Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)
Version de l'annexe du 2016-06-17 au 2016-09-22 :
ANNEXE 1(articles 56, 68, 71, 77, 79, 90, 91, 93 à 96 et 199)Liste des substances toxiques
ANNEXE 1(articles 56, 68, 71, 77, 79, 90, 91, 93 à 96 et 199)Liste des substances toxiques
Note : Dans les formules moléculaires de la présente annexe, « n » est égal au nombre d’atomes.
- 1Les biphényles chlorés dont la formule moléculaire est C12H(10-n)Cln, où « n » est plus grand que 2
- 2Dodécachloropentacyclo [5.3.0.02,6.03,9.04,8] décane (mirex)
- 3Les biphényles polybromés dont la formule moléculaire est C12H(10-n)Brn, où « n » est plus grand que 2
- 4Les chlorofluorocarbures complètement halogénés dont la formule moléculaire est CnClxF(2n+2-x)
- 5Les triphényles polychlorés dont la formule moléculaire est C18H(14-n)Cln, où « n » est plus grand que 2
- 6Amiante
- 7Plomb
- 8Mercure et ses composés
- 9Chlorure de vinyle
- 10Le bromochlorodifluorométhane dont la formule moléculaire est CF2BrCl
- 11Le bromotrifluorométhane dont la formule moléculaire est CF3Br
- 12Le dibromotétrafluoroéthane dont la formule moléculaire est C2F4Br2
- 13Combustible contenant une substance toxique qui est une marchandise dangereuse au sens de la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses et qui, selon le cas :
- a)n’est pas un composant normalement retrouvé dans le combustible ni un additif conçu pour améliorer les caractéristiques ou le rendement du combustible;
- b)est un composant normalement retrouvé dans le combustible ou un additif conçu pour améliorer les caractéristiques ou le rendement du combustible, mais qui est présent dans le combustible en quantité ou concentration plus élevée que ce qui est généralement accepté par les normes de l’industrie.
- 14La dibenzo-para-dioxine dont la formule moléculaire est C12H8O2
- 15Le dibenzofuranne dont la formule moléculaire est C12H8O
- 16Les dibenzo-para-dioxines polychlorées dont la formule moléculaire est C12H(8-n)ClnO2, où « n » est plus grand que 2
- 17Les dibenzofurannes polychlorés dont la formule moléculaire est C12H(8-n)ClnO, où « n » est plus grand que 2
- 18Tétrachlorométhane (tétrachlorure de carbone, CCl4)
- 191,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme, CCl3-CH3)
- 20Bromofluorocarbures autres que ceux visés aux articles 10 à 12
- 21Hydrobromofluorocarbures dont la formule moléculaire est CnHxFyBr(2n+2-x-y), où 0<n≤3
- 22Bromure de méthyle
- 23Éther bis(chlorométhylique) (aussi appelé oxybis(chlorométhane)) dont la formule moléculaire est C2H4Cl2O
- 24Oxyde de chlorométhyle et de méthyle dont la formule moléculaire est C2H5ClO
- 25Hydrochlorofluorocarbures dont la formule moléculaire est CnHxFyCl(2n+2-x-y), où 0<n≤3
- 26Benzène dont la formule moléculaire est C6H6
- 27Le (4-chlorophényle)cyclopropylméthanone,O-[(4-nitrophényle)méthyl]oxime dont la formule moléculaire est C17H15ClN2O3
- 28Composés inorganiques d’arsenic
- 29Benzidine et dichlorhydrate de benzidine, dont les formules moléculaires sont respectivement C12H12N2 et C12H12N2•2HCl
- 30Phtalate de bis(2-éthylhexyle)
- 31Composés inorganiques de cadmium
- 32Eaux usées chlorées
- 33Composés de chrome hexavalent
- 34Matières résiduaires imprégnées de créosote provenant de lieux contaminés par la créosote
- 353,3′-Dichlorobenzidine
- 361,2-Dichloroéthane
- 37Dichlorométhane
- 38Effluents des usines de pâte blanchie
- 39Hexachlorobenzène
- 40Fluorures inorganiques
- 41Fibres de céramique réfractaire
- 42Composés inorganiques de nickel oxygénés, sulfurés et solubles
- 43Hydrocarbures aromatiques polycycliques
- 44Tétrachloroéthylène
- 45Trichloroéthylène
- 46Le chlorure de tributyltétradécylphosphonium dont la formule moléculaire est C26H56P•Cl
- 47Bromochlorométhane, dont la formule moléculaire est CH2BrCl
- 48Acétaldéhyde, dont la formule moléculaire est C2H4O
- 491,3-butadiène, dont la formule moléculaire est C4H6
- 50Acrylonitrile, dont la formule moléculaire est C3H3N
- 51Particules inhalables de 10 microns ou moins
- 52Acroléine, dont la formule moléculaire est C3H4O
- 53Ammoniac dissous dans l’eau
- 54Nonylphénol et ses dérivés éthoxylés
- 55Effluents des usines de textile qui utilisent des procédés de traitement au mouillé
- 56Chloramines inorganiques, dont la formule moléculaire est NHnCl(3-n) où n = 0, 1 ou 2
- 57Oxyde d’éthylène, dont la formule moléculaire est H2COCH2
- 58Formaldéhyde, dont la formule moléculaire est CH2O
- 59N-Nitrosodiméthylamine, dont la formule moléculaire est C2H6N2O
- 60L’ammoniac à l’état gazeux, dont la formule moléculaire est NH3(g)
- 61L’ozone, dont la formule moléculaire est O3
- 62Le monoxyde d’azote, dont la formule moléculaire est NO
- 63Le dioxyde d’azote, dont la formule moléculaire est NO2
- 64Le dioxyde de soufre, dont la formule moléculaire est SO2
- 65Les composés organiques volatils participant à des réactions photochimiques atmosphériques, à l’exclusion des composés suivants :
- a)méthane;
- b)éthane;
- c)chlorure de méthylène (dichlorométhane);
- d)1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme);
- e)1,1,2-trichloro-1,2,2-trifluoroéthane (CFC-113);
- f)trichlorofluorométhane (CFC-11);
- g)dichlorodifluorométhane (CFC-12);
- h)chlorodifluorométhane (HCFC-22);
- i)trifluorométhane (HFC-23);
- j)1,2-dichloro-1,1,2,2-tétrafluoroéthane (CFC-114);
- k)chloropentafluoroéthane (CFC-115);
- l)1,1,1-trifluoro-2,2-dichloroéthane (HCFC-123);
- m)1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a);
- n)1,1-dichloro-1-fluoroéthane (HCFC-141b);
- o)1-chloro-1,1-difluoroéthane (HCFC-142b);
- p)2-chloro-1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HCFC-124);
- q)pentafluoroéthane (HFC-125);
- r)1,1,2,2-tétrafluoroéthane (HFC-134);
- s)1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a);
- t)1,1-difluoroéthane (HFC-152a);
- u)parachlorobenzotrifluorure (PCBTF);
- v)perméthylsiloxanes cycliques, ramifiés ou linéaires;
- w)acétone;
- x)perchloroéthylène (tétrachloroéthylène);
- y)3,3-dichloro-1,1,1,2,2-pentafluoropropane (HCFC-225ca);
- z)1,3-dichloro-1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HCFC-225cb);
- z.1)1,1,1,2,3,4,4,5,5,5-décafluoropentane (HFC 43-10mee);
- z.2)difluorométhane (HFC-32);
- z.3)fluorure d’éthyle (HFC-161);
- z.4)1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa);
- z.5)1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca);
- z.6)1,1,2,3,3-pentafluoropropane (HFC-245ea);
- z.7)1,1,1,2,3-pentafluoropropane (HFC-245eb);
- z.8)1,1,1,3,3-pentafluoropropane (HFC-245fa);
- z.9)1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea);
- z.10)1,1,1,3,3-pentafluorobutane (HFC-365mfc);
- z.11)chlorofluorométhane (HCFC-31);
- z.12)1-chloro-1-fluoroéthane (HCFC-151a);
- z.13)1,2-dichloro-1,1,2-trifluoroéthane (HCFC-123a);
- z.14)1,1,1,2,2,3,3,4,4-nonafluoro-4-méthoxybutane (C4F9OCH3);
- z.15)2-(difluorométhoxyméthyl)-1,1,1,2,3,3,3-heptafluoropropane (CF3)2CFCF2OCH3);
- z.16)1-éthoxy-1,1,2,2,3,3,4,4,4-nonafluorobutane (C4F9OC2H5);
- z.17)2-(éthoxydifluorométhyl)-1,1,1,2,3,3,3-heptafluoropropane (CF3)2CFCF2OC2H5);
- z.18)acétate de méthyle et perfluorocarbures faisant partie de l’une ou l’autre des catégories suivantes :
- (i)perfluoroalkanes cycliques, ramifiés ou linéaires,
- (ii)perfluoroéthers cycliques, ramifiés ou linéaires ne comportant aucune insaturation,
- (iii)amines tertiaires perfluorées cycliques, ramifiées ou linéaires ne comportant aucune insaturation,
- (iv)perfluorocarbures sulfurés ne comportant aucune insaturation et dont les atomes de soufre sont liés uniquement à des atomes de carbone et de fluor;
- z.19)1,1,1,2,2,3,3-heptafluoro-3-méthoxy-propane (HFE-7000);
- z.20)3-éthoxy-1,1,1,2,3,4,4,5,5,6,6,6-dodécafluoro-2-(trifluorométhyl) hexane (HFE-7500);
- z.21)1,1,1,2,3,3,3-heptafluoropropane (HFC-227ea);
- z.22)formate de méthyle (HCOOCH3);
- z.23)acétate de t-butyle;
- z.24)1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoro-3-méthoxy-4-trifluorométhyl-pentane (HFE-7300);
- z.25)carbonate de propylène;
- z.26)carbonate de diméthyle;
- z.27)trans-1,3,3,3-tétrafluoropropène (HFO-1234ze);
- z.28)HCF2OCF2H (HFE-134);
- z.29)HCF2OCF2OCF2H (HFE-236cal2);
- z.30)HCF2OCF2CF2OCF2H (HFE-338pcc13);
- z.31)HCF2OCF2OCF2CF2OCF2H;
- z.32)2,3,3,3-tétrafluoropropène (HFO-1234yf);
- z.33)trans 1-chloro-3,3,3-trifluoroprop-1-ène [HCFO-1233zd(E)];
- z.34)2-amino-2-méthylpropan-1-ol.
- 66Hexachlorobutadiène, dont la formule moléculaire est C4Cl6
- 67Particules qui contiennent des métaux et qui sont rejetées dans les émissions des fonderies ou des affineries de cuivre, ou des deux
- 68Particules qui contiennent des métaux et qui sont rejetées dans les émissions des usines de traitement du zinc
- 69Dichlorodiphényltrichloroéthane (DDT), dont la formule moléculaire est C14H9Cl5
- 70Le 2-butoxyéthanol, dont la formule moléculaire est C6H14O2
- 71Le 2-méthoxyéthanol, dont la formule moléculaire est C3H8O2
- 72Tétrachlorobenzènes, dont la formule moléculaire est C6H2Cl4
- 73Pentachlorobenzène, dont la formule moléculaire est C6HCl5
- 74Dioxyde de carbone, dont la formule moléculaire est CO2
- 75Méthane, dont la formule moléculaire est CH4
- 76Oxyde nitreux, dont la formule moléculaire est N2O
- 77Hydrofluorocarbures dont la formule moléculaire est CnHxF(2n+2-x), où 0<n<6
- 78Les hydrocarbures perfluorés suivants :
- a)ceux dont la formule moléculaire est CnF2n+2, où 0<n<7;
- b)l’octafluorocyclobutane, dont la formule moléculaire est C4F8.
- 79Hexafluorure de soufre, dont la formule moléculaire est SF6
- 804,4′-bis(diméthylamino) benzophénone, dont la formule moléculaire est C17H20N2O
- 81Butanone-oxime, dont la formule moléculaire est C4H9NO
- 82Oxyde de butyle et de 2,3-époxypropyle, dont la formule moléculaire est C7H14O2
- 83Polybromodiphényléthers dont la formule moléculaire est C12H(10–n)BrnO où 4≤n≤10
- 84Sulfonate de perfluorooctane et ses sels
- 85Les composés qui contiennent un des groupements suivants : C8F17SO2, C8F17SO3 ou C8F17SO2N
- 86Méthyloxirane, dont la formule moléculaire est C3H6O
- 871,2-Époxybutane, dont la formule moléculaire est C4H8O
- 88Naphtalène, dont la formule moléculaire est C10H8
- 89Diisocyanates de toluène, dont la formule moléculaire est C9H6N2O2
- 90Pyrocatéchol, dont la formule moléculaire est C6H6O2
- 91Hydroquinone, dont la formule moléculaire est C6H6O2
- 921,6-Diisocyanatohexane, homopolymérisé, produits de réaction avec l’alpha fluoro oméga-(2-hydroxyéthyl)-poly(difluorométhylène), des alcools ramifiés en C16-20 et l’octadécan-1-ol
- 93Méthacrylate d’hexadécyle, polymères avec le méthacrylate de 2-hydroxyéthyle, l’acrylate de gamma-oméga-perfluoroalkyle en C10-16 et le méthacrylate de stéaryle
- 94Méthacrylate d’isobutyle, polymérisé avec l’acrylate de butyle, l’anhydride maléique, esters de gamma-oméga-perfluoroalkyle en C8-14, amorcé avec du benzènecarboperoxoate de tert-butyle
- 95Alcool allylique, produits de réaction avec du pentafluoroiodoéthane et de tétrafluoroéthylène télomérisés, déshydroiodés, produits de réaction avec de l’épichlorhydrine et la triéthylènetétramine
- 964,4′-Isopropylidènediphénol, dont la formule moléculaire est C15H16O2
- 97Thiourée, dont la formule moléculaire est CH4N2S
- 98Isoprène, dont la formule moléculaire est C5H8
- 991-Chloro-2,3-époxypropane, dont la formule moléculaire est C3H5ClO
- 100Jaune de sulfochromate de plomb (pigment jaune 34 du Colour Index)
- 101Rouge de chromate, de molybdate et de sulfate de plomb (pigment rouge 104 du Colour Index)
- 102Octaméthylcyclotétrasiloxane, dont la formule moléculaire est C8H24O4Si4
- 1032,4,6-Tri-tert-butylphénol, dont la formule moléculaire est C18H30O
- 104Acétate de 2-méthoxyéthyle, dont la formule moléculaire est C5H10O3
- 1052-Méthoxypropanol, dont la formule moléculaire est C4H10O2
- 1061-(4-Méthyl-2-nitrophénylazo)-2-naphtol, dont la formule moléculaire est C17H13N3O3
- 1072-(2-Méthoxyéthoxy)éthanol, dont la formule moléculaire est C5H12O3
- 108Sulfate de diéthyle, dont la formule moléculaire est C4H10O4S
- 109Sulfate de diméthyle, dont la formule moléculaire est C2H6O4S
- 110N-phénylaniline, produits de réaction avec le styrène et le 2,4,4-triméthylpentène
- 111Acrylamide, dont la formule moléculaire est C3H5NO
- 112Phosphate de tris(2-chloroéthyle), dont la formule moléculaire est C6H12Cl3O4P
- 113Les tributylétains, qui contiennent le groupement (C4H9)3Sn
- 114Les tétrabutylétains, dont la formule moléculaire est (C4H9)4Sn
- 115α-Chlorotoluène, dont la formule moléculaire est C7H7Cl
- 1162-Nitropropane, dont la formule moléculaire est C3H7NO2
- 1172-Nitrotoluène, dont la formule moléculaire est C7H7NO2
- 1184-sec-Butyl-2,6-di-tert-butylphénol, dont la formule moléculaire est C18H30O
- 119Acétate de [p-(diméthylamino)phényl]bis[4-(éthylamino)-3-méthylphényl]méthylium, dont la formule moléculaire est C27H34N3.C2H3O2
- 120Les alcanes chlorés dont la formule moléculaire est CnHxCl(2n+2–x) où 10 ≤ n ≤ 20
- 1214-Allylvératrole, dont la formule moléculaire est C11H14O2
- 122Pentaoxyde de divanadium, dont la formule moléculaire est V2O5
- 1232,2′,2″,2″′-[Éthane-1,2-diylidènetétrakis (p-phénylénoxyméthylène)]tétraoxirane, dont la formule moléculaire est C38H38O8
- 124Bromate de potassium, dont la formule moléculaire est KBrO3
- 125Naphtalènes polychlorés, dont la formule moléculaire est C10H8–nCln où « n » est plus grand que 1
- 126Hydrazine, dont la formule moléculaire est N2H4
- 127Hexabromocyclododécane, dont la formule moléculaire est C12H18Br6
- 128Quinoléine, dont la formule moléculaire est C9H7N
- 129Acide pentadécafluorooctanoïque, dont la formule moléculaire est C7F15CO2H, et ses sels
- 130Les composés constitués d’un groupement alkyle perfluoré dont la formule moléculaire est CnF2n+1, où n = 7 ou 8, et qui est directement lié à une entité chimique autre qu’un atome de fluor, de chlore ou de brome
- 131Les acides perfluorocarboxyliques dont la formule moléculaire est CnF2n+1CO2H, où 8 ≤ n ≤ 20, et leurs sels
- 132Les composés constitués d’un groupement alkyle perfluoré dont la formule moléculaire est CnF2n+1, où 8 ≤ n ≤ 20, et qui est directement lié à une entité chimique autre qu’un atome de fluor, de chlore ou de brome
- 133Microbilles de plastique de taille ≤ 5 mm
- 1999, ch. 33, ann. 1
- DORS/2000-109
- DORS/2001-1, 147
- Gazette du Canada Partie II, err.(F), volume 135, page 382
- DORS/2003-10, 98, 172, 229, 270, 277
- DORS/2005-40, 46, 262, 345
- DORS/2006-329, 333
- DORS/2010-98, 194, 210
- DORS/2011-25, 26, 34, 35, 140, 212, 286, 287
- DORS/2012-40, 186, 187, 189, 219, 235
- DORS/2013-188
- DORS/2016-120, 150
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