Règlement sur les petits bâtiments (DORS/2010-91)

Règlement à jour 2017-09-27; dernière modification 2017-07-13 Versions antérieures

Équipement de sécurité de bâtiment

 Toute embarcation de plaisance d’une longueur figurant à la colonne 1 du tableau du présent article a à bord l’équipement de sécurité de bâtiment figurant à la colonne 2.

tableau

Colonne 1Colonne 2
ArticleLongueurÉquipement de sécurité de bâtiment
1D’au plus 9 mL’équipement suivant :
  • a) l’un ou l’autre des articles suivants :

    • (i) un dispositif de propulsion manuelle,

    • (ii) une ancre et un câble, un cordage, une chaîne ou une combinaison de ceux-ci d’au moins 15 m de longueur;

  • b) une écope ou une pompe de cale manuelle.

2De plus de 9 m mais d’au plus 12 m
  • a) d’une part, une ancre et un câble, un cordage, une chaîne ou une combinaison de ceux-ci d’au moins 30 m de longueur;

  • b) d’autre part, une pompe de cale manuelle ou des installations d’épuisement de cale.

3De plus de 12 m
  • a) d’une part, une ancre et un câble, un cordage, une chaîne ou une combinaison de ceux-ci d’au moins 50 m de longueur;

  • b) d’autre part, des installations d’épuisement de cale.

Équipement de navigation

 Toute embarcation de plaisance d’une longueur figurant à la colonne 1 du tableau du présent article a à bord l’équipement de navigation figurant à la colonne 2, selon ce qui y est indiqué.

tableau

Colonne 1Colonne 2
ArticleLongueurÉquipement de navigation
1D’au plus 9 mL’équipement suivant :
  • a) un appareil de signalisation sonore conforme aux exigences du Règlement sur les abordages ou un dispositif de signalisation sonore;

  • b) si l’embarcation de plaisance est utilisée après le coucher du soleil ou avant son lever ou par visibilité réduite, des feux de navigation conformes aux exigences du Règlement sur les abordages;

  • c) un compas magnétique.

2De plus de 9 m mais d’au plus 12 mL’équipement suivant :
3De plus de 12 mL’équipement suivant :

Matériel de lutte contre l’incendie

 Toute embarcation de plaisance d’une longueur figurant à la colonne 1 du tableau du présent article a à bord le matériel de lutte contre l’incendie figurant à la colonne 2, selon ce qui y est indiqué.

tableau

Colonne 1Colonne 2
ArticleLongueurMatériel de lutte contre l’incendie
1D’au plus 6 mUn extincteur portatif 5B :C, si l’embarcation de plaisance est équipée d’un moteur en-bord, d’un réservoir à combustible fixe quel que soit le volume ou d’un appareil de cuisson, de chauffage ou de réfrigération au combustible.
2De plus de 6 m mais d’au plus 9 m
  • a) d’une part, un extincteur portatif 5B :C, si l’embarcation de plaisance est un bâtiment à propulsion mécanique;

  • b) d’autre part, un extincteur portatif 5B :C, si elle est équipée d’un appareil de cuisson, de chauffage ou de réfrigération au combustible.

3De plus de 9 m mais d’au plus 12 m
  • a) d’une part, un extincteur portatif 10B :C, si l’embarcation de plaisance est un bâtiment à propulsion mécanique;

  • b) d’autre part, un extincteur portatif 10B :C, si elle est équipée d’un appareil de cuisson, de chauffage ou de réfrigération au combustible.

4De plus de 12 m mais de moins de 24 mLe matériel suivant :
  • a) un extincteur portatif 10B :C aux endroits suivants :

    • (i) à chaque accès à l’espace où est installé un appareil de cuisson, de chauffage ou de réfrigération au combustible,

    • (ii) à l’entrée des locaux d’habitation,

    • (iii) à l’entrée de la tranche des machines;

  • b) une hache;

  • c) deux seaux.

5De 24 m ou plusLe matériel suivant :
  • a) l’équipement figurant à l’alinéa 4a);

  • b) une pompe à incendie à propulsion mécanique placée à l’extérieur du compartiment moteur et pourvue d’un boyau d’incendie et d’une lance permettant de diriger le jet d’eau dans toute partie de l’embarcation de plaisance;

  • c) deux haches;

  • d) quatre seaux.

SOUS-PARTIE 2Embarcations de plaisance à propulsion humaine

Engins de sauvetage — engins de sauvetage individuels et signaux visuels

  •  (1) Toute embarcation de plaisance à propulsion humaine a à bord un vêtement de flottaison individuel ou un gilet de sauvetage de la bonne taille pour chaque personne à bord.

  • (2) Les vêtements de flottaison individuels et les gilets de sauvetage à bord d’une embarcation de plaisance à propulsion humaine utilisée en eaux vives sont d’un matériau insubmersible.

 Toute embarcation de plaisance à propulsion humaine a à bord, selon la catégorie d’engins de sauvetage figurant à la colonne 1 du tableau du présent article, les engins de sauvetage figurant à la colonne 2, selon ce qui y est indiqué.

tableau

Colonne 1Colonne 2
ArticleCatégories d’engins de sauvetageEngins de sauvetage
1Engins de sauvetage individuelsLes engins suivants :
  • a) un dispositif de remontée à bord, à moins que la hauteur verticale pour remonter à bord de l’embarcation de plaisance ne soit d’au plus 0,5 m;

  • b) une ligne d’attrape flottante d’au moins 15 m de longueur.

2Signaux visuelsSi l’embarcation de plaisance à propulsion humaine est de plus de 6 m de longueur, une lampe de poche étanche à l’eau et six signaux de détresse pyrotechniques autres que des signaux fumigènes.
 
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