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DORS
/87-612 - Table des matières
Table des matières
Règlement sur la sécurité et la santé au travail (pétrole et gaz) (
DORS
/87-612)
Texte complet :
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Règlement à jour 2012-01-24
Loi habilitante :
CODE CANADIEN DU TRAVAIL
Notes :
Voir les dispositions d'entrée en vigueur et les notes, le cas échéant.
Les dispositions ombrées ne sont pas en vigueur.
Aide
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Règlement sur la sécurité et la santé au travail (pétrole et gaz)
1 -
TITRE ABRÉGÉ
1.1 -
PARTIE I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
1.1 -
Définitions
1.2 -
Objet réglementaire
1.3 -
Application
1.4 -
Registres et rapports
1.5 -
Incompatibilité
2.1 -
PARTIE II
PIPELINES INTERPROVINCIAUX
3.1 -
PARTIE III
SÉCURITÉ DES BÂTIMENTS
3.1 -
Normes
3.2 -
Portes
3.3 -
Ouvertures dans les planchers et les murs
3.4 -
Compartiments, trémies, cuves et fosses dont la partie supérieure est ouverte
3.5 -
Échelles, escaliers et passerelles
3.8 -
Plates-formes, passerelles et débarcadères
3.9 -
Garde-fous
3.11 -
Butoirs de pied
3.12 -
Propreté et entretien
3.14 -
Chauffage temporaire
4.1 -
PARTIE IV
STRUCTURES TEMPORAIRES ET TRAVAUX DE CREUSAGE
4.1 -
Définition
4.2 -
Application
4.3 -
Dispositions générales
4.7 -
Barrières
4.8 -
Garde-fous et butoirs de pied
4.9 -
Escaliers, passerelles et plates-formes temporaires
4.10 -
Échafaudages
4.11 -
Plates-formes suspendues
4.12 -
Échelles
4.13 -
Travaux de creusage
4.14 -
Filets de sécurité
4.15 -
Entretien des lieux
5.1 -
PARTIE V
APPAREILS DE LEVAGE
5.1 -
Normes
5.2 -
Nacelle de transbordement des employés
5.3 -
Utilisation et mise en service
5.5 -
Inspection et essai
5.7 -
Réparation et entretien
6.1 -
PARTIE VI
CHAUDIÈRES ET APPAREILS SOUS PRESSION
6.1 -
Définitions
6.2 -
Application
6.3 -
Construction, essai et installation
6.4 -
Utilisation, mise en service, réparation, modification et entretien
6.7 -
Récipient enfoui
6.8 -
Inspection
6.12 -
Registre
7.1 -
PARTIE VII
NIVEAUX D’ÉCLAIRAGE
7.1 -
Application
7.2 -
Dispositions générales
7.3 -
Mesure des niveaux moyens d’éclairage
7.4 -
Niveaux moyens minimums d’éclairage
7.5 -
Systèmes d’éclairage de secours
7.6 -
Niveaux minimaux d’éclairage
ANNEXE
- NIVEAUX MOYENS D’ÉCLAIRAGE
8.1 -
PARTIE VIII
NIVEAUX ACOUSTIQUES
8.1 -
Définition
8.2 -
Niveaux acoustiques
8.5 -
Mesure du niveau acoustique
8.7 -
Panneaux d’avertissement
9.1 -
ANNEXE
- EXPOSITION MAXIMALE AUX NIVEAUX ACOUSTIQUES DANS UN LIEU DE TRAVAIL
9.1 -
PARTIE IX
PROTECTION CONTRE LES DANGERS DE L’ÉLECTRICITÉ
9.1 -
Définition
9.2 -
Procédures de sécurité
9.6 -
Surveillant de sécurité
9.7 -
Coordination du travail
9.8 -
Poteaux et constructions élevées
9.10 -
Coupure à la source de l’outillage électrique
9.11 -
Dispositifs de commande, interrupteurs et dispositifs de raccordement (fils et câbles)
9.13 -
Outillage électrique défectueux
9.14 -
Fusibles électriques
9.15 -
Câbles d’alimentation
9.16 -
Outillage électrique mis à la terre
ANNEXE
- DISTANCE DES PARTIES SOUS TENSION D’UN OUTILLAGE ÉLECTRIQUE
10.1 -
PARTIE X
MESURES D’HYGIÈNES
10.1 -
Définitions
10.2 -
Dispositions générales
10.10 -
Cabinets de toilette
10.14 -
Lavabos
10.18 -
Douches et salles de douches
10.19 -
Eau potable
10.25 -
Logements sur place
10.27 -
Dortoirs
10.28 -
Préparation, manutention, entreposage et distribution des aliments
10.33 -
Déchets
10.35 -
Salles à manger
10.36 -
Aération
10.37 -
Rangement des vêtements
11.1 -
PARTIE XI
SUBSTANCES HASARDEUSES
11.1 -
Définitions
11.2 -
Application
11.3 -
Section I
Dispositions générales
11.3 -
Enquête sur les situations de risque
11.6 -
Substitution de substances
11.7 -
Aération
11.8 -
Pression de l’air
11.9 -
Avertissement
11.10 -
Entreposage, manipulation et utilisation
11.15 -
Mise en garde relative aux substances hasardeuses
11.18 -
Réseau de tuyaux
11.19 -
Formation des employés
11.22 -
Examens médicaux
11.23 -
Contrôle des risques
11.26 -
Explosifs
11.28 -
Dispositifs émettant des radiations
11.29 -
Section ii
Substances hasardeuses autres que les produits contrôlés
11.29 -
Identification
11.31 -
Section iii
Produits contrôlés
11.31 -
Définitions
11.32 -
Application
11.33 -
Fiches signalétiques et étiquettes relatives à certains produits contrôlés
11.34 -
Fiches signalétiques du fournisseur
11.35 -
Fiches signalétiques du lieu de travail
11.36 -
Disponibilité des fiches signalétiques
11.37 -
Étiquettes
11.39 -
Contenants portatifs
11.40 -
Cas spéciaux
11.41 -
Laboratoires
11.42 -
Affiches
11.43 -
Remplacement des étiquettes
11.44 -
Dérogations à l’obligation de divulguer
11.45 -
Résidus dangereux
11.46 -
Renseignements requis en cas d’urgence médicale
12.1 -
Section IV
[Abrogée, DORS/94-165, art. 45]
12.1 -
PARTIE XII
ESPACES CLOS
12.1 -
Définition
12.2 -
Dispositions générales
12.5 -
Travail à chaud
12.6 -
Équipement d’aération
12.7 -
Rapports et procédures
13.1 -
PARTIE XIII
MATÉRIEL, ÉQUIPEMENT, DISPOSITIFS, VÊTEMENTS DE PROTECTION
13.1 -
Dispositions générales
13.4 -
Casque protecteur
13.5 -
Chaussures de protection
13.6 -
Protection des yeux et du visage
13.7 -
Protection des voies respiratoires
13.9 -
Protection de la peau
13.10 -
Dispositifs de protection contre les chutes
13.11 -
Dispositifs d’évacuation d’urgence
13.12 -
Équipement de sauvetage
13.13 -
Vêtements amples
13.14 -
Protection contre les températures extrêmes
13.15 -
Protection contre les véhicules en mouvement
13.16 -
Équipement de protection contre l’incendie
13.18 -
Registre
13.19 -
Formation et entraînement
13.20 -
Équipement de protection défectueux
14.1 -
PARTIE XIV
OUTILS ET MACHINES
14.1 -
Définition
14.2 -
Conception, fabrication, mise en service et utilisation d’outils
14.9 -
Outils et machines défectueux
14.11 -
Formation et entraînement
14.13 -
Exigences générales visant les dispositifs protecteurs
14.14 -
Mise en service, utilisation, réparation et entretien des dispositifs protecteurs
14.17 -
Meules
14.19 -
Appareils de transmission de puissance mécanique
14.20 -
Machines à travailler le bois
14.21 -
Presses à découper
15.1 -
PARTIE XV
MANUTENTION DES MATÉRIAUX
15.1 -
Définitions
15.2 -
Application
15.3 -
Section I
Conception et construction
15.3 -
Normes
15.4 -
Dispositions générales
15.5 -
Protection contre la chute d’objets
15.7 -
Protection contre le capotage
15.8 -
Réservoirs de carburant
15.9 -
Protection contre les conditions environnementales
15.10 -
Vibrations
15.11 -
Commandes
15.12 -
Extincteurs
15.13 -
Moyens d’accès et de sortie
15.14 -
Éclairage
15.15 -
Mécanismes de contrôle
15.17 -
Avertisseurs
15.18 -
Ceintures de sécurité
15.19 -
Rétroviseur
15.20 -
Appareils électriques de manutention des matériaux
15.21 -
Appareils de manutention des matériaux à commande automatique
15.22 -
Convoyeurs
15.23 -
Section ii
Entretien, mise en service et utilisation
15.23 -
Inspection, essai et entretien
15.26 -
Câbles, élingues et chaînes
15.28 -
Formation
15.29 -
Conduite de l’appareil de manutention des matériaux
15.33 -
Réparations
15.34 -
Transport et mise en place des employés
15.35 -
Chargement, déchargement et entretien
15.38 -
Mise en place de la charge
15.39 -
Outils
15.40 -
Ordre et propreté
15.41 -
Stationnement
15.42 -
Aire de manutention des matériaux
15.43 -
Déchargement
15.44 -
Lieu de travail fermé
15.45 -
Approvisionnement en carburant
15.46 -
Grues
15.49 -
Charge de travail admissible
15.50 -
Allées et passages
15.51 -
Espaces dégagés
15.53 -
Section iii
Manutention manuelle des matériaux
15.55 -
Section iv
Entreposage des matériaux
16.1 -
PARTIE XVI
ENQUÊTES ET RAPPORTS SUR LES SITUATIONS COMPORTANT DES RISQUES
16.1 -
Définitions
16.2 -
Rapport de l’employé
16.3 -
Enquête
16.4 -
Rapport sur les situations comportant des risques
16.6 -
Registre des blessures légères
16.7 -
Rapport annuel
16.8 -
Conservation des rapports et des registres
ANNEXE I
- RAPPORT D’ENQUÊTE DE SITUATION COMPORTANT DES RISQUES
17.1 -
ANNEXE II
- RAPPORT ANNUEL DE L’EMPLOYEUR CONCERNANT LES SITUATIONS COMPORTANT DES RISQUES
17.1 -
PARTIE XVII
PREMIERS SOINS
17.1 -
Définitions
17.2 -
Dispositions générales
17.3 -
Médecins et secouristes
17.9 -
Postes de secours
17.10 -
Affichage des renseignements
17.11 -
Matériel de premiers soins
17.13 -
Salle de premiers soins
17.15 -
Transport
17.16 -
Registre
ANNEXE I
- SECOURISTES DANS UN LIEU DE TRAVAIL SUR TERRE
ANNEXE II
- SECOURISTES DANS UN LIEU DE TRAVAIL AU LARGE DES CÔTES
ANNEXE III
- TROUSSES DE PREMIERS SOINS
ANNEXE IV
- CONTENU DES TROUSSES DE PREMIERS SOINS
ANNEXE V
- MATÉRIEL POUR SALLE DE PREMIERS SOINS
18.1 -
PARTIE XVIII
SÉCURITÉ DES EMPLOYÉS SÉJOURNANT DANS LE LIEU DE TRAVAIL
18.1 -
Définition
18.2 -
Prévention des incendies
18.4 -
Endroits présentant un risque d’incendie
18.6 -
Système d’alarme
18.7 -
Énergie électrique de secours
18.9 -
Procédures d’urgence
18.11 -
Plan d’évacuation d’urgence
18.13 -
Formation et entraînement
18.14 -
Exercices d’urgence
18.15 -
Véhicule de secours
18.16 -
État de l’employé
18.18 -
Avis et registres
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