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Règlement sur la construction de coques

Version de l'article 192 du 2006-03-22 au 2017-02-02 :

  •  (1) Les tuyaux qui traversent les cloisonnements de type A ou les cloisonnements de type B et les tuyaux contenant des liquides combustibles doivent être construits en acier ou en un matériau équivalent.

  • (2) Les dalots extérieurs, les tuyaux de décharge sanitaire et les conduits d’évacuation situés près de la ligne de flottaison doivent être faits de matériaux que la chaleur n’affecte pas facilement et dont la défaillance ne risque pas de provoquer d’envahissement en cas d’incendie.

  • DORS/83-521, art. 4
  • DORS/90-240, art. 9
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