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Loi sur la défense nationale

Version de l'annexe du 2003-01-01 au 2015-05-31 :


ANNEXE(article 21)

Colonne IColonne IIColonne IIIColonne IV
OFFICIERS
1

Général

Amiral

Général

Maréchal en chef de l’Air

2

Lieutenant-général

Vice-amiral

Lieutenant-général

Maréchal de l’Air

3

Major-général

Contre-amiral

Major-général

Vice-maréchal de l’Air

4

Brigadier-général

Commodore

Brigadier

Commodore de l’Air

5

Colonel

Capitaine de vaisseau

Colonel

Colonel d’aviation

6

Lieutenant-colonel

Capitaine de frégate

Lieutenant-colonel

Lieutenant-colonel d’aviation

7

Major

Capitaine de corvette

Major

Commandant d’aviation

8

Capitaine

Lieutenant de vaisseau

Capitaine

Capitaine d’aviation

9

Lieutenant

Enseigne de vaisseau de 1re classe

Lieutenant

Lieutenant d’aviation

10

Sous-lieutenant

Enseigne de vaisseau de 2e classe

Sous-lieutenant

Sous-lieutenant d’aviation

11

Élève-officier

Aspirant de marine

Sous-lieutenant provisoire

Élève-officier

Élève-officier

MILITAIRES DU RANG
12

Adjudant-chef

Premier maître de 1re classe

Adjudant de 1re classe

Adjudant de 1re classe

13

Adjudant-maître

Premier maître de 2e classe

Adjudant de 2e classe

Adjudant de 2e classe

14

Adjudant

Maître de 1re classe

Sergent quartier-maître d’escadron, de batterie, de compagnie et sergent d’état-major

Sergent de section

15

Sergent

Maître de 2e classe

Sergent

Sergent

16

Caporal

Matelot de 1re classe

Caporal et bombardier

Caporal

17

Soldat

Matelot de 2e classe

Matelot de 3e classe

Cavalier

Artilleur

Sapeur

Signaleur

Soldat

Garde

Fusilier

Carabinier

Spécialiste

Aviateur

  • L.R. (1985), ch. N-5, ann.
  • L.R. (1985), ch. 31 (1er suppl.), art. 60
  • 1998, ch. 35, art. 91(F)

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