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Règlement sur la pêche dans les parcs nationaux du Canada

Version de l'annexe du 2009-12-03 au 2024-11-26 :
 


ANNEXE V(article 17.3 et paragraphe 21(1))

Eaux des parcs ouvertes seulement à la pêche à la mouche artificielle

Colonne IColonne II
Espèces de poissonsEaux des parcs
1Saumon

  • a) Parc national Terra-Nova du Canada

    La rivière Northwest

  • b) [Abrogé, DORS/96-245, art. 38]

  • c) Parc national des Hautes-Terres-du-Cap-Breton du Canada

    Toutes les eaux

  • d) Parc national Kouchibouguac du Canada

  • e) Parc national du Gros-Morne du Canada

    Toutes les eaux

    • (i) 
      Rivière Trout
    • (ii) 
      Rivière Lomond
    • (iii) 
      Rivière East Lomond
    • (iv) 
      Ruisseau Deer Arm
2Toutes les autres espèces

  • a) Parc national Terra-Nova du Canada Tous les ruisseaux

  • b) Parc national Fundy du Canada

    • (i) 
      [Abrogé, DORS/2003-54, art. 62]
    • (ii) 
      la partie de la rivière Point Wolfe qui s’étend de l’embouchure jusqu’au barrage de Point Wolfe

  • c) Parc national des Hautes-Terres-du-Cap-Breton du Canada

    • (i) 
      Rivière Cheticamp et ses affluents jusqu’à l’extrémité aval de la fosse connue localement sous le nom de Terre-Rouge
    • (ii) 
      La partie de la rivière North Aspy située dans le parc
    • (iii) 
      le ruisseau Clyburn et ses affluents en amont de l’extrémité aval du secteur connu sous le nom de bassin A Frame
    • (iv) 
      [Abrogé, DORS/98-268, art. 30]

  • d) Parc national Jasper du Canada

    La rivière Maligne, à partir d’un point situé à 420 m en aval du pont de la décharge du lac Maligne jusqu’à l’entrée du lac Medicine, ainsi que le lac Medicine

  • e) Parc national Kejimkujik du Canada

    • (i) 
      Lac Puzzle et lac North Cranberry
    • (ii) 
      Les eaux des bassins versants de la rivière West, du ruisseau Peskowesk et de la rivière Shelburne

  • f) Parc national du Gros-Morne du Canada

    • (i) 
      Rivière Trout
    • (ii) 
      Rivière Lomond
    • (iii) 
      Rivière East Lomond
    • (iv) 
      Ruisseau Deer Arm
  • DORS/79-333, art. 4
  • DORS/80-51, art. 12
  • DORS/81-689, art. 5
  • DORS/82-523, art. 4
  • DORS/86-378, art. 20
  • DORS/90-4, art. 37
  • DORS/93-33, art. 33
  • DORS/96-245, art. 37 à 39
  • DORS/98-268, art. 30
  • DORS/99-352, art. 30
  • DORS/2003-54, art. 61 à 63, 68, 71 et 77 à 79
  • DORS/2005-206, art. 9 et 10
  • DORS/2009-322, art. 8(F)

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