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Règlement sur la santé des animaux

Version de l'article 79 du 2006-03-22 au 2019-04-14 :


 Dans le présent article et les articles 79.1 à 79.2,

couvoir

couvoir[Abrogée, DORS/2000-184, art. 69]

couvoir contrôlé

couvoir contrôlé désigne un couvoir pour lequel un permis a été délivré par le ministre conformément

couvoir enregistré

couvoir enregistré[Abrogée, DORS/83-901, art. 1]

dindon

dindon désigne tout sujet de l’espèce Melaegris gallopavo; (turkey)

directeur vétérinaire régional

directeur vétérinaire régional[Abrogée, DORS/2000-184, art. 69]

duvet

duvet désigne les petites plumes de poussin et la poussière qui se déposent à l’intérieur de l’éclosoir pendant l’incubation; (fluff)

éclosoir

éclosoir désigne tout appareil dans lequel les oeufs éclosent; (hatcher)

étiquette d’identification

étiquette d’identification désigne une étiquette sur laquelle sont inscrits des lettres ou des chiffres servant à identifier un poulet, un dindon ou un gibier à plumes; (identification tag)

foire

foire désigne un concours ou une exposition où des poulets, des dindons et des gibiers à plumes sont évalués selon leurs caractéristiques de catégorie, de race et de variété, telles que stipulées dans le American Standard of Perfection publié par l’American Poultry Association Inc.; (show)

gibier à plumes

gibier à plumes[Abrogée, DORS/97-85, art. 56]

laboratoire approuvé

laboratoire approuvé désigne un établissement ou un véhicule approuvé par le ministre pour l’examen des volailles, de leurs produits ou de leurs sous-produits; (approved laboratory)

poulet

poulet désigne tout sujet de l’espèce Gallus gallus; (chicken)

troupeau approuvé fournisseur de couvoirs

troupeau approuvé fournisseur de couvoirs désigne un troupeau de poulets ou de dindons qui :

  • a) est un troupeau primaire de reproduction ou un troupeau issu d’un troupeau primaire de reproduction, et

  • b) est désigné troupeau approuvé fournisseur de couvoirs conformément aux règlements de la province où se trouve le troupeau; (approved hatchery supply flock)

troupeau de foire

troupeau de foire désigne un groupe de poulets, de dindons ou de gibier à plumes qui sert de façon habituelle ou occasionnelle, à représenter un troupeau d’oiseaux lors d’une foire; (show flock)

troupeau primaire de reproduction

troupeau primaire de reproduction désigne un troupeau composé d’une ou de plusieurs générations de poulets ou de dindons et élevé dans le but de créer, de perpétuer ou d’améliorer des lignées parentales; (primary breeding flock)

zone d’éradication

zone d’éradication désigne une zone d’éradication de la pullorose et de la typhose aviaire, établie selon l’article 79.1. (eradication area)

  • DORS/78-69, art. 30
  • DORS/79-839, art. 24
  • DORS/82-670, art. 2
  • DORS/83-900, art. 5
  • DORS/83-901, art. 1
  • DORS/85-689, art. 6(A)
  • DORS/97-85, art. 56
  • DORS/2000-184, art. 69
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