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Règlement sur la construction de coques

Version de l'article 231 du 2006-03-22 au 2017-02-02 :

  •  (1) Tous les parcours intérieurs d’évacuation doivent être clairement marqués à cet effet.

  • (2) Les coursives et les cages d’escalier servant de parcours d’évacuation et menant à des sorties, à des écoutilles ou à des hublots de secours doivent être munies d’un dispositif d’éclairage de secours.

  • (3) Il faut afficher en permanence à un endroit bien en vue près de la sortie de chaque cabine, de chaque réfectoire, de chaque salon et de chaque local où l’équipage est normalement appelé à travailler, un plan illustrant clairement tous les parcours d’évacuation menant au pont découvert ainsi que l’emplacement du matériel de lutte contre les incendies de la zone immédiate.

  • DORS/83-521, art. 4
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