Règlement de pêche de l’Atlantique de 1985 (DORS/86-21)
Texte complet :
Règlement à jour 2013-04-29; dernière modification 2013-03-08 Versions antérieures
PARTIE VI
MOLLUSQUES ET CRUSTACÉS
51. Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente partie.
- « clam »
« clam » Le couteau de l’Atlantique, la mye et la mactre. (clam)
- « couteau de l’Atlantique »
« couteau de l’Atlantique » Le mollusque dont le nom scientifique est Ensis directus. (Atlantic razor clam)
- « dispositif hydraulique »
« dispositif hydraulique » Dispositif servant à pêcher les mollusques et les crustacés en les soulevant du fond de l’eau par l’emploi d’eau sous pression. (hydraulic device)
- « dispositif mécanique »
« dispositif mécanique » Dispositif ou équipement servant à pêcher les mollusques et les crustacés. Sont exclus de la présente définition :
a) les outils à main;
b) les râteaux traînants;
c) les dispositifs hydrauliques. (mechanical device)
- « hauteur de la coquille »
« hauteur de la coquille » Dans le cas d’un pétoncle, la distance entre le bord extérieur de la coquille au milieu de la charnière et le point le plus éloigné sur le bord extérieur de la coquille à l’opposé de la charnière, mesurée en ligne droite. (shell height)
- « huître »
« huître » Les mollusques dont les noms scientifiques sont Crassostrea virginica et Ostrea edulis. (oyster)
- « largeur »
« largeur » Dans le cas d’un clam ou d’un crabe, la plus grande dimension de sa carapace, mesurée en ligne droite. (width)
- « longueur »
« longueur »
a) Dans le cas d’un homard, la distance entre le point arrière de l’une ou de l’autre orbite et l’extrémité postérieure de la carapace, mesurée en ligne droite parallèlement à la ligne médiane de la carapace;
b) dans le cas d’un clam, d’une moule ou d’une huître, la distance mesurée en ligne droite sur la partie la plus longue de la coquille. (length)
- « mactre »
« mactre » Le mollusque dont le nom scientifique est Spisula solidissima. La présente définition exclut la mactre de Stimpson. (surf clam)
- « mactre de Stimpson »
« mactre de Stimpson » Le mollusque dont le nom scientifique est Mactromeris polynyma. (Stimpson’s surf clam)
- « moule »
« moule » Les mollusques dont les noms scientifiques sont Mytilus edulis et Modiolus modiolus. (mussel)
- « mye »
« mye » Le mollusque dont le nom scientifique est Mya arenaria. (soft-shell clam)
- « râteau traînant »
« râteau traînant » Dispositif servant à pêcher les mollusques et les crustacés et qui est traîné sur le fond de l’eau par un bateau. Sont exclus de la présente définition les dispositifs hydrauliques et les dispositifs mécaniques. (drag rake)
- DORS/87-672, art. 3;
- DORS/93-61, art. 17;
- DORS/2003-314, art. 2.
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