Règlement sur la sécurité et la santé au travail (pétrole et gaz) (DORS/87-612)

• 15.32 (1) Sous réserve du paragraphe (2), s’il est impossible pour le signaleur d’utiliser des signaux visuels, l’employeur doit lui fournir un téléphone, une radio ou un autre appareil de signalisation.

• (2) Il est interdit, dans un lieu de travail, d’utiliser un équipement de transmission par radio pour transmettre des signaux si une telle signalisation peut y déclencher du matériel de tir électrique.

• 15.33 (1) Sous réserve du paragraphe (2), la réparation, la modification ou le remplacement d’une partie d’un appareil de manutention des matériaux ne doit pas diminuer la sécurité de l’appareil ou de la partie.

• (2) Si, au cours de la réparation, de la modification ou du remplacement d’une partie d’un appareil de manutention des matériaux, une partie d’une qualité ou d’une résistance inférieure à celle de la partie originale est utilisée, l’employeur doit restreindre l’utilisation de l’appareil aux charges et aux emplois qui permettront de maintenir la sécurité initiale de l’appareil ou de la partie.

• 15.34 (1) Il est interdit d’utiliser un appareil de manutention des matériaux pour transporter un employé à moins que l’appareil n’ait été expressément conçu à cette fin.

• (2) Il est interdit d’utiliser un appareil de manutention des matériaux pour placer un employé à moins que l’appareil ne soit muni à la fois :

  • a) d’une plate-forme, d’une benne ou d’un panier conçu à cette fin;

  • b) d’un système de contrôle à sécurité absolue qui préviendra la chute libre de la charge.

15.35 Il est interdit de retirer ou de placer des matériaux, des marchandises ou des objets à bord d’un appareil mobile pendant qu’il est en mouvement, à moins que l’appareil n’ait été expressément conçu à cette fin.

15.36 Sauf dans les cas d’urgence, il est interdit à tout employé de monter à bord ou de descendre d’un appareil mobile pendant que l’appareil est en mouvement.

• 15.37 (1) Sous réserve du paragraphe (2), il est interdit d’effectuer des travaux de réparation, d’entretien ou de nettoyage sur tout appareil de manutention des matériaux pendant qu’il est en fonctionnement.

• (2) Les pièces fixes d’un appareil de manutention des matériaux peuvent être réparées, entretenues ou nettoyées pendant que l’appareil est en fonctionnement, si elles sont isolées ou protégées de façon que la sécurité de l’employé qui effectue les travaux ne soit pas compromise du fait que l’appareil fonctionne.

15.38 Lorsqu’un appareil mobile se déplace avec une charge soulevée ou suspendue, le conducteur doit s’assurer que la charge est transportée aussi près que possible du sol, du plancher ou du pont, et la charge ne peut en aucun cas être transportée à une hauteur plus élevée que le centre de gravité de l’appareil chargé.

15.39 Les outils, les coffres à outils et les pièces de rechange transportés sur un appareil de manutention des matériaux doivent y être rangés de façon sécuritaire.

15.40 Le plancher, la cabine et toutes les autres parties occupées des appareils de manutention des matériaux doivent être débarrassés de tout dépôt d’huile ou de graisse et de tout matériau, outil ou appareil qui peut constituer un risque pour un employé.