Règlement sur la construction de coques

60 (1) La coque, les superstructures et les roufs seront divisés en tranches verticales principales par des cloisons type A dont la longueur moyenne au-dessus du pont de cloisonnement ne dépassera pas, en général, 40 m; si des baïonnettes sont nécessaires, elles seront constituées par des cloisons type A.

(2) Dans la mesure du possible, les parties des cloisons type A qui se trouvent au-dessus du pont du cloisonnement seront alignées avec les cloisons étanches de compartimentage situées immédiatement au-dessous du pont de cloisonnement et s’étendront de pont à pont, jusqu’au bordé extérieur ou autres entourages.

(3) À bord des navires destinés à des services spéciaux, tels que le transport d’automobiles et de wagons de chemin de fer, sur lesquels la construction de cloisons type A serait incompatible avec l’utilisation de ces navires des moyens équivalents permettant de maîtriser et de localiser un incendie seront admis en remplacement des dispositions réglementaires, avec l’approbation spéciale du Bureau.