Règlement sur les cargaisons, la fumigation et l’outillage de chargement (DORS/2007-128)

Règlement à jour 2012-05-14; dernière modification 2008-07-01 Versions antérieures

ANNEXE 6

(paragraphe 317(1))

COEFFICIENTS DE SÉCURITÉ

Colonne 1Colonne 2
ArticlePièceCoefficient de sécurité
1.Pièces structurales métalliques d’un appareil de levage ou d’engins accessoires principaux dont la CMU est, selon le cas :
a) d’au plus 10 tonnesa) 5
b) de plus de 10 tonnesb) 4
2.Pièces structurales en bois d’un appareil de levage ou d’engins accessoires principaux8
3.Engins mobiles, à l’exception des chaînes et des élingues5
4.Boulons, supports, cosses et chevilles qui sont des pièces d’un appareil de levage ou d’engins accessoires principaux5
5.Chaînes4,5
6.Câbles métalliques5
7.Câbles en cordage de fibres naturelles7
8.Élingues en cordage de fibres synthétiques réutilisables ou en courroies réutilisables6
9.Élingues en cordage de fibres synthétiques jetables ou en courroies jetables5