Règlement sur le matériel de détection et d’extinction d’incendie

Version de l'article 96 du 2006-03-22 au 2017-02-02 :

  •  (1) Tout navire de la classe J qui est un navire ponté d’une longueur de plus de 12,2 m aura une pompe d’incendie pouvant fonctionner à bras ou mécaniquement, et des installations permettant de diriger un jet d’eau convenable dans chacune de ses parties.

  • (2) Tout navire de la classe J aura des extincteurs d’incendie conformément au tableau suivant, ou des extincteurs équivalents indiqués à l’annexe IV :

    Longueur du navireExtincteurs exigés
    Au plus 12,2 mun à mousse de 4,5 L
    Plus de 12,2 mun à mousse de 9,0 L
  • (3) Tout navire de la classe J doté d’appareils de cuisson ou de chauffage à combustible liquide ou gazeux devra satisfaire aux prescriptions du paragraphe (2), mais aussi avoir un extincteur à mousse de 4,5 L ou un extincteur équivalent indiqué à l’annexe IV.

  • (4) Tout navire de la classe J aura des seaux à incendie conformément au tableau suivant :

    Longueur du navireNombre de seaux à incendie
    Au plus 12,2 m1
    Plus de 12,2 m2
  • (5) Aucun navire de la classe J d’une jauge brute d’au plus cinq tonneaux n’est tenu d’observer les prescriptions des paragraphes (1), (3) ou (4) du présent article.

  • DORS/81-738, art. 75
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