Règlement sur la santé des animaux
79 Dans le présent article et les articles 79.1 à 79.2,
- couvoir
couvoir[Abrogée, DORS/2000-184, art. 69]
- couvoir contrôlé
couvoir contrôlé désigne un couvoir pour lequel un permis a été délivré par le ministre conformément
a) au présent règlement, ou
b) au Règlement sur les couvoirs; (health monitored hatchery)
- couvoir enregistré
couvoir enregistré[Abrogée, DORS/83-901, art. 1]
- dindon
dindon désigne tout sujet de l’espèce Melaegris gallopavo; (turkey)
- directeur vétérinaire régional
directeur vétérinaire régional[Abrogée, DORS/2000-184, art. 69]
- duvet
duvet désigne les petites plumes de poussin et la poussière qui se déposent à l’intérieur de l’éclosoir pendant l’incubation; (fluff)
- éclosoir
éclosoir désigne tout appareil dans lequel les oeufs éclosent; (hatcher)
- étiquette d’identification
étiquette d’identification désigne une étiquette sur laquelle sont inscrits des lettres ou des chiffres servant à identifier un poulet, un dindon ou un gibier à plumes; (identification tag)
- foire
foire désigne un concours ou une exposition où des poulets, des dindons et des gibiers à plumes sont évalués selon leurs caractéristiques de catégorie, de race et de variété, telles que stipulées dans le American Standard of Perfection publié par l’American Poultry Association Inc.; (show)
- gibier à plumes
gibier à plumes[Abrogée, DORS/97-85, art. 56]
- laboratoire approuvé
laboratoire approuvé désigne un établissement ou un véhicule approuvé par le ministre pour l’examen des volailles, de leurs produits ou de leurs sous-produits; (approved laboratory)
- poulet
poulet désigne tout sujet de l’espèce Gallus gallus; (chicken)
- troupeau approuvé fournisseur de couvoirs
troupeau approuvé fournisseur de couvoirs désigne un troupeau de poulets ou de dindons qui :
a) est un troupeau primaire de reproduction ou un troupeau issu d’un troupeau primaire de reproduction, et
b) est désigné troupeau approuvé fournisseur de couvoirs conformément aux règlements de la province où se trouve le troupeau; (approved hatchery supply flock)
- troupeau de foire
troupeau de foire désigne un groupe de poulets, de dindons ou de gibier à plumes qui sert de façon habituelle ou occasionnelle, à représenter un troupeau d’oiseaux lors d’une foire; (show flock)
- troupeau primaire de reproduction
troupeau primaire de reproduction désigne un troupeau composé d’une ou de plusieurs générations de poulets ou de dindons et élevé dans le but de créer, de perpétuer ou d’améliorer des lignées parentales; (primary breeding flock)
- zone d’éradication
zone d’éradication désigne une zone d’éradication de la pullorose et de la typhose aviaire, établie selon l’article 79.1. (eradication area)
- DORS/78-69, art. 30
- DORS/79-839, art. 24
- DORS/82-670, art. 2
- DORS/83-900, art. 5
- DORS/83-901, art. 1
- DORS/85-689, art. 6(A)
- DORS/97-85, art. 56
- DORS/2000-184, art. 69
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