Règlement sur la sécurité et la santé au travail (pétrole et gaz) (DORS/87-612)

• 15.25 (1) La mise en service, l’entretien et l’inspection des treuils de forage et de l’équipement connexe doivent être conformes à la norme API RP 8B de l’API, intitulée API Recommended Practice for Hoisting Tool Inspection and Maintenance Procedures, 4^e édition, publiée en avril 1979.

• (2) La mise en service, l’entretien et l’inspection des grues utilisées au large des côtes doivent être conformes à la norme API RP 2D de l’API, intitulée API Recommended Practice for Operation and Maintenance of Offshore Cranes, 2^e édition, publiée le 20 juin 1984.

15.26 L’employeur doit, pour l’utilisation et l’entretien des câbles, élingues et leurs accessoires ou attaches à l’usage d’un employé, adopter et mettre en application les recommandations énoncées au chapitre 5 de la norme du National Safety Council des États-Unis, intitulée Accident Prevention Manual for Industrial Operations, Engineering and Technology, 8^e édition, publiée en 1980.

15.27 L’employeur doit, pour l’utilisation et l’entretien des chaînes à l’usage d’un employé, adopter et mettre en application le code de sécurité établi dans la norme B75-1947 de l’ACNOR, intitulée Pratiques recommandées pour l’utilisation et l’entretien des chaînes, publiée en mai 1947 et confirmée en 1964.

• 15.28 (1) Chaque conducteur doit recevoir de l’employeur la formation et l’entraînement concernant la marche à suivre pour effectuer les opérations suivantes :

  • a) inspecter l’appareil de manutention des matériaux;

  • b) approvisionner l’appareil en carburant, s’il y a lieu;

  • c) utiliser l’appareil comme il convient, en toute sécurité.

• (2) L’employeur doit conserver un registre de la formation et de l’entraînement donnés au conducteur, aussi longtemps que celui-ci demeure à son service.

15.29 L’employeur ne peut obliger un employé à conduire un appareil de manutention des matériaux à moins que l’employé ne soit une personne qualifiée.

• 15.30 (1) Il est interdit à quiconque de conduire un appareil de manutention des matériaux à moins :

  • a) soit d’avoir une vue claire et sans obstacle de l’aire où l’appareil est utilisé;

  • b) soit d’être dirigé par un signaleur.

• (2) Il est interdit d’utiliser un appareil de manutention des matériaux sur une rampe dont la pente est supérieure à la pente maximale recommandée par le fabricant de l’appareil.

• (3) Il est interdit de laisser sans surveillance un appareil mobile à moins de l’avoir convenablement immobilisé.

• 15.31 (1) L’employeur doit établir un code de signalisation pour l’application de l’alinéa 15.30(1)b) et doit :

  • a) d’une part, donner à chaque signaleur et conducteur à son service des instructions sur la façon d’utiliser le code;

  • b) d’autre part, conserver un exemplaire du code, pour consultation, à un endroit accessible aux signaleurs, aux conducteurs et aux autres employés.

• (2) Le signaleur ne peut accomplir d’autres tâches que la signalisation pendant que l’appareil de manutention des matériaux qu’il dirige est en mouvement.