Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon (DORS/90-97)

Règlement à jour 2014-07-22; dernière modification 2006-06-15 Versions antérieures

 Aucun câble d’extraction épissé, sauf un câble d’extraction sans fin, ne peut être utilisé pour le transport des personnes.

  •  (1) Lorsqu’une cage ou un convoi se trouve au point inférieur de sa course, il doit y avoir au moins cinq tours de câble d’extraction sur le tambour.

  • (2) Le diamètre de la roue à gorge du câble d’extraction ne doit pas être inférieur à :

    • a) 80 fois le diamètre du câble, dans le cas d’un câble d’un diamètre de 25 mm ou plus;

    • b) 60 fois le diamètre du câble, dans le cas d’un câble d’un diamètre de moins de 25 mm.

  • (3) Chaque roue à gorge de câble d’extraction doit être usinée en fonction du câble auquel elle est destinée.

 La direction d’un câble d’extraction direct ne peut être invertie sur le tambour d’une machine d’extraction.

  •  (1) Les câbles d’extraction doivent être maintenus en un état lubrifié.

  • (2) Le lubrifiant d’un câble d’extraction doit :

    • a) convenir aux conditions d’utilisation du câble;

    • b) être utilisé selon les recommandations du fabricant du câble.

  •  (1) Un échantillon de chaque câble d’extraction en utilisation dans la mine de charbon doit être prélevé au moins une fois par mois, sauf dans les cas de câbles utilisés :

    • a) dans un système de câble d’extraction sans fin;

    • b) dans une machine d’extraction auxiliaire servant au mouvement localisé de matériel pour laquelle aucun échantillon de câble n’est exigé par les plans visés au paragraphe 52(1).

  • (2) L’échantillon visé au paragraphe (1) doit mesurer au moins 4 m et provenir de l’extrémité du câble d’extraction attachée à la cage ou au convoi.

  • (3) Toute partie de l’échantillon visé au paragraphe (1) doit :

    • a) provenir de l’extrémité de l’échantillon qui était attachée à la cage ou au convoi;

    • b) mesurer au moins 2 m;

    • c) être mise à l’essai par un laboratoire d’essais de câbles.

  • (4) Les extrémités de l’échantillon visé au paragraphe (1) et de la partie visée au paragraphe (3) doivent être enserrées avec un fil métallique souple pour les empêcher de se défaire.

 Les câbles d’extraction sans fin qui ont un diamètre de plus de 19 mm ou qui sont utilisés pour le transport des personnes sur des pentes de plus de 4 pour cent doivent subir des essais non destructifs au moins une fois tous les trois mois.

 Un câble d’extraction doit être mis hors service dans l’une ou l’autre des situations suivantes :

  • a) l’extension de la partie de l’échantillon du câble soumise à des essais de destruction est passée à moins de 60 pour cent de l’extension originale du câble;

  • b) plus de six fils métalliques sont brisés dans une portion du câble égale à une longueur de pose du câble;

  • c) une corrosion marquée du câble s’est produite;

  • d) le noyau du câble est mal lubrifié;

  • e) la charge de rupture du câble est passée à 85 pour cent de celle indiquée dans le certificat du fabricant visé au paragraphe 69(2).