Règlement à jour 2013-05-20; dernière modification 2007-07-01 Versions antérieures
Qualification de type d’engin à grande vitesse
168. (1) Le candidat au brevet de qualification de type d’engin à grande vitesse doit satisfaire aux exigences mentionnées à la colonne 1 du tableau du présent paragraphe et aux particularités qui figurent à la colonne 2.
TABLEAU
Colonne 1
Colonne 2
Article
Exigences
Particularités
1.
Être titulaire d’un brevet
Brevet de capitaine, d’officier de pont ou d’officier mécanicien valable pour l’engin et l’itinéraire tels que mentionnés à la partie 2.
2.
Attestation à fournir à l’examinateur
Attestation visant un cours de formation spécialisée sur le type d’engin mentionné aux articles 18.3.3.1 à 18.3.3.12 du Recueil HSC.
3.
Réussite à l’examen
Examen mentionné à l’article 18.3.3 du Recueil HSC, après avoir satisfait aux autres exigences du présent tableau.
(2) Le candidat au renouvellement d’un brevet de qualification de type d’engin à grande vitesse doit satisfaire aux exigences mentionnées à la colonne 1 du tableau du présent paragraphe et aux particularités qui figurent à la colonne 2.
TABLEAU
Colonne 1
Colonne 2
Article
Exigences
Particularités
1.
Expérience
Attestation de service à titre de capitaine, d’officier de pont ou d’officier mécanicien ayant un rôle opérationnel à bord de l’engin à grande vitesse ou d’un ou de plusieurs bâtiments jumeaux ayant le même type d’itinéraire que celui à l’égard duquel le renouvellement est demandé, pour l’une des périodes suivantes :
a) au moins six mois dans les 24 mois précédant la date de la demande de renouvellement;
b) au moins deux mois dans les 12 mois précédant la date de la demande de renouvellement.
2.
Réussite à l’examen
Examen mentionné à l’article 18.3.3 du Recueil HSC, si le candidat n’a pas accumulé l’expérience mentionnée à l’article 1.
