Règlement sur les produits dangereux (barrières extensibles et enceintes extensibles) (DORS/90-39)
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Règlement à jour 2012-05-14; dernière modification 2011-06-20 Versions antérieures
ANNEXE II
(paragraphe 5(1))
CYLINDRE POUR PETITES PIÈCES
Pour mesurer les pièces mentionnées au paragraphe 5(1), utiliser un cylindre pour petites pièces dont la conception et les dimensions sont conformes à celles indiquées à la figure 1.
FIGURE 1

- DORS/2004-65, art. 15.
