ANNEXE 1(paragraphe 56(1), article 68, paragraphe 71(1), alinéas 77(2)c) et d), paragraphes 77(7) et (9), 90(1) à (2) et 91(1), alinéa 91(2)a), paragraphe 93(1), alinéas 94(1)a) et (5)b), paragraphes 95(1) et (3) et 96(1), alinéas 199(1)a) et b) et paragraphe 317.1(3))
Note : Dans les formules moléculaires de la présente annexe, « n », « x » et « y » correspondent au nombre d’atomes.
PARTIE 1
1
Les biphényles chlorés dont la formule moléculaire est C12H(10-n)Cln, où « n » est plus grand que 2
ne sont pas des composants qui sont normalement présents dans le combustible ni des additifs conçus pour en améliorer les caractéristiques ou le rendement;
b)
sont des composants qui sont normalement présents dans le combustible ou des additifs conçus pour en améliorer les caractéristiques ou le rendement, mais qui sont présents dans le combustible en quantité ou en concentration plus élevée que ce qui est généralement accepté par les normes de l’industrie.
12
La dibenzo-para-dioxine dont la formule moléculaire est C12H8O2
13
Le dibenzofuranne dont la formule moléculaire est C12H8O
14
Tétrachlorométhane (tétrachlorure de carbone, CCl4)
trans 1-chloro-3,3,3-trifluoroprop-1-ène [HCFO-1233zd(E)];
z.34)
2-amino-2-méthylpropan-1-ol.
61
Particules qui contiennent des métaux et qui sont rejetées dans les émissions des fonderies ou des affineries de cuivre, ou des deux
62
Particules qui contiennent des métaux et qui sont rejetées dans les émissions des usines de traitement du zinc
63
Le 2-butoxyéthanol, dont la formule moléculaire est C6H14O2
64
Le 2-méthoxyéthanol, dont la formule moléculaire est C3H8O2
65
Dioxyde de carbone, dont la formule moléculaire est CO2
66
Méthane, dont la formule moléculaire est CH4
67
Oxyde nitreux, dont la formule moléculaire est N2O
68
Hydrofluorocarbures dont la formule moléculaire est CnHxF(2n+2-x), où 0<n<6
69
Les hydrocarbures perfluorés suivants :
a)
ceux dont la formule moléculaire est CnF2n+2, où 0<n<7;
b)
l’octafluorocyclobutane, dont la formule moléculaire est C4F8.
70
Hexafluorure de soufre, dont la formule moléculaire est SF6
71
4,4′-bis(diméthylamino) benzophénone, dont la formule moléculaire est C17H20N2O
72
Butanone-oxime, dont la formule moléculaire est C4H9NO
73
Oxyde de butyle et de 2,3-époxypropyle, dont la formule moléculaire est C7H14O2
74
Polybromodiphényléthers dont la formule moléculaire est C12H(10-n)BrnO, où 7≤n≤10
75
Les composés qui contiennent un des groupements suivants : C8F17SO2, C8F17SO3 ou C8F17SO2N
76
Méthyloxirane, dont la formule moléculaire est C3H6O
77
1,2-Époxybutane, dont la formule moléculaire est C4H8O
78
Naphtalène, dont la formule moléculaire est C10H8
79
Diisocyanates de toluène, dont la formule moléculaire est C9H6N2O2
80
Pyrocatéchol, dont la formule moléculaire est C6H6O2
81
Hydroquinone, dont la formule moléculaire est C6H6O2
82
1,6-Diisocyanatohexane, homopolymérisé, produits de réaction avec l’alpha fluoro oméga-(2-hydroxyéthyl)-poly(difluorométhylène), des alcools ramifiés en C16-20 et l’octadécan-1-ol
83
Méthacrylate d’hexadécyle, polymères avec le méthacrylate de 2-hydroxyéthyle, l’acrylate de gamma-oméga-perfluoroalkyle en C10-16 et le méthacrylate de stéaryle
84
Méthacrylate d’isobutyle, polymérisé avec l’acrylate de butyle, l’anhydride maléique, esters de gamma-oméga-perfluoroalkyle en C8-14, amorcé avec du benzènecarboperoxoate de tert-butyle
85
Alcool allylique, produits de réaction avec du pentafluoroiodoéthane et de tétrafluoroéthylène télomérisés, déshydroiodés, produits de réaction avec de l’épichlorhydrine et la triéthylènetétramine
86
4,4′-Isopropylidènediphénol, dont la formule moléculaire est C15H16O2
87
Thiourée, dont la formule moléculaire est CH4N2S
88
Isoprène, dont la formule moléculaire est C5H8
89
1-Chloro-2,3-époxypropane, dont la formule moléculaire est C3H5ClO
90
Jaune de sulfochromate de plomb (pigment jaune 34 du Colour Index)
91
Rouge de chromate, de molybdate et de sulfate de plomb (pigment rouge 104 du Colour Index)
92
Octaméthylcyclotétrasiloxane, dont la formule moléculaire est C8H24O4Si4
93
Acétate de 2-méthoxyéthyle, dont la formule moléculaire est C5H10O3
94
2-Méthoxypropanol, dont la formule moléculaire est C4H10O2
95
1-(4-Méthyl-2-nitrophénylazo)-2-naphtol, dont la formule moléculaire est C17H13N3O3
96
2-(2-Méthoxyéthoxy)éthanol, dont la formule moléculaire est C5H12O3
97
Sulfate de diéthyle, dont la formule moléculaire est C4H10O4S
98
Sulfate de diméthyle, dont la formule moléculaire est C2H6O4S
99
Acrylamide, dont la formule moléculaire est C3H5NO
100
Phosphate de tris(2-chloroéthyle), dont la formule moléculaire est C6H12Cl3O4P
101
Les tétrabutylétains, dont la formule moléculaire est (C4H9)4Sn
102
α-Chlorotoluène, dont la formule moléculaire est C7H7Cl
103
2-Nitropropane, dont la formule moléculaire est C3H7NO2
104
2-Nitrotoluène, dont la formule moléculaire est C7H7NO2
105
Acétate de [p-(diméthylamino)phényl]bis[4-(éthylamino)-3-méthylphényl]méthylium, dont la formule moléculaire est C27H34N3.C2H3O2
106
4-Allylvératrole, dont la formule moléculaire est C11H14O2
107
Pentaoxyde de divanadium, dont la formule moléculaire est V2O5
108
2,2′,2″,2″′-[Éthane-1,2-diylidènetétrakis (p-phénylénoxyméthylène)]tétraoxirane, dont la formule moléculaire est C38H38O8
109
Bromate de potassium, dont la formule moléculaire est KBrO3
110
Hydrazine, dont la formule moléculaire est N2H4
111
Quinoléine, dont la formule moléculaire est C9H7N
112
Acide pentadécafluorooctanoïque, dont la formule moléculaire est C7F15CO2H, et ses sels
113
Les composés constitués d’un groupement alkyle perfluoré dont la formule moléculaire est CnF2n+1, où n est égal à 7 ou 8, et qui est directement lié à une entité chimique autre qu’un atome de fluor, de chlore ou de brome
114
Les acides perfluorocarboxyliques dont la formule moléculaire est CnF2n+1CO2H, où 8≤n≤20, et leurs sels
115
Les composés constitués d’un groupement alkyle perfluoré dont la formule moléculaire est CnF2n+1, où 8≤n≤20, et qui est directement lié à une entité chimique autre qu’un atome de fluor, de chlore ou de brome
116
Microbilles de plastique de taille inférieure ou égale à 5 mm
117
Les gaz de pétrole et de raffinerie suivants :
a)
gaz résiduel (pétrole), polymérisation catalytique de naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par stabilisation des produits résultant de la colonne de fractionnement dans le processus de polymérisation du naphta et composée principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C4);
b)
gaz combustibles (une combinaison de gaz légers composée principalement d’hydrogène ou d’hydrocarbures de faible poids moléculaire, ou des deux);
c)
hydrocarbures en C2-C4, riches en C3 (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par un procédé de traitement destiné à éliminer le soufre et d’autres composants acides et composée d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C2-C4, principalement du propane et du propène);
d)
gaz de tête (pétrole), colonne de séparation du butane (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation du mélange butane et composée d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C3-C4);
e)
gaz de fond (pétrole), dépropanisation de gazole de craquage catalytique, riches en C4 et désacidifiés (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement d’un mélange de gazole de craquage catalytique, soumise à un traitement destiné à éliminer le sulfure d’hydrogène et d’autres composants acides et composée d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C5, principalement en C4);
f)
gaz de fond (pétrole), débutanisation de naphta de craquage catalytique, riches en C3-C5 (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par stabilisation du naphta de craquage catalytique et composée d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C3-C5);
g)
gaz de tête (pétrole), dépropanisation du naphta de craquage catalytique, riches en C3 et désacidifiés (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement d’hydrocarbures de craquage catalytique, soumise à un traitement destiné à éliminer les impuretés acides et composée d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C2-C4, principalement en C3);
h)
gaz (pétrole), craquage catalytique, riches en C1-C5 (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un craquage catalytique et composée d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C6, principalement en C1-C5);
i)
gaz de tête (pétrole), stabilisation de naphta de polymérisation catalytique, riches en C2-C4 (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par stabilisation du fractionnement de naphta de polymérisation catalytique et composée d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C2-C6, principalement en C2-C4);
j)
gaz de tête (pétrole), rectification du naphta de reformage catalytique (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par stabilisation de naphta de reformage catalytique et composée d’hydrogène et d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4);
k)
gaz de tête (pétrole), déséthaniseur (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des fractions gaz et essence résultant d’un craquage catalytique et composée principalement d’éthane et d’éthène);
l)
gaz de tête (pétrole), colonne de déisobutanisation (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation atmosphérique d’un mélange butane-butène et composée d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C3-C4);
m)
gaz (pétrole), réabsorbeur de concentration des gaz de distillation (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits tirés de divers mélanges gazeux dans un réabsorbeur de concentration de gaz et composée principalement d’hydrogène, de monoxyde et de dioxyde de carbone, d’azote, de sulfure d’hydrogène et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C3);
n)
gaz (pétrole), riches en hydrogène (une combinaison complexe séparée sous forme gazeuse d’hydrocarbures gazeux par refroidissement et composée principalement d’hydrogène, avec de petites quantités de monoxyde de carbone, d’azote, de méthane et d’hydrocarbures en C2);
o)
gaz de recyclage (pétrole), riches en hydrogène (une combinaison complexe obtenue par recyclage des gaz de réacteur et composée principalement d’hydrogène, avec de petites quantités de monoxyde et de dioxyde de carbone, d’azote, de sulfure d’hydrogène et d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C5);
p)
gaz d’appoint (pétrole), reformage, riches en hydrogène (une combinaison complexe obtenue des unités de reformage et composée principalement d’hydrogène, avec de petites quantités de monoxyde de carbone et d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5);
q)
gaz (pétrole), distillation du craquage thermique (une combinaison complexe obtenue par distillation des produits résultant d’un craquage thermique et composée d’hydrogène, de sulfure d’hydrogène, de monoxyde et de dioxyde de carbone et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C6);
r)
gaz résiduel (pétrole), refractionnement du craquage catalytique, absorbeur (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par refractionnement des produits résultant d’un craquage catalytique et composée d’hydrogène et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C3);
s)
gaz résiduel (pétrole), hydrotraitement de distillats de craquage, séparateur (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par traitement de distillats de craquage à l’hydrogène en présence d’un catalyseur et composée d’hydrogène et d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5);
t)
gaz résiduel (pétrole), mélange de l’unité de gaz saturés, riche en C4 (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par stabilisation du fractionnement de naphta de distillation directe, de gaz résiduel de distillation et de gaz résiduel de stabilisation de naphta de reformage catalytique et composée d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C6, principalement du butane et de l’isobutane);
u)
gaz résiduel (pétrole), craquage thermique de résidus sous vide (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par craquage thermique de résidus sous vide et composée d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5);
v)
hydrocarbures riches en C3-C4, distillats de pétrole (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation et condensation du pétrole brut et composée d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C5, principalement en C3-C4);
w)
gaz résiduels (pétrole), dépropaniseur d’hydrocraquage, riches en hydrocarbures (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un hydrocraquage et composée principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4);
x)
gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de naphta léger de distillation directe (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par stabilisation de naphta léger de distillation directe et composée d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C2-C6);
y)
gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à haute pression (une combinaison complexe obtenue par détente à haute pression de l’effluent du réacteur de reformage et composée principalement d’hydrogène, avec de petites quantités de méthane, d’éthane et de propane);
z)
hydrocarbures en C1-C4 (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par des opérations de craquage thermique et d’absorption et par distillation du pétrole brut et composée d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre -164 °C et -0,5 °C);
z.1)
hydrocarbures en C1-C4 adoucis (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue en soumettant des gaz hydrocarbures à un adoucissement destiné à convertir les mercaptans ou à éliminer les impuretés acides et composée d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre -164 °C et -0,5 °C);
z.2)
hydrocarbures en C1-C3 (une combinaison complexe d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C3 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre -164 °C et -42 °C);
z.3)
gaz humides en C1-C5 (pétrole) (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation du pétrole brut ou par craquage de gazole de distillation, ou par les deux, et composée d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5);
z.4)
gaz résiduels (pétrole), absorbeur secondaire, fractionnement des produits de tête du craquage catalytique fluide (une combinaison complexe obtenue par fractionnement des produits de tête résultant d’un craquage catalytique dans le réacteur de craquage catalytique fluide et composée d’hydrogène, d’azote et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C3);
z.5)
gaz d’alimentation pour l’alkylation (pétrole) (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par craquage catalytique du gazole et composée d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C3-C4);
z.6)
produits pétroliers, gaz de raffinerie (une combinaison complexe composée principalement d’hydrogène, avec de petites quantités de méthane, d’éthane et de propane);
z.7)
gaz de raffinerie (pétrole) (une combinaison complexe obtenue par divers procédés de raffinage du pétrole et composée d’hydrogène et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C3);
z.8)
gaz résiduels (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité stabilisateur du dépentaniseur (une combinaison complexe obtenue par la stabilisation des produits du dépentaniseur de kérosène hydrotraité et composée principalement d’hydrogène, de méthane, d’éthane et de propane, avec de petites quantités d’azote, de sulfure d’hydrogène, de monoxyde de carbone et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C5);
z.9)
gaz résiduels (pétrole), fractionnement de pétrole brut (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement du pétrole brut et composée d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5);
z.10)
gaz résiduels de fractionnement (pétrole), craquage catalytique fluide (une combinaison complexe obtenue par fractionnement des produits de tête résultant d’un craquage catalytique fluide et composée d’hydrogène, de sulfure d’hydrogène, d’azote et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5);
z.11)
gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration par hydrotraitement de distillats lourds (une combinaison complexe séparée par rectification du produit liquide résultant de la désulfuration par hydrotraitement d’un distillat lourd et composée d’hydrogène, de sulfure d’hydrogène et d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5);
z.12)
gaz résiduels de prédistillation (pétrole), distillation du pétrole brut (une combinaison complexe produite par la première tour utilisée dans la distillation du pétrole brut et composée d’azote et d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5);
z.13)
gaz résiduels (pétrole), stabilisation des coupes de distillation directe (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement du liquide produit par la première tour utilisée dans la distillation du pétrole brut et composée d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4);
z.14)
gaz résiduel (pétrole), séparateur de naphta d’hydrodésulfuration catalytique (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par hydrodésulfuration catalytique du naphta et composée d’hydrogène, de méthane, d’éthane et de propane);
z.15)
gaz en C3-C4 (pétrole) (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un craquage de pétrole brut et composée d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C4, principalement du propane et du propène, et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre -51 °C et -1 °C);
z.16)
gaz en C3-C4 (pétrole), riches en isobutane (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation d’hydrocarbures saturés et insaturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C3-C6, principalement du butane et de l’isobutane, et composée d’hydrocarbures saturés et insaturés dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C4, principalement de l’isobutane);
z.17)
gaz (pétrole), riches en C4 (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un fractionnement catalytique et composée d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C5, principalement en C4);
z.18)
hydrocarbures en C1-C4, fraction débutanisée (une combinaison complexe d’hydrocarbures, obtenue par débutanisation, dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C4);
z.19)
gaz de pétrole liquéfiés (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation du pétrole brut et composée d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C3-C7 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre -40 °C et 80 °C);
z.20)
gaz de pétrole liquéfiés adoucis (une combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue en soumettant des gaz de pétrole liquéfiés à un adoucissement destiné à convertir les mercaptans ou à éliminer les impuretés acides et composée d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C3-C7 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre -40 °C et 80 °C).
118
Adipate de bis(2-éthylhexyle), dont la formule moléculaire est C22H42O4
119
1-[4-(Phénylazo)phénylazo]-2-naphtol, dont la formule moléculaire est C22H16N4O
120
Fuel-oil no 2
121
Condensats de gaz naturel (combinaison complexe d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C5-C15 condensés pendant la production à la tête de puits, dans des usines de traitement du gaz naturel, dans des gazoducs ou dans des usines de chevauchement), y compris leurs distillats liquides dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C5-C15
122
Le 5-chloro-2-(2,4-dichlorophénoxy)phénol, dont la formule moléculaire est C12H7Cl3O2
123
N-[4-(2-Hydroxy-5-tolylazo)phényl]acétamide, dont la formule moléculaire est C15H15N3O2
124
Cobalt et composés de cobalt solubles
125
Mélange de N,N′-(dérivés phényles et tolyles)benzène-1,4-diamine
126
Sélénium et ses composés
127
Diisocyanate de 4,4′-méthylènediphényle, dont la formule moléculaire est C15H10N2O2
128
Diisocyanate de méthylène-2,2′-diphényle, dont la formule moléculaire est C15H10N2O2
129
Isocyanate de o-(p-isocyanatobenzyl)phényle, dont la formule moléculaire est C15H10N2O2
130
Diisocyanate de méthylènediphényle (non spécifique aux isomères), dont la formule moléculaire est C15H10N2O2
131
Diisocyanate de polyméthylènepolyphénylène, dont la formule moléculaire est C15H10N2O2•[C8H5NO]n, où 0≤n≤4
132
Articles manufacturés en plastique
1999, ch. 33, ann. 1
DORS/2000-109
DORS/2001-1, 147
Gazette du Canada Partie II, err.(F), volume 135, page 382
