Règlement sur l’inspection des coques (C.R.C., ch. 1432)

1 Dans le cas des navires de 18,3 m de longueur ou plus, qui doivent être autorisés à transporter plus de 12 passagers,

• a) les plans ci-après doivent être présentés au Bureau :

  • (i) disposition d’ensemble,

  • (ii) coupe au maître,

  • (iii) coupe longitudinale et plans des ponts,

  • (iv) détails et données du compartimentage,

  • (v) cloisons étanches à l’eau et à l’huile,

  • (vi) caisses de prise d’eau à la mer,

  • (vii) disposition des embarcations,

  • (viii) ventilation naturelle et ventilation mécanique,

  • (ix) système à eau diffusée,

  • (x) cloisons coupe-feu,

  • (xi) embarcations de sauvetage, radeaux de sauvetage et engins flottants,

  • (xii) dalots et tuyaux d’évacuation, et

  • (xiii) superstructures d’aluminium; et

• b) les plans ci-après doivent être présentés au surveillant divisionnaire qui pourra soit les approuver au nom du Bureau, soit les envoyer au Bureau pour qu’il les approuve :

  • (i) gouvernail,

  • (ii) étrave, étambot ou cadre d’hélice,

  • (iii) épontilles et poutres,

  • (iv) développement de bordé,

  • (v) assises des machines motrices et berceaux des chaudières,

  • (vi) supports d’arbre et bossage,

  • (vii) schémas du rivetage et de la soudure,

  • (viii) liste des chevillages dans le cas des navires en bois, et

  • (ix) systèmes d’eau douce et d’eau salée.

2 Dans le cas

• a) de navires de 30,5 m de longueur ou plus qui doivent être autorisés à transporter au plus 12 passagers; et

• b) de navires de 30,5 m de longueur ou plus qui ne seront pas autorisés à transporter des passagers,

  • (i) les plans ci-après doivent être présentés au bureau :

    • (A) disposition d’ensemble,

    • (B) coupe au maître,

    • (C) coupe longitudinale et plans des ponts,

    • (D) détails et données du compartimentage, si le propriétaire le demande,

    • (E) système à eau diffusée, si le propriétaire le demande,

    • (F) cloisons coupe-feu, si le propriétaire le demande,

    • (G) embarcations de sauvetage, radeaux de sauvetage et engins flottants, et

    • (H) superstructure d’aluminium, et

  • (ii) les plans ci-après doivent être présentés au surveillant divisionnaire qui pourra soit les approuver au nom du Bureau, soit les envoyer au Bureau pour qu’il les approuve :

    • (A) gouvernail

    • (B) étrave, étambot ou cadre d’hélice,

    • (C) épontilles et poutres,

    • (D) développement de bordé,

    • (E) cloisons étanches à l’eau et à l’huile,

    • (F) assises des machines motrices et berceaux des chaudières,

    • (G) supports d’arbre et bossage,

    • (H) schémas du rivetage et de la soudure,

    • (I) liste des chevillages dans le cas des navires en bois,

    • (J) caisses de prise d’eau à la mer,

    • (K) disposition des embarcations,

    • (L) ventilation naturelle et ventilation mécanique,

    • (M) systèmes d’eau douce et d’eau salée, et

    • (N) dalots et tuyaux d’évacuation.

3 Dans le cas

• a) de navires de moins de 18,3 m de longueur qui doivent être autorisés à transporter plus de 12 passagers,

• b) de navires de moins de 30,5 m de longueur qui doivent être autorisés à transporter au plus 12 passagers, et

• c) de navires de moins de 30,5 m de longueur qui ne seront pas autorisés à transporter des passagers,

les plans ci-après doivent être présentés au surveillant divisionnaire qui pourra soit les approuver au nom du Bureau, soit les envoyer au Bureau pour qu’il les approuve :

• d) disposition d’ensemble;

• e) coupe au maître;

• f) coupe longitudinale et plan du pont;

• g) gouvernail; et

• h) tous autres plans que le surveillant divisionnaire pourra juger nécessaires.