Règles sur les brevets

Version de l'article 130 du 2006-03-22 au 2007-06-01 :


 Le listage des séquences contient, en plus de la séquence de nucléotides ou d’acides aminés proprement dite, juste avant celle-ci, les en-têtes de données suivants et les éléments d’information pertinents, selon qu’ils s’appliquent en l’espèce et sont à la disposition du demandeur :

INFORMATIONS GÉNÉRALES

DEMANDEUR :

TITRE DE L’INVENTION :

NOMBRE DE SÉQUENCES :

ADRESSE POUR LA CORRESPONDANCE :

LISTAGE DÉCHIFFRABLE PAR ORDINATEUR

ORDINATEUR :

SYSTÈME D’EXPLOITATION :

LOGICIEL :

DONNÉES RELATIVES À LA DEMANDE ACTUELLE

NUMÉRO DE LA DEMANDE :

DATE DE DÉPÔT :

CLASSEMENT :

DONNÉES RELATIVES À LA DEMANDE ANTÉRIEURE

NUMÉRO DE LA DEMANDE :

DATE DE DÉPÔT :

CLASSEMENT :

INFORMATIONS CONCERNANT L’AGENT

NOM :

NUMÉRO DE RÉFÉRENCE :

INFORMATIONS CONCERNANT SEQ ID NO. :

CARACTÉRISTIQUES DE LA SÉQUENCE

LONGUEUR :

TYPE :

NOMBRE DE BRINS :

CONFIGURATION :

TYPE DE MOLÉCULE :

HYPOTHÉTIQUE :

ANTI-SENS :

TYPE DE FRAGMENT :

ORIGINE :

SOURCE IMMÉDIATE :

POSITION DANS LE GÉNOME

CHROMOSOME/SEGMENT :

POSITION SUR LA CARTE :

UNITÉS :

CARACTÉRISTIQUE

NOM/CLÉ :

EMPLACEMENT :

MÉTHODE D’IDENTIFICATION :

AUTRES INFORMATIONS :

INFORMATIONS CONCERNANT LA PUBLICATION

AUTEURS :

TITRE :

BULLETIN OFFICIEL :

VOLUME :

NUMÉRO :

PAGES :

DATE :

NUMÉRO DU DOCUMENT :

DATE DE DÉPÔT :

DATE DE PUBLICATION :

RÉSIDUS PERTINENTS DANS SEQ ID NO. :

DESCRIPTION DE SÉQUENCE : SEQ ID NO. :

Date de modification :