• e) les cours sur les UML figurant dans la TP 10937 en ce qui concerne les matières suivantes :

  • (i) connaissances de base de la survie en mer,

  • (ii) stabilité (UML/auto-élévatrice),

  • (iii) formation relative au sulfure d’hydrogène (H₂S),

  • (iv) contrôle des puits au large pour surveillants;

• f) secourisme avancé en mer;

• g) météorologie, si le candidat n’a pas réussi à l’examen écrit visé à l’alinéa 3b).