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Règlement sur la santé des animaux

Version de l'article 190 du 2021-03-18 au 2024-04-01 :


 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente partie.

abats

abats S’agissant d’un animal aquatique, s’entend des déchets, y compris les viscères et les autres organes, les parties coupées et les matières brutes. (offal)

animal aquatique

animal aquatique Poisson à nageoires, mollusque ou crustacé ou toute partie de ceux-ci à toute étape du cycle de vie, de même que tout matériel génétique provenant de ces animaux. (aquatic animal)

espèce

espèce À l’égard du matériel génétique, espèce à laquelle appartient l’animal aquatique dont provient ce matériel. (species)

éviscéré

éviscéré Se dit d’un poisson à nageoires dont les organes internes, sauf la cervelle et les branchies, ont été retirés. (eviscerated)

liste des espèces d’animaux aquatiques vulnérables

liste des espèces d’animaux aquatiques vulnérables Le document intitulé Espèces d’animaux aquatiques vulnérables, établi par l’Agence et publié sur son site Web, avec ses modifications successives. (Susceptible Species of Aquatic Animals List)

matériel génétique

matériel génétique Sperme, cellules germinales mâles ou femelles, ou matériel héréditaire prélevé de ces cellules pour produire un zygote. (germplasm)

poisson à nageoires

poisson à nageoires Vertébré aquatique à sang froid muni de nageoires et de branchies. (finfish)

  • DORS/2010-296, art. 3
  • DORS/2021-41, art. 2

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