Décret de 1983 sur le bois du Québec (DORS/83-713)

Règlement à jour 2017-10-13

ANNEXE(art. 2)

LISTE DES OFFICES DE PRODUCTEURS DE BOIS ET DES PLANS DE COMMERCIALISATION DU BOIS

ArticleColonne IColonne II
OfficePlan
1Syndicat des producteurs de bois d’Abitibi-TémiscaminguePlan conjoint des producteurs de bois d’Abitibi-Témiscamingue
2Syndicat des producteurs de bois de la BeaucePlan conjoint des producteurs de bois de la Beauce
3Syndicat des producteurs de bois de l’EstriePlan conjoint des producteurs de bois de l’Estrie
4Syndicat des producteurs de bois de la GaspésiePlan conjoint des producteurs de bois de la Gaspésie
5Office des producteurs de bois de la vallée de la GatineauPlan conjoint des producteurs de bois de la Gatineau
6Office des producteurs de bois de la Côte-du-SudPlan conjoint des producteurs de bois de la Côte-du-Sud
7Syndicat des producteurs de bois de l’Outaouais-LaurentidesPlan conjoint des producteurs de bois de l’Outaouais-Laurentides
8Syndicat des producteurs de bois du Bas-Saint-LaurentPlan conjoint des producteurs de bois du Bas-Saint-Laurent
9Syndicat des producteurs de bois de la MauriciePlan conjoint des producteurs de bois de la région de la Mauricie
10Syndicat des producteurs de bois de la région de MontréalPlan conjoint des producteurs de bois de la région de Montréal
11Office des producteurs de bois du comté de PontiacPlan conjoint des producteurs de bois du comté de Pontiac
12Syndicat des producteurs de bois de la région de QuébecPlan conjoint des producteurs de bois de la région de Québec
13Syndicat des producteurs de bois du Saguenay-Lac-Saint-JeanPlan conjoint des producteurs de bois du Saguenay
14Syndicat des producteurs de bois du comté de LabellePlan conjoint des producteurs de bois de la région de Labelle
15Syndicat des producteurs de bois de la région de NicoletPlan conjoint des producteurs de bois de la région de Nicolet
  • DORS/94-526, art. 2 et 3.
 
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