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Règlement sur les grains du Canada

Version de l'annexe du 2021-07-01 au 2021-07-31 :


ANNEXE 3(paragraphe 5(2))Grades des grains

  • Note marginale :Arrondissement

    1 Aux fins de la détermination des caractéristiques des grains, toute valeur calculée à l’égard d’un critère prévu à la présente annexe doit :

    • a) si le critère est exprimé par un nombre entier, être arrondie au nombre entier le plus proche et, en cas d’équidistance entre deux nombres entiers, au nombre entier supérieur;

    • b) si le critère est exprimé par un nombre décimal comportant une seule décimale, être arrondie au dixième le plus proche et, en cas d’équidistance entre deux dixièmes, au dixième supérieur;

    • c) si le critère est exprimé par un nombre décimal comportant deux décimales, être arrondie au centième le plus proche et, en cas d’équidistance entre deux centièmes, au centième supérieur.

TABLEAU 1

Blé roux de printemps, Ouest canadien (CWRS)

Norme de qualitéLimites maximales
Matières étrangèresBlé d’autres classes ou variétés
Nom de gradePoids spécifique minimumVariétéMinimum de grains vitreux dursMinimum de protéinesConditionMatières autres que des céréalesTotalClasses contrastantesTotal
kg/hl%%%%%%
CWRS no 175Toute variété de la classe CWRS désignée comme telle par arrêté de la Commission6510,0Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,20,60,82,3
CWRS no 272Toute variété de la classe CWRS désignée comme telle par arrêté de la CommissionAucun minimumAucun minimumPassablement bien mûri, peut être modérément délavé ou atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,31,22,34,5
CWRS no 369Toute variété de la classe CWRS désignée comme telle par arrêté de la CommissionAucun minimumAucun minimumPeut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,52,43,87,5
Fourrager OC65Toute classe ou variété de blé autre que le blé dur ambré et que toute variété de la classe CWSPAucun minimumAucun minimumOdeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés1,010,010,0 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux10,0 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux

TABLEAU 2

Blé rouge d’hiver, Ouest canadien (CWRW)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
Poids spécifique minimumVariétéMinimum de protéinesConditionMatières étrangèresBlé d’autres classes ou variétés
Matières autres que des céréalesTotalClasses contrastantesTotal
kg/hl%%%%%
CWRW no 179Toute variété de la classe CWRW désignée comme telle par arrêté de la Commission11,0Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,20,413
CWRW no 276Toute variété de la classe CWRW désignée comme telle par arrêté de la Commission11,0Passablement bien mûri, peut être modérément atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,30,725
CWRW no 374Toute variété de la classe CWRW désignée comme telle par arrêté de la CommissionAucun minimumPeut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,51,3310
Fourrager OC65Toute classe ou variété de blé autre que le blé dur ambré et que toute variété de la classe CWSPAucun minimumOdeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés1,010,010 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux10 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux

TABLEAU 3

Blé extra fort, Ouest canadien (CWES)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
Poids spécifique minimumVariétéMinimum de protéinesConditionMatières étrangèresBlé d’autres classes ou variétés
Matières autres que des céréalesTotalClasses contrastantesTotal
kg/hl%%%%%
CWES no 175Toute variété de la classe CWES désignée comme telle par arrêté de la Commission10,0Passablement bien mûri, peut être modérément délavé ou atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,20,81,53
CWES no 273Toute variété de la classe CWES désignée comme telle par arrêté de la CommissionAucun minimumPeut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,31,52,55
Fourrager OC65Toute classe ou variété de blé autre que le blé dur ambré et que toute variété de la classe CWSPAucun minimumOdeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés1,010,010,0 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux10 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux

TABLEAU 4

Blé tendre blanc de printemps, Ouest canadien (CWSWS)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
Poids spécifique minimumVariétéConditionMatières étrangèresBlé d’autres classes ou variétés
Matières autres que des céréalesTotal
kg/hl%%%
CWSWS no 176Toute variété de la classe CWSWS désignée comme telle par arrêté de la CommissionRaisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,21,03
CWSWS no 274Toute variété de la classe CWSWS désignée comme telle par arrêté de la CommissionPassablement bien mûri, peut être modérément abîmé par les intempéries, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,32,06
CWSWS no 369Toute variété de la classe CWSWS désignée comme telle par arrêté de la CommissionPeut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,53,010
Fourrager OC65Toute classe ou variété de blé autre que le blé dur ambré et que toute variété de la classe CWSPOdeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés1,010,010 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux

TABLEAU 5[Abrogé, DORS/2016-204, art. 5]

TABLEAU 6

Blé dur ambré, Ouest canadien (CWAD)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
Poids spécifique minimumVariétéMinimum de grains vitreux dursMinimum de protéinesConditionMatières étrangèresBlé d’autres classes ou variétés
Matières autres que des céréalesTotalAutres classesTotal
kg/hl%%%%%%
CWAD no 179Toute variété de la classe CWAD désignée comme telle par arrêté de la Commission809,5Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,20,52,04
CWAD no 277Toute variété de la classe CWAD désignée comme telle par arrêté de la Commission60Aucun minimumRaisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,31,23,08
CWAD no 374Toute variété de la classe CWAD désignée comme telle par arrêté de la Commission40Aucun minimumPassablement bien mûri, peut être modérément abîmé par les intempéries ou atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,51,54,311
CWAD no 471Toute variété de la classe CWAD désignée comme telle par arrêté de la CommissionAucun minimumAucun minimumPeut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,53,010,049
CWAD no 565Toute variété de blé dur ambréAucun minimumAucun minimumOdeur raisonnablement agréable, exclu des grades supérieurs en raison du poids léger ou de grains endommagés1,010,049,0Aucune limite

TABLEAU 7

Avoine, Ouest canadien (OC)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
Poids spécifique minimumConditionDommagesMatières étrangères
Grains échauffésGrains atteints par la geléeTotalOrgeCéréales autres que le blé ou l’orgeGrosses grainesBléFolle avoineTotal, dommages et matières étrangères
kg/hl%%%%%%%%%
OC no 156Bonne couleur, 98 % de gruau sain0,00,120,810,20,812
OC no 253Bonne couleur, 96 % de gruau sain0,14,041,520,31,524
OC no 351Couleur passable, 94 % de gruau sain0,56,063,030,53,036
OC no 448Couleur médiocre, 92 % de gruau sain1,0Note de TABLEAU 7 Avoine, Ouest canadien (OC)* Aucune limite88,081,08,088

TABLEAU 8

Orge brassicole, Ouest canadien (OC)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
VariétéMatières étrangères
FusariésÉchauffésGeléeGraines inséparablesGrosses graines oléagineuses
%%%%%
Brassicole, extra OC à deux rangsToute variété sélectionnée de la classe d’orge brassicole, Ouest canadien à deux rangs désignée comme telle par arrêté de la Commission0,20,12,00,2Aucune
Brassicole, extra OC à six rangsToute variété sélectionnée de la classe d’orge brassicole, Ouest canadien à six rangs désignée comme telle par arrêté de la Commission0,20,12,00,2Aucune
Brassicole, extra OC à grains nus à deux rangsToute variété sélectionnée de la classe d’orge brassicole à grains nus, Ouest canadien à deux rangs désignée comme telle par arrêté de la Commission0,20,12,00,2Aucune
Brassicole, extra OC à grains nus à six rangsToute variété sélectionnée de la classe d’orge brassicole à grains nus, Ouest canadien à six rangs désignée comme telle par arrêté de la Commission0,20,12,00,2Aucune
  • Remarque : L’orge qui n’est pas sélectionnée pour le maltage est classée, selon sa qualité, dans l’un des grades « à des fins générales ».

TABLEAU 9

Orge à des fins générales, Ouest canadien (OC)

Norme de qualitéLimites maximales de matières étrangères
Poids spécifique minimumGraines inséparablesAutres céréalesFolle avoineTotal
Nom de gradekg/hlCondition%%%%
OC no 163Odeur raisonnablement agréable, peut être atteinte par la gelée, tachée par les intempéries ou autrement endommagée0,22,51,02,5
OC no 257Odeur passablement agréable, exclue des autres grades en raison de grains immatures ou fortement endommagés0,28,02,510,0
Grains nus, OC no 172Odeur raisonnablement agréable, peut être atteinte par la gelée, tachée par les intempéries ou autrement endommagée0,22,51,02,5
Grains nus, OC no 265Odeur passablement agréable, exclue des autres grades en raison de grains immatures ou fortement endommagés0,28,02,510,0

TABLEAU 10

Orge alimentaire, Ouest canadien (OC)

Norme de qualitéLimites maximales de matières étrangères
Variétés avec glumes adhéréesAutres variétés à grains nusTotal, glumes adhéréesGraines inséparablesAutres céréalesTotal
Nom de grade%%%%%%
Alimentaire, extra OC à deux rangsS.O.S.O.S.O.0,22,02
Alimentaire, extra OC à six rangsS.O.S.O.S.O.0,22,02
Alimentaire, extra OC à grains nus à deux rangsConsidérées comme autres céréales550,22,02
Alimentaire, extra OC à grains nus à six rangsConsidérées comme autres céréales550,22,02
  • Remarque : L’orge qui n’est pas sélectionnée pour la classe alimentaire est classée, selon sa qualité, dans l’un des grades « à des fins générales ».

TABLEAU 11

Seigle, Ouest canadien (OC)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales de matières étrangères
Poids spécifique minimumConditionCéréales autres que le bléErgotMatières autres que des céréalesTotal
kg/hl%%%%
OC no 172Bien mûri, presque exempt de grains abîmés par les intempéries20,050,52
OC no 269Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains abîmés par les intempéries30,201,05
OC no 363Exclu des grades supérieurs en raison de grains endommagés100,332,010

TABLEAU 12

Graine de lin, Ouest canadien (OC)

Nom de gradeNorme de qualitéNorme de propretéLimites maximales de dommages
Poids spécifique minimumVariétéConditionGraine commercialement pureÉchaufféeTotal
kg/hl%%
OC no 165Toute variété de la classe de graine de lin, Ouest canadien désignée comme telle par arrêté de la CommissionMûre, odeur agréablePeut contenir au plus 1,0 % d’autres graines qui ne sont pas facilement séparées de la graine de lin, à être évaluées comme impuretés0,113
OC no 262Toute variété de la classe de graine de lin, Ouest canadien désignée comme telle par arrêté de la CommissionRaisonnablement bien mûrie, odeur agréablePeut contenir au plus 1,5 % d’autres graines qui ne sont pas facilement séparées de la graine de lin, à être évaluées comme impuretés0,225
OC no 3Aucun minimumToute variété de graine de linExclue des grades supérieurs en raison du poids léger ou de graines endommagées; peut avoir l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur nettement sure, rance ou de moisi, ni d’odeur qui révèle une forte détériorationPeut contenir au plus 2,0 % d’autres graines qui ne sont pas facilement séparées de la graine de lin, à être évaluées comme impuretés10,0Aucune limite

TABLEAU 13[Abrogé, DORS/2013-145, art. 1]

TABLEAU 14

Grain mélangé, Ouest canadien (OC)

Limites maximales de matières étrangères
Nom de gradeComposition%
Grain mélangé, blé OCMélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % de blé2
Grain mélangé, seigle OCMélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % de seigle2
Grain mélangé, orge OCMélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % d’orge2
Grain mélangé, avoine OCMélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % d’avoine2
Grain mélangé, triticale OCMélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % de triticale2
Grain mélangé, OCMélanges de céréales et de folle avoine, aucune céréale en sus de 50 % mais contenant 50 % ou plus de céréales au total2

TABLEAU 15

Maïs — jaune, blanc ou mélangé, Ouest canadien (OC)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales de dommagesTotal maïs fendillé et matières étrangères
Poids spécifique minimumConditionÉchaufféTotal
kg/hl%%%
OC no 168Frais, odeur agréable, grosseur uniforme0,132
OC no 266Frais et odeur agréable0,253
OC no 364Frais et odeur agréable0,575
OC no 462Frais et odeur agréable1,0107
OC no 558Peut dégager une légère odeur, pas d’odeur sure ou de moisi3,01512
  • Remarque : La couleur est ajoutée au nom de grade.

TABLEAU 16

Graine de carthame, Canada (Can)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
ConditionDommagesMatières étrangèresGlumes
ÉchaufféeTotalMatières autres que des céréalesTotalGlumes videsGraines déglumées
%%%%%%
Canada no 1Bien mûrie, bonne couleur naturelle0,030,20,50,52
Canada no 2Raisonnablement bien mûrie, peut être modérément tachée par les intempéries0,0100,52,01,05
Canada no 3Exclue des grades supérieurs en raison de taches causées par les intempéries, peut avoir l’odeur caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur nettement sure, rance ou de moisi1,0101,05,02,08

TABLEAU 17

Blé roux de printemps Canada prairie (CPSR)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
Poids spécifique minimumVariétéConditionMatières étrangèresBlé d’autres classes ou variétés
Matières autres que des céréalesTotalClasses contrastantesTotal
kg/hl%%%%
CPSR no 177Toute variété de la classe CPSR désignée comme telle par arrêté de la CommissionPassablement bien mûri, peut être modérément délavé ou atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,20,835
CPSR no 275Toute variété de la classe CPSR désignée comme telle par arrêté de la CommissionPeut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,31,5510
Fourrager OC65Toute classe ou variété de blé autre que le blé dur ambré et que toute variété de la classe CWSPOdeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés1,010,010 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux10 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux

TABLEAU 18

Blé blanc de printemps Canada prairie (CPSW)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
Poids spécifique minimumVariétéConditionMatières étrangèresBlé d’autres classes ou variétés
Matières autres que des céréalesTotalClasses contrastantesTotal
kg/hl%%%%
CPSW no 177Toute variété de la classe CPSW désignée comme telle par arrêté de la CommissionPassablement bien mûri, peut être modérément délavé ou atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,20,835
CPSW no 275Toute variété de la classe CPSW désignée comme telle par arrêté de la CommissionPeut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,31,5510
Fourrager OC65Toute classe ou variété de blé autre que le blé dur ambré et que toute variété de la classe CWSPOdeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés1,010,010 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux10 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux

TABLEAU 19

Canola, Canada (Can)

Nom de gradeNorme de qualitéNorme de propretéLimites maximales de dommages
ConditionGraine commercialement pureNettement vertÉchaufféTotal
%%%
Canada no 1Raisonnablement bien mûri, odeur agréable, bonne couleur naturelleAu plus 1,0 % d’autres graines apparentes qui ne sont pas facilement séparées du canola, à être évaluées comme impuretés20,15
Canada no 2Passablement bien mûri, odeur agréable, couleur naturelle raisonnablement bonneAu plus 1,5 % d’autres graines apparentes qui ne sont pas facilement séparées du canola, à être évaluées comme impuretés60,512
Canada no 3Peut avoir l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur nettement sure, rance ou de moisi, ni d’odeur qui révèle une forte détériorationAu plus 2,0 % d’autres graines apparentes qui ne sont pas facilement séparées du canola, à être évaluées comme impuretés202,025

TABLEAU 20

Graine de tournesol de confiserie, Canada (Can)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales de dommagesGraines décortiquées
Poids spécifique minimumConditionÉchaufféeAbîmée par les insectesTotal
kg/hl%%%%
Canada no 131Bien mûrie et odeur agréable0,5245
Canada no 229Raisonnablement bien mûrie et odeur agréable1,0485

TABLEAU 21

Graine de tournesol pour la production d’huile, Canada (Can)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales de dommagesGraines décortiquées
Poids spécifique minimumConditionÉchaufféeAbîmée par les insectesTotal
kg/hl%%%%
Canada no 135Bien mûrie et odeur agréable0,5255
Canada no 231Raisonnablement bien mûrie et odeur agréable1,04105

TABLEAU 22

Sarrasin, Canada (Can)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
Poids spécifique minimumConditionDommagesMatières étrangères
DécortiquéImmatureTotalCéréalesMatières autres que des céréalesTotal
kg/hl%%%%%%
Canada no 158Frais et odeur agréable11,541,00,21
Canada no 255Frais et odeur agréable21,582,51,03
Canada no 3Aucun minimumPeut dégager une odeur de terre ou d’herbe, pas d’odeur sure ou de moisi55,0205,02,05

TABLEAU 23

Graine de soja jaune, vert, brun, noir ou mélangé, Canada (Can)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
Poids spécifique minimumConditionFendueAutres couleurs ou bicolore, autres que pour le soja mélangéDommagesMatières étrangères
Échauffée ou moisieTotalMatières étrangères autres que du grainTotal
kg/hl%%%%%%
Canada no 170Fraîche, odeur naturelle, bonne couleur naturelle1020,020,11
Canada no 268Fraîche, odeur naturelle, légèrement tachée1530,230,32
Canada no 366Fraîche, odeur naturelle, peut être tachée2051,050,53
Canada no 463Fraîche, peut être très tachée30103,082,05
Canada no 559Fraîche, peut être très tachée40155,0153,08
  • Remarque : La couleur est ajoutée au nom de grade.

TABLEAU 24

Pois autres que pois verts, Canada (Can)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
CouleurPois d’autres couleursMatières étrangèresTéguments fendillés, y compris les pois fendusDommages
RatatinésFendusÉchauffésAbîmés par les insectesAutres dommagesTotal
%%%%%%%%%
Canada no 1Bonne couleur naturelle1,00,25310,001,033
Canada no 2Couleur passable2,00,510530,051,555
Extra Canada no 3Couleur passable2,00,513550,051,559
Canada no 3Couleur atypique3,01,015750,204,01010
  • Remarque : La variété ou la couleur est ajoutée au nom de grade.

TABLEAU 25

Pois verts, Canada (Can)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
CouleurAutres classes et délavésMatières étrangèresTéguments fendillés, y compris les pois fendusDommages
Autres classesDélavésTotalÉchauffésAbîmés par les insectesAutres dommagesRatatinésFendusTotal
%%%%%%%%%%%
Canada no 1Bonne couleur naturelle0,52,02,00,150,00,32213
Canada no 2Couleur passable1,03,04,00,280,10,84415
Canada no 3Couleur atypique2,05,07,00,5130,52,5108512
  • Remarque : La variété ou la couleur est ajoutée au nom de grade.

TABLEAU 26

Pois fourragers, Canada (Can)

Nom de gradeLimites maximales
BrûlésÉchauffés et brûlés en entreposageLégumineuses autres que les pois verts, jaunes et orangeMatières inertesErgotExcrétions
%%%%%%
Pois fourragers Canada0,01510,050,02

TABLEAU 27

Colza, Canada (Can)

Nom de gradeNorme de qualitéNorme de propretéLimites maximales de dommages
ConditionGraine commercialement pureNettement vertÉchaufféTotal
%%%
Canada no 1Raisonnablement bien mûri, odeur agréable, bonne couleur naturelleAu plus 1,0 % d’autres graines apparentes qui ne sont pas facilement séparées de la graine de colza, à être évaluées comme impuretés20,15
Canada no 2Passablement bien mûri, odeur agréable, couleur naturelle raisonnablement bonneAu plus 1,5 % d’autres graines apparentes qui ne sont pas facilement séparées de la graine de colza, à être évaluées comme impuretés60,512
Canada no 3Peut avoir l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur nettement sure, rance ou de moisi ou qui révèle une forte détériorationAu plus 2,0 % d’autres graines apparentes qui ne sont pas facilement séparées de la graine de colza, à être évaluées comme impuretés202,025

TABLEAU 28

Graine de moutarde cultivée brune, Canada (Can)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
ConditionAutres classesDommagesGraines inséparables apparentes
Nettement vertesÉchaufféesTotalNettement nuisiblesTotal
%%%%%%
Brune Canada no 1Raisonnablement bien mûrie, odeur agréable, bonne couleur naturelle11,50,11,50,10,3
Brune Canada no 2Passablement bien mûrie, odeur agréable, couleur raisonnablement bonne22,00,23,00,20,5
Brune Canada no 3Peut dégager l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur qui révèle une forte détérioration53,50,55,00,30,7
Brune Canada no 4Peut dégager l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur qui révèle une forte détérioration103,51,010,01,03,0

TABLEAU 28.1

Graine de moutarde cultivée chinoise, Canada (Can)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
ConditionAutres classesDommagesGraines inséparables apparentes
Nettement vertesÉchaufféesTotalNettement nuisiblesTotal
%%%%%%
Chinoise Canada no 1Raisonnablement bien mûrie, odeur agréable, bonne couleur naturelle11,50,11,50,10,3
Chinoise Canada no 2Passablement bien mûrie, odeur agréable, couleur raisonnablement bonne21,50,23,00,20,5
Chinoise Canada no 3Peut dégager l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur qui révèle une forte détérioration53,50,55,00,30,7
Chinoise Canada no 4Peut dégager l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur qui révèle une forte détérioration103,51,010,01,03,0

TABLEAU 28.2

Graine de moutarde cultivée blanche, Canada (Can)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
ConditionAutres classesDommagesGraines inséparables apparentes
Nettement vertesÉchaufféesTotalNettement nuisiblesTotal
%%%%%%
Blanche Canada no 1Raisonnablement bien mûrie, odeur agréable, bonne couleur naturelle11,50,11,50,10,3
Blanche Canada no 2Passablement bien mûrie, odeur agréable, couleur raisonnablement bonne21,50,23,00,20,5
Blanche Canada no 3Peut dégager l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur qui révèle une forte détérioration53,50,55,00,30,7
Blanche Canada no 4Peut dégager l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur qui révèle une forte détérioration103,51,010,01,03,0

TABLEAU 29

Triticale, Canada (Can)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales des matières étrangères
Poids spécifique minimumConditionCéréales autres que le bléMatières autres que des céréalesTotal
kg/hl%%%
Canada no 165Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés10,52,5
Canada no 262Passablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés21,04,0
Canada no 3Aucun minimumOdeur raisonnablement agréable, exclu des grades supérieurs en raison du poids léger ou de grains endommagés32,07,0

TABLEAU 30

Haricots ronds blancs, Canada (Can)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
Autres classes propres au mélangeMatières étrangèresClasses contrastantesTotal, dommages, matières étrangères et classes contrastantesTotal, dommages, y compris les haricots fendus, matières étrangères et classes contrastantes
Pierres, schiste ou matières analoguesTotal
%%%%%%
Extra Canada no 1Grosseur uniforme, bonne couleur naturelle10,010,050,11,01,0
Spécial Canada no 2Couleur passablement bonne10,010,050,11,52,0
Canada no 1Couleur raisonnablement bonne10,050,100,11,52,0
Canada no 2Couleur passablement bonne50,100,201,03,04,0
Canada no 3Couleur passablement bonne50,200,501,05,06,0
Canada no 4Couleur atypique50,200,501,08,510,0

TABLEAU 31

Haricots — canneberge, dolique à oeil noir ou à oeil jaune, Canada (Can)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
Autres classes propres au mélangeMatières étrangèresClasses contrastantesTotal, dommages, matières étrangères et classes contrastantesTotal, dommages, y compris les haricots fendus, matières étrangères et classes contrastantes
Pierres, schiste ou matières analoguesTotal
%%%%%%
Extra Canada no 1Grosseur uniforme, bonne couleur naturelle10,000,051,01,01,0
Canada no 1Couleur raisonnablement bonne30,050,101,51,53,5
Spécial Canada no 1Couleur passablement bonne30,050,101,51,53,5
Canada no 2Couleur passablement bonne50,100,203,03,05,5
Canada no 3Couleur passablement bonne100,200,505,05,07,5
Canada no 4Couleur atypique150,501,008,58,510,0
  • Remarque : Le nom de la classe est ajouté au nom de grade.

TABLEAU 32

Haricots autres que canneberge, dolique à oeil noir ou à oeil jaune ou haricots ronds blancs, Canada (Can)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
Autres classes propres au mélangeMatières étrangèresClasses contrastantesTotal, dommages, matières étrangères et classes contrastantesTotal, dommages, y compris les haricots fendus, matières étrangères et classes contrastantes
Pierres, schiste ou matières analoguesTotal
%%%%%%
Extra Canada no 1Grosseur uniforme, bonne couleur naturelle10,000,051,01,01,0
Canada no 1Couleur raisonnablement bonne30,050,101,51,52,0
Spécial Canada no 1Couleur passablement bonne30,050,101,51,52,0
Canada no 2Couleur passablement bonne50,100,203,03,04,0
Canada no 3Couleur passablement bonne100,200,505,05,06,0
Canada no 4Couleur atypique150,501,008,58,510,0
  • Remarque : Le nom de la classe est ajouté au nom de grade.

TABLEAU 33

Pois chiches, Ouest canadien (OC), Desi

Nom de gradeLimites maximales
DommagesEndommagement mécanique, y compris les pois chiches fendusVertsMatières étrangères
%%%%
OC no 112,01,00,1
OC no 223,52,00,2
OC no 335,03,00,2

TABLEAU 34

Pois chiches, Ouest canadien (OC), Kabuli

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
CouleurDommagesEndommagement mécanique, y compris les pois chiches fendusVertsMatières étrangères
%%%%
OC no 1Bonne couleur naturelle0,510,50,1
OC no 2Couleur passable1,021,00,2
OC no 3Couleur médiocre2,032,00,2

TABLEAU 35

Lentilles autres que rouges, Canada (Can)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
ConditionCouleurs contrastantesTachéesDommagesMatières étrangères
ÉchaufféesPelées, fendues et casséesAutres dommagesTotalPierresTotal
%%%%%%%%
Canada no 1Grosseur uniforme, bonne couleur naturelle0,210,22,01,02,00,10,2
Canada no 2Grosseur uniforme, couleur naturelle raisonnablement bonne0,540,53,52,03,50,20,5
Extra Canada no 3Grosseur uniforme, couleur passable2,070,55,05,05,00,20,5
Canada no 3Couleur médiocre3,0Aucune limite1,010,010,010,00,21,0

TABLEAU 36

Lentilles rouges, Canada (Can)

Norme de qualitéLimites maximales
ConditionClasses contrastantesDommagesMatières étrangères
CuivréesTotal cuivrées, y compris lentilles délavéesÉchaufféesPelées, fendues et casséesAutres dommagesTotalRidéesTotal, dommages, y compris lentilles ridéesPierresTotal
Nom de grade%%%%%%%%%%%
Rouge Canada no 1Grosseur uniforme, bonne couleur naturelle130,20,22,01,02,02,04,00,10,2
Rouge Canada no 2Grosseur uniforme, couleur naturelle raisonnablement bonne3100,50,53,52,03,55,08,00,20,5
Rouge Extra Canada no 3Grosseur uniforme, couleur passable10252,00,55,05,05,0S.O.S.O.0,20,5
Rouge Canada no 3Couleur médiocreAucune limiteAucune limite3,01,010,010,010,0S.O.S.O.0,21,0

TABLEAU 37

Féveroles, Canada (Can)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
ConditionFenduesDommagesMatières étrangères
PerforéesTotalPierres ou schisteTotal
%%%%%
Canada no 1Raisonnablement bien mûries, couleur naturelle raisonnablement bonne6140,10,2
Canada no 2Passablement bien mûries, couleur passable9360,20,5
Canada no 3Fraîches, odeur agréable, exclues des grades supérieurs en raison de graines immatures, couleur médiocre ou dommages123100,52,0

TABLEAU 38[Abrogé, DORS/2019-211, art. 26]

TABLEAU 39

Blé roux de printemps, Est canadien (CERS)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
Poids spécifique minimumVariétéConditionMatières étrangèresClasses contrastantes
Matières autres que des céréalesTotal
kg/hl%%%
CERS no 175Toute variété de la classe CERS désignée comme telle par arrêté de la CommissionRaisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,20,81
CERS no 272Toute variété de la classe CERS désignée comme telle par arrêté de la CommissionPassablement bien mûri, peut être modérément abîmé par les intempéries, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,31,53
CERS no 369Toute variété de la classe CERS désignée comme telle par arrêté de la CommissionPeut être immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,53,55
CERS no 465Toute variété de la classe CERS désignée comme telle par arrêté de la CommissionOdeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés1,010,010 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CEOW ou d’un mélange des deux

TABLEAU 40

Blé de force rouge d’hiver, Est canadien (CEHRW)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
Poids spécifique minimumVariétéConditionMatières étrangèresClasses contrastantes
Matières autres que des céréalesTotal
kg/hl%%%
CEHRW no 176Toute variété de la classe CEHRW désignée comme telle par arrêté de la CommissionRaisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,20,81
CEHRW no 274Toute variété de la classe CEHRW désignée comme telle par arrêté de la CommissionPassablement bien mûri, peut être modérément abîmé par les intempéries, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,31,53
CEHRW no 369Toute variété de la classe CEHRW désignée comme telle par arrêté de la CommissionPeut être immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,53,55
CEHRW no 465Toute variété de la classe CEHRW désignée comme telle par arrêté de la CommissionOdeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés1,010,010 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CEOW ou d’un mélange des deux

TABLEAU 41

Blé tendre rouge d’hiver, Est canadien (CESRW)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
Poids spécifique minimumVariétéConditionMatières étrangèresClasses contrastantes
Matières autres que des céréalesTotal
kg/hl%%%
CESRW no 176Toute variété de la classe CESRW désignée comme telle par arrêté de la CommissionRaisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,20,81
CESRW no 274Toute variété de la classe CESRW désignée comme telle par arrêté de la CommissionPassablement bien mûri, peut être modérément abîmé par les intempéries, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,31,53
CESRW no 369Toute variété de la classe CESRW désignée comme telle par arrêté de la CommissionPeut être immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,53,55
CESRW no 465Toute variété de la classe CESRW désignée comme telle par arrêté de la CommissionOdeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés1,010,010 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CEOW ou d’un mélange des deux

TABLEAU 42

Blé blanc d’hiver, Est canadien (CEWW)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
Poids spécifique minimumVariétéConditionMatières étrangèresBlé d’autres classes ou variétés
Matières autres que des céréalesTotalClasses contrastantesTotal
kg/hl%%%%
CEWW no 176Toute variété de la classe CEWW désignée comme telle par arrêté de la CommissionRaisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,21,015
CEWW no 274Toute variété de la classe CEWW désignée comme telle par arrêté de la CommissionPassablement bien mûri, peut être modérément abîmé par les intempéries, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,32,026
CEWW no 369Toute variété de la classe CEWW désignée comme telle par arrêté de la CommissionPeut être immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,53,0310
CEWW no 465Toute variété de la classe CEWW désignée comme telle par arrêté de la CommissionOdeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés1,010,010 % de blé dur ambré ou de blé autre (CEOW) ou d’un mélange des deux10 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CEOW ou d’un mélange des deux

TABLEAU 43[Abrogé, DORS/2019-211, art. 26]

TABLEAU 44

Blé fourrager, Est canadien (EC)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
Poids spécifique minimumVariétéConditionMatières étrangèresBlé dur ambré
Matières autres que des céréalesTotal
kg/hl%%%
Fourrager EC65Toute classe ou variété de blé autre que le blé dur ambréOdeur raisonnablement agréable, peut être immature ou abîmé par les intempéries11010

TABLEAU 45

Avoine, Est canadien (EC)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
Poids spécifique minimum kg/hlConditionDommagesMatières étrangères
ÉchaufféeTotalOrgeBléFolle avoineTotal, dommages et matières étrangères
%%%%%%
EC no 151Bonne couleur naturelle, 98 % de gruau sain0,020,80,812
EC no 249Bonne couleur naturelle, 96 % de gruau sain0,141,51,524
EC no 346Couleur passable, 94 % de gruau sain0,563,03,036
EC no 443Couleur médiocre, 92 % de gruau sain1,08 exclut la gelée8,08,088 exclut la gelée

TABLEAU 46

Orge brassicole, Est canadien (EC)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
VariétéMatières étrangères
FusariésÉchauffésGeléeGraines inséparablesGrosses graines oléagineuses
%%%%%
Brassicole, extra EC à deux rangsToute variété sélectionnée de la classe d’orge brassicole, Est canadien à deux rangs désignée comme telle par arrêté de la Commission0,20,12,00,2Aucune
Brassicole, extra EC à six rangsToute variété sélectionnée de la classe d’orge brassicole, Est canadien à six rangs désignée comme telle par arrêté de la Commission0,20,12,00,2Aucune
Brassicole, extra EC à grains nus à deux rangsToute variété sélectionnée de la classe d’orge brassicole à grains nus, Est canadien à deux rangs désignée comme telle par arrêté de la Commission0,20,12,00,2Aucune
Brassicole, extra EC à grains nus à six rangsToute variété sélectionnée de la classe d’orge brassicole à grains nus, Est canadien à six rangs désignée comme telle par arrêté de la Commission0,20,12,00,2Aucune
  • Remarque : L’orge qui n’est pas sélectionnée pour le maltage est classée, selon sa qualité, dans l’un des grades « à des fins générales ».

TABLEAU 47

Orge à des fins générales, Est canadien (EC)

Norme de qualitéLimites maximales de matières étrangères
Poids spécifique minimumGraines inséparablesAutres céréalesFolle avoineTotal
Nom de gradekg/hlCondition%%%%
EC no 160Odeur raisonnablement agréable, peut être atteinte par la gelée, tachée par les intempéries ou autrement endommagée0,22,51,02,5
EC no 254Odeur passablement agréable, exclue des autres grades en raison de grains immatures ou fortement endommagés0,28,02,510,0
Grains nus, EC no 172Odeur raisonnablement agréable, peut être atteinte par la gelée, tachée par les intempéries ou autrement endommagée0,22,51,02,5
Grains nus, EC no 265Odeur passablement agréable, exclue des autres grades en raison de grains immatures ou fortement endommagés0,28,02,510,0

TABLEAU 48

Orge alimentaire, Est canadien (EC)

Norme de qualitéLimites maximales de matières étrangères
Variétés avec glumes adhéréesAutres variétés à grains nusTotal, glumes adhéréesGraines inséparablesAutres céréalesTotal
Nom de grade%%%%%%
Alimentaire, extra EC à deux rangsS.O.S.O.S.O.0,22,02
Alimentaire, extra EC à six rangsS.O.S.O.S.O.0,22,02
Alimentaire, extra EC à grains nus à deux rangsConsidérées comme autres céréales550,22,02
Alimentaire, extra EC à grains nus à six rangsConsidérées comme autres céréales550,22,02
  • Remarque : L’orge qui n’est pas sélectionnée pour la classe alimentaire est classée, selon sa qualité, dans l’un des grades « à des fins générales ».

TABLEAU 49

Seigle, Est canadien (EC)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales de matières étrangères
Poids spécifique minimumConditionCéréales autres que le bléErgotMatières autres que des céréalesTotal
kg/hl%%%%
EC no 172Bien mûri, presque exempt de grains abîmés par les intempéries20,050,52
EC no 269Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains abîmés par les intempéries30,201,05
EC no 363Exclu des grades supérieurs en raison de grains endommagés100,332,010

TABLEAU 50

Graine de lin, Est canadien (EC)

Norme de qualitéNorme de propretéDommages maximums
Nom de gradePoids spécifique minimum

kg/hl

ConditionGraine commercialement pure

%

Échauffée

%

Total

%

EC no 165Mûre, odeur agréableAu plus 1,0 % d’autres graines qui ne sont pas facilement séparées de la graine de lin, à être évaluées comme impuretés0,113
EC no 262Raisonnablement bien mûrie, odeur agréableAu plus 1,5 % d’autres graines qui ne sont pas facilement séparées de la graine de lin, à être évaluées comme impuretés0,225
EC no 3Aucun minimumExclue des grades supérieurs en raison du poids léger ou de graines endommagées, peut avoir l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur nettement sure, rance ou de moisi, ni d’odeur qui révèle une forte détériorationAu plus 2,0 % d’autres graines qui ne sont pas facilement séparées de la graine de lin, à être évaluées comme impuretés10,0Aucune limite

TABLEAU 51

Grain mélangé, Est canadien (EC)

Nom de gradeCompositionLimites maximales
Matières étrangères
%
Grain mélangé, blé ECMélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % de blé2
Grain mélangé, seigle ECMélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % de seigle2
Grain mélangé, orge ECMélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % d’orge2
Grain mélangé, avoine ECMélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % d’avoine2
Grain mélangé, triticale ECMélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % de triticale2
Grain mélangé, ECMélanges de céréales et de folle avoine, sans que la proportion d’aucune céréale n’excède 50 % mais contenant 50 % ou plus de céréales au total2

TABLEAU 52

Maïs — jaune, blanc ou mélangé, Est canadien (EC)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales de dommagesTotal maïs fendillé et matières étrangères
Poids spécifique minimumConditionÉchaufféTotal
kg/hl%%%
EC no 168Frais, odeur agréable, grosseur uniforme0,132
EC no 266Frais, odeur agréable0,253
EC no 364Frais, odeur agréable0,575
EC no 462Frais, odeur agréable1,0107
EC no 558Peut avoir une légère odeur, mais aucune odeur sure ou de moisi3,01512
  • Remarque : La couleur est ajoutée au nom de grade.

TABLEAU 53

Blé expérimental, Ouest canadien (OC EXPRMTL)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
Poids spécifique minimumVariétéMinimum de grains vitreux dursConditionMatières étrangèresBlé d’autres classes ou variétés
Matières autres que des céréalesTotalClasses contrastantesTotal
kg/hl%%%%%
Expérimental OC no 175Toute variété de la classe de blé expérimental, Ouest canadien désignée comme telle par arrêté de la Commission65Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,20,60,51,5
Expérimental OC no 272Toute variété de la classe de blé expérimental, Ouest canadien désignée comme telle par arrêté de la CommissionAucun minimumPassablement bien mûri, peut être modérément délavé ou atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,31,21,53,0
Expérimental OC no 369Toute variété de la classe de blé expérimental, Ouest canadien désignée comme telle par arrêté de la CommissionAucun minimumPeut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,52,42,55,0
Fourrager OC65Toute classe ou variété de blé autre que le blé dur ambré et que toute variété de la classe CWSPAucun minimumOdeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés1,010,010,0 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux10,0 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux

TABLEAU 54[Abrogé, DORS/2014-150, art. 3]

TABLEAU 55

Blé dur ambré, Est canadien (CEAD)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
Poids spécifique minimumVariétéMinimum de grains vitreux dursConditionMatières étrangèresBlé d’autres classes ou variétés
Matières autres que des céréalesTotalAutres classesTotal
kg/hl%%%%%
CEAD no 179Toute variété de la classe CEAD désignée comme telle par arrêté de la Commission80Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,20,525
CEAD no 277Toute variété de la classe CEAD désignée comme telle par arrêté de la Commission60Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,31,5410
CEAD no 374Toute variété de la classe CEAD désignée comme telle par arrêté de la Commission40Passablement bien mûri, peut être modérément abîmé par les intempéries ou atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,52,0515
CEAD no 465Toute variété de blé dur ambréAucun minimumOdeur raisonnablement agréable, exclu des grades supérieurs en raison du poids léger ou de grains endommagés1,010,049Aucune limite

TABLEAU 56

Blé de force blanc de printemps, Ouest canadien (CWHWS)

Norme de qualitéLimites maximales de matières étrangères
Nom de gradePoids spécifique minimumVariétéMinimum de protéinesConditionErgotExcrétionsMatières autres que des céréalesSclérotiniosePierresTotal
kg/hl%%%%%%%
CWHWS no 175Toute variété de la classe CWHWS désignée comme telle par arrêté de la Commission10,0Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,040,010,20,040,030,6
CWHWS no 275Toute variété de la classe CWHWS désignée comme telle par arrêté de la CommissionAucun minimumPassablement bien mûri, peut être modérément délavé ou atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,040,010,30,040,031,2
CWHWS no 372Toute variété de la classe CWHWS désignée comme telle par arrêté de la CommissionAucun minimumPeut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,040,010,50,040,062,4
Fourrager OC65Toute classe ou variété de blé autre que le blé dur ambré et que toute variété de la classe CWSPAucun minimumOdeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés0,100,031,00,100,1010,0

TABLEAU 57

Blé autre, Est canadien (CEOW)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales des matières étrangères
Poids spécifique minimumVariétéCondition
Matières autres que des céréalesTotal
kg/hl%%
CEOW no 174Toute variété de la classe CEOW désignée comme telle par arrêté de la CommissionPassablement bien mûri, peut être modérément abîmé par les intempéries, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,31,5
CEOW no 269Toute variété de la classe CEOW désignée comme telle par arrêté de la CommissionPeut être immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,53,5
CEOW no 365Toute variété de la classe CEOW désignée comme telle par arrêté de la CommissionOdeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés1,010,0

TABLEAU 58[Abrogé, DORS/2016-204, art. 12]

TABLEAU 59[Abrogé, DORS/2019-211, art. 37]

TABLEAU 60

Blé de force rouge, Nord canadien (CNHR)

Nom de gradeNorme de qualitéLimites maximales
Poids spécifique minimumVariétéMinimum de protéinesConditionMatières étrangèresBlé d’autres classes ou variétés
Matières autres que des céréalesTotalClasses contrastantesTotal
kg/hl%%%%%
CNHR n° 175Toute variété de la classe CNHR désignée comme telle par arrêté de la Commission11,0Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,20,60,82,3
CNHR n° 272Toute variété de la classe CNHR désignée comme telle par arrêté de la CommissionAucun minimumPassablement bien mûri, peut être modérément délavé ou atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,31,22,34,5
CNHR n° 369Toute variété de la classe CNHR désignée comme telle par arrêté de la CommissionAucun minimumPeut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,52,43,87,5
Fourrager OC65Toute classe ou variété de blé autre que le blé dur ambré et que toute variété de la classe CWSPAucun minimumOdeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés1,010,010,0 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux10,0 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux

TABLEAU 61

Blé à des fins spéciales, Ouest canadien (CWSP)

Nom de gradePoids spécifique minimumVariétéLimites maximales
ÉchaufféFusariéExcrétionsTotal, matières étrangères
kg/hl%%%%
CWSP n° 172Toute variété de la classe CWSP désignée comme telle par arrêté de la Commission2,51,00,035
CWSP n° 265Toute variété de la classe CWSP désignée comme telle par arrêté de la Commission2,54,00,0310
  • DORS/78-55, art. 5
  • DORS/79-543, art. 2
  • DORS/80-575, art. 1 et 2
  • DORS/81-559, art. 1
  • DORS/82-740, art. 1
  • DORS/83-628, art. 3
  • DORS/85-677, art. 8
  • DORS/87-391, art. 1
  • DORS/88-506, art. 1
  • DORS/89-364, art. 1
  • DORS/89-395, art. 2(F)
  • DORS/90-324, art. 1(F), 2(F) et 3 à 5
  • DORS/91-282, art. 1 à 4
  • DORS/92-172, art. 1, 2(F), 3(F), 4, 5 et 6(F)
  • DORS/93-362, art. 1 à 10
  • DORS/94-507, art. 1 à 3
  • DORS/95-336, art. 1 à 5
  • DORS/95-403, art. 1
  • DORS/96-300, art. 1 à 3
  • DORS/97-285, art. 1 à 4
  • DORS/97-356, art. 1
  • DORS/98-333, art. 1 à 5
  • DORS/99-303, art. 1 à 7
  • DORS/2000-213, art. 8
  • DORS/2000-276, art. 1 à 6
  • DORS/2001-242, art. 1 à 4
  • DORS/2002-286, art. 1 à 4, 5(A), 6, 7(A), 8, 9(F), 10(A), 11 à 13(F), 14 à 16 et 17(F)
  • DORS/2003-285, art. 2 à 4, 5(F), 6, 7(F) et 8(F)
  • DORS/2004-169, art. 1, 2, 3(F), 4, 5(F), 6 à 9, 10(F), 11, 12, 13(F) et 14
  • DORS/2005-225, art. 1 à 3(F), 4 et 5
  • DORS/2005-330, art. 1(A)
  • DORS/2006-146, art. 1
  • DORS/2007-162, art. 1 et 2
  • DORS/2008-219, art. 1, 2(F), 3(F), 4(A), 5, 6(F), 7(A), 8(F), 9(A), 10, 11(A), 12, 13(A), 14, 15(F), 16(A), 17, 18(A), 19, 20(F), 21 à 23, 24(F), 25(A), 26 et 27, err., Vol. 142, no 15
  • DORS/2009-209, art. 1(A), 2 à 4(F), 5(A), 6, 7(F) et 8
  • DORS/2010-160, art. 1 et 2
  • DORS/2011-123, art. 1 et 2
  • DORS/2012-38, art. 1
  • DORS/2012-137, art. 1 à 3
  • DORS/2013-145, art. 1
  • DORS/2014-150, art. 1 à 4
  • DORS/2014-194, art. 1
  • DORS/2016-204, art. 1 à 13
  • DORS/2019-211, art. 1
  • DORS/2019-211, art. 2
  • DORS/2019-211, art. 3
  • DORS/2019-211, art. 4
  • DORS/2019-211, art. 5
  • DORS/2019-211, art. 6
  • DORS/2019-211, art. 7
  • DORS/2019-211, art. 8
  • DORS/2019-211, art. 9
  • DORS/2019-211, art. 10
  • DORS/2019-211, art. 11
  • DORS/2019-211, art. 12
  • DORS/2019-211, art. 13
  • DORS/2019-211, art. 14(A)
  • DORS/2019-211, art. 15
  • DORS/2019-211, art. 16
  • DORS/2019-211, art. 17
  • DORS/2019-211, art. 18
  • DORS/2019-211, art. 19
  • DORS/2019-211, art. 20
  • DORS/2019-211, art. 21
  • DORS/2019-211, art. 22
  • DORS/2019-211, art. 23
  • DORS/2019-211, art. 24
  • DORS/2019-211, art. 25
  • DORS/2019-211, art. 26
  • DORS/2019-211, art. 27
  • DORS/2019-211, art. 28
  • DORS/2019-211, art. 29
  • DORS/2019-211, art. 30
  • DORS/2019-211, art. 31
  • DORS/2019-211, art. 32
  • DORS/2019-211, art. 33
  • DORS/2019-211, art. 34
  • DORS/2019-211, art. 35
  • DORS/2019-211, art. 36
  • DORS/2019-211, art. 37
  • DORS/2019-211, art. 38
  • DORS/2019-211, art. 39
  • DORS/2019-211, art. 40
  • DORS/2021-92, art. 2

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