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Règlement sur le matériel de détection et d’extinction d’incendie (C.R.C., ch. 1422)

Règlement à jour 2020-10-05; dernière modification 2007-07-01 Versions antérieures

Tranche des machines — Généralités

 [Abrogé, DORS/2017-14, art. 416]

Tranche des machines — Navires munis de chaudières principales ou auxiliaires chauffées au mazout

 [Abrogé, DORS/2017-14, art. 416]

Chambre des machines des navires à moteur

 [Abrogé, DORS/2017-14, art. 416]

 [Abrogé, DORS/2017-14, art. 416]

Seaux et haches d’incendie

 [Abrogé, DORS/2017-14, art. 416]

Navires de la classe j

 [Abrogé, DORS/2017-14, art. 416]

Navires de la classe k

Locaux à marchandises et chambres des pompes

 [Abrogé, DORS/2017-14, art. 416]

Manches et pompes d’incendie

 [Abrogé, DORS/2017-14, art. 416]

 
Date de modification :