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Règlement sur la construction de coques

Version de l'article 159 du 2006-03-22 au 2017-02-02 :


 Tous les escaliers intérieurs, à l’exception de ceux des locaux des machines, doivent avoir une largeur minimale de 760 mm et une inclinaison maximale de 50 degrés.

  • DORS/78-605, art. 3
  • DORS/83-521, art. 4
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