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Règlement sur les grains du Canada

Version de l'annexe du 2021-07-01 au 2021-07-31 :

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ANNEXE 3(paragraphe 5(2))Grades des grains

Note marginale :Arrondissement
1 Aux fins de la détermination des caractéristiques des grains, toute valeur calculée à l’égard d’un critère prévu à la présente annexe doit :
- a) si le critère est exprimé par un nombre entier, être arrondie au nombre entier le plus proche et, en cas d’équidistance entre deux nombres entiers, au nombre entier supérieur;
- b) si le critère est exprimé par un nombre décimal comportant une seule décimale, être arrondie au dixième le plus proche et, en cas d’équidistance entre deux dixièmes, au dixième supérieur;
- c) si le critère est exprimé par un nombre décimal comportant deux décimales, être arrondie au centième le plus proche et, en cas d’équidistance entre deux centièmes, au centième supérieur.

TABLEAU 1

Blé roux de printemps, Ouest canadien (CWRS)

Nom de grade	Poids spécifique minimum	Variété	Minimum de grains vitreux durs	Minimum de protéines	Condition	Matières autres que des céréales	Total	Classes contrastantes	Total
	Norme de qualité					Limites maximales
						Matières étrangères		Blé d’autres classes ou variétés
Nom de grade	kg/hl	Variété	%	%	Condition	%	%	%	%
CWRS n^o 1	75	Toute variété de la classe CWRS désignée comme telle par arrêté de la Commission	65	10,0	Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés	0,2	0,6	0,8	2,3
CWRS n^o 2	72	Toute variété de la classe CWRS désignée comme telle par arrêté de la Commission	Aucun minimum	Aucun minimum	Passablement bien mûri, peut être modérément délavé ou atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés	0,3	1,2	2,3	4,5
CWRS n^o 3	69	Toute variété de la classe CWRS désignée comme telle par arrêté de la Commission	Aucun minimum	Aucun minimum	Peut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés	0,5	2,4	3,8	7,5
Fourrager OC	65	Toute classe ou variété de blé autre que le blé dur ambré et que toute variété de la classe CWSP	Aucun minimum	Aucun minimum	Odeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés	1,0	10,0	10,0 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux	10,0 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux

TABLEAU 2

Blé rouge d’hiver, Ouest canadien (CWRW)

Nom de grade	Norme de qualité				Limites maximales
	Poids spécifique minimum	Variété	Minimum de protéines	Condition	Matières étrangères		Blé d’autres classes ou variétés
	Poids spécifique minimum		Minimum de protéines		Matières autres que des céréales	Total	Classes contrastantes	Total
	kg/hl		%		%	%	%	%
CWRW n^o 1	79	Toute variété de la classe CWRW désignée comme telle par arrêté de la Commission	11,0	Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés	0,2	0,4	1	3
CWRW n^o 2	76	Toute variété de la classe CWRW désignée comme telle par arrêté de la Commission	11,0	Passablement bien mûri, peut être modérément atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés	0,3	0,7	2	5
CWRW n^o 3	74	Toute variété de la classe CWRW désignée comme telle par arrêté de la Commission	Aucun minimum	Peut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés	0,5	1,3	3	10
Fourrager OC	65	Toute classe ou variété de blé autre que le blé dur ambré et que toute variété de la classe CWSP	Aucun minimum	Odeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés	1,0	10,0	10 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux	10 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux

TABLEAU 3

Blé extra fort, Ouest canadien (CWES)

Nom de grade	Norme de qualité				Limites maximales
	Poids spécifique minimum	Variété	Minimum de protéines	Condition	Matières étrangères		Blé d’autres classes ou variétés
	Poids spécifique minimum		Minimum de protéines		Matières autres que des céréales	Total	Classes contrastantes	Total
	kg/hl		%		%	%	%	%
CWES n^o 1	75	Toute variété de la classe CWES désignée comme telle par arrêté de la Commission	10,0	Passablement bien mûri, peut être modérément délavé ou atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés	0,2	0,8	1,5	3
CWES n^o 2	73	Toute variété de la classe CWES désignée comme telle par arrêté de la Commission	Aucun minimum	Peut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés	0,3	1,5	2,5	5
Fourrager OC	65	Toute classe ou variété de blé autre que le blé dur ambré et que toute variété de la classe CWSP	Aucun minimum	Odeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés	1,0	10,0	10,0 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux	10 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux

TABLEAU 4

Blé tendre blanc de printemps, Ouest canadien (CWSWS)

Nom de grade	Norme de qualité			Limites maximales
	Poids spécifique minimum	Variété	Condition	Matières étrangères		Blé d’autres classes ou variétés
	Poids spécifique minimum			Matières autres que des céréales	Total	Blé d’autres classes ou variétés
	kg/hl			%	%	%
CWSWS n^o 1	76	Toute variété de la classe CWSWS désignée comme telle par arrêté de la Commission	Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés	0,2	1,0	3
CWSWS n^o 2	74	Toute variété de la classe CWSWS désignée comme telle par arrêté de la Commission	Passablement bien mûri, peut être modérément abîmé par les intempéries, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés	0,3	2,0	6
CWSWS n^o 3	69	Toute variété de la classe CWSWS désignée comme telle par arrêté de la Commission	Peut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés	0,5	3,0	10
Fourrager OC	65	Toute classe ou variété de blé autre que le blé dur ambré et que toute variété de la classe CWSP	Odeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés	1,0	10,0	10 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux

TABLEAU 5[Abrogé, DORS/2016-204, art. 5]

TABLEAU 6

Blé dur ambré, Ouest canadien (CWAD)

Nom de grade	Norme de qualité					Limites maximales
	Poids spécifique minimum	Variété	Minimum de grains vitreux durs	Minimum de protéines	Condition	Matières étrangères		Blé d’autres classes ou variétés
	Poids spécifique minimum		Minimum de grains vitreux durs	Minimum de protéines		Matières autres que des céréales	Total	Autres classes	Total
	kg/hl		%	%		%	%	%	%
CWAD n^o 1	79	Toute variété de la classe CWAD désignée comme telle par arrêté de la Commission	80	9,5	Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés	0,2	0,5	2,0	4
CWAD n^o 2	77	Toute variété de la classe CWAD désignée comme telle par arrêté de la Commission	60	Aucun minimum	Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés	0,3	1,2	3,0	8
CWAD n^o 3	74	Toute variété de la classe CWAD désignée comme telle par arrêté de la Commission	40	Aucun minimum	Passablement bien mûri, peut être modérément abîmé par les intempéries ou atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés	0,5	1,5	4,3	11
CWAD n^o 4	71	Toute variété de la classe CWAD désignée comme telle par arrêté de la Commission	Aucun minimum	Aucun minimum	Peut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés	0,5	3,0	10,0	49
CWAD n^o 5	65	Toute variété de blé dur ambré	Aucun minimum	Aucun minimum	Odeur raisonnablement agréable, exclu des grades supérieurs en raison du poids léger ou de grains endommagés	1,0	10,0	49,0	Aucune limite

TABLEAU 7

Avoine, Ouest canadien (OC)

Nom de grade	Norme de qualité		Limites maximales
	Poids spécifique minimum	Condition	Dommages			Matières étrangères
	Poids spécifique minimum		Grains échauffés	Grains atteints par la gelée	Total	Orge	Céréales autres que le blé ou l’orge	Grosses graines	Blé	Folle avoine	Total, dommages et matières étrangères
	kg/hl		%	%	%	%	%	%	%	%	%
OC n^o 1	56	Bonne couleur, 98 % de gruau sain	0,0	0,1	2	0,8	1	0,2	0,8	1	2
OC n^o 2	53	Bonne couleur, 96 % de gruau sain	0,1	4,0	4	1,5	2	0,3	1,5	2	4
OC n^o 3	51	Couleur passable, 94 % de gruau sain	0,5	6,0	6	3,0	3	0,5	3,0	3	6
OC n^o 4	48	Couleur médiocre, 92 % de gruau sain	1,0	Note de TABLEAU 7 Avoine, Ouest canadien (OC)^* Aucune limite	8	8,0	8	1,0	8,0	8	8

Retour à la référence de la note de bas de page ^*Non inclus dans le total des dommages.

TABLEAU 8

Orge brassicole, Ouest canadien (OC)

Nom de grade	Norme de qualité				Limites maximales
	Variété				Matières étrangères
		Fusariés	Échauffés	Gelée	Graines inséparables	Grosses graines oléagineuses
		%	%	%	%	%
Brassicole, extra OC à deux rangs	Toute variété sélectionnée de la classe d’orge brassicole, Ouest canadien à deux rangs désignée comme telle par arrêté de la Commission	0,2	0,1	2,0	0,2	Aucune
Brassicole, extra OC à six rangs	Toute variété sélectionnée de la classe d’orge brassicole, Ouest canadien à six rangs désignée comme telle par arrêté de la Commission	0,2	0,1	2,0	0,2	Aucune
Brassicole, extra OC à grains nus à deux rangs	Toute variété sélectionnée de la classe d’orge brassicole à grains nus, Ouest canadien à deux rangs désignée comme telle par arrêté de la Commission	0,2	0,1	2,0	0,2	Aucune
Brassicole, extra OC à grains nus à six rangs	Toute variété sélectionnée de la classe d’orge brassicole à grains nus, Ouest canadien à six rangs désignée comme telle par arrêté de la Commission	0,2	0,1	2,0	0,2	Aucune

Remarque : L’orge qui n’est pas sélectionnée pour le maltage est classée, selon sa qualité, dans l’un des grades « à des fins générales ».

TABLEAU 9

Orge à des fins générales, Ouest canadien (OC)

Nom de grade	kg/hl	Condition	%	%	%	%
	Norme de qualité		Limites maximales de matières étrangères
	Poids spécifique minimum		Graines inséparables	Autres céréales	Folle avoine	Total
OC n^o 1	63	Odeur raisonnablement agréable, peut être atteinte par la gelée, tachée par les intempéries ou autrement endommagée	0,2	2,5	1,0	2,5
OC n^o 2	57	Odeur passablement agréable, exclue des autres grades en raison de grains immatures ou fortement endommagés	0,2	8,0	2,5	10,0
Grains nus, OC n^o 1	72	Odeur raisonnablement agréable, peut être atteinte par la gelée, tachée par les intempéries ou autrement endommagée	0,2	2,5	1,0	2,5
Grains nus, OC n^o 2	65	Odeur passablement agréable, exclue des autres grades en raison de grains immatures ou fortement endommagés	0,2	8,0	2,5	10,0

TABLEAU 10

Orge alimentaire, Ouest canadien (OC)

	Variétés avec glumes adhérées	Autres variétés à grains nus	Total, glumes adhérées	Graines inséparables	Autres céréales	Total
	Norme de qualité			Limites maximales de matières étrangères
Nom de grade	%	%	%	%	%	%
Alimentaire, extra OC à deux rangs	S.O.	S.O.	S.O.	0,2	2,0	2
Alimentaire, extra OC à six rangs	S.O.	S.O.	S.O.	0,2	2,0	2
Alimentaire, extra OC à grains nus à deux rangs	Considérées comme autres céréales	5	5	0,2	2,0	2
Alimentaire, extra OC à grains nus à six rangs	Considérées comme autres céréales	5	5	0,2	2,0	2

Remarque : L’orge qui n’est pas sélectionnée pour la classe alimentaire est classée, selon sa qualité, dans l’un des grades « à des fins générales ».

TABLEAU 11

Seigle, Ouest canadien (OC)

Nom de grade	Norme de qualité		Limites maximales de matières étrangères
	Poids spécifique minimum	Condition	Céréales autres que le blé	Ergot	Matières autres que des céréales	Total
	kg/hl	Condition	%	%	%	%
OC n^o 1	72	Bien mûri, presque exempt de grains abîmés par les intempéries	2	0,05	0,5	2
OC n^o 2	69	Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains abîmés par les intempéries	3	0,20	1,0	5
OC n^o 3	63	Exclu des grades supérieurs en raison de grains endommagés	10	0,33	2,0	10

TABLEAU 12

Graine de lin, Ouest canadien (OC)

Nom de grade	Norme de qualité			Norme de propreté	Limites maximales de dommages
	Poids spécifique minimum	Variété	Condition	Graine commercialement pure	Échauffée	Total
	kg/hl	Variété	Condition	Graine commercialement pure	%	%
OC n^o 1	65	Toute variété de la classe de graine de lin, Ouest canadien désignée comme telle par arrêté de la Commission	Mûre, odeur agréable	Peut contenir au plus 1,0 % d’autres graines qui ne sont pas facilement séparées de la graine de lin, à être évaluées comme impuretés	0,1	13
OC n^o 2	62	Toute variété de la classe de graine de lin, Ouest canadien désignée comme telle par arrêté de la Commission	Raisonnablement bien mûrie, odeur agréable	Peut contenir au plus 1,5 % d’autres graines qui ne sont pas facilement séparées de la graine de lin, à être évaluées comme impuretés	0,2	25
OC n^o 3	Aucun minimum	Toute variété de graine de lin	Exclue des grades supérieurs en raison du poids léger ou de graines endommagées; peut avoir l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur nettement sure, rance ou de moisi, ni d’odeur qui révèle une forte détérioration	Peut contenir au plus 2,0 % d’autres graines qui ne sont pas facilement séparées de la graine de lin, à être évaluées comme impuretés	10,0	Aucune limite

TABLEAU 13[Abrogé, DORS/2013-145, art. 1]

TABLEAU 14

Grain mélangé, Ouest canadien (OC)

Nom de grade	Composition	%
		Limites maximales de matières étrangères
Grain mélangé, blé OC	Mélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % de blé	2
Grain mélangé, seigle OC	Mélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % de seigle	2
Grain mélangé, orge OC	Mélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % d’orge	2
Grain mélangé, avoine OC	Mélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % d’avoine	2
Grain mélangé, triticale OC	Mélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % de triticale	2
Grain mélangé, OC	Mélanges de céréales et de folle avoine, aucune céréale en sus de 50 % mais contenant 50 % ou plus de céréales au total	2

TABLEAU 15

Maïs — jaune, blanc ou mélangé, Ouest canadien (OC)

Nom de grade	Norme de qualité		Limites maximales de dommages		Total maïs fendillé et matières étrangères
	Poids spécifique minimum	Condition	Échauffé	Total	Total maïs fendillé et matières étrangères
	kg/hl	Condition	%	%	%
OC n^o 1	68	Frais, odeur agréable, grosseur uniforme	0,1	3	2
OC n^o 2	66	Frais et odeur agréable	0,2	5	3
OC n^o 3	64	Frais et odeur agréable	0,5	7	5
OC n^o 4	62	Frais et odeur agréable	1,0	10	7
OC n^o 5	58	Peut dégager une légère odeur, pas d’odeur sure ou de moisi	3,0	15	12

Remarque : La couleur est ajoutée au nom de grade.

TABLEAU 16

Graine de carthame, Canada (Can)

Nom de grade	Norme de qualité	Limites maximales
	Condition	Dommages		Matières étrangères		Glumes
		Échauffée	Total	Matières autres que des céréales	Total	Glumes vides	Graines déglumées
		%	%	%	%	%	%
Canada n^o 1	Bien mûrie, bonne couleur naturelle	0,0	3	0,2	0,5	0,5	2
Canada n^o 2	Raisonnablement bien mûrie, peut être modérément tachée par les intempéries	0,0	10	0,5	2,0	1,0	5
Canada n^o 3	Exclue des grades supérieurs en raison de taches causées par les intempéries, peut avoir l’odeur caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur nettement sure, rance ou de moisi	1,0	10	1,0	5,0	2,0	8

TABLEAU 17

Blé roux de printemps Canada prairie (CPSR)

Nom de grade	Norme de qualité			Limites maximales
	Poids spécifique minimum	Variété	Condition	Matières étrangères		Blé d’autres classes ou variétés
	Poids spécifique minimum			Matières autres que des céréales	Total	Classes contrastantes	Total
	kg/hl			%	%	%	%
CPSR n^o 1	77	Toute variété de la classe CPSR désignée comme telle par arrêté de la Commission	Passablement bien mûri, peut être modérément délavé ou atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés	0,2	0,8	3	5
CPSR n^o 2	75	Toute variété de la classe CPSR désignée comme telle par arrêté de la Commission	Peut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés	0,3	1,5	5	10
Fourrager OC	65	Toute classe ou variété de blé autre que le blé dur ambré et que toute variété de la classe CWSP	Odeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés	1,0	10,0	10 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux	10 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux

TABLEAU 18

Blé blanc de printemps Canada prairie (CPSW)

Nom de grade	Norme de qualité			Limites maximales
	Poids spécifique minimum	Variété	Condition	Matières étrangères		Blé d’autres classes ou variétés
	Poids spécifique minimum			Matières autres que des céréales	Total	Classes contrastantes	Total
	kg/hl			%	%	%	%
CPSW n^o 1	77	Toute variété de la classe CPSW désignée comme telle par arrêté de la Commission	Passablement bien mûri, peut être modérément délavé ou atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés	0,2	0,8	3	5
CPSW n^o 2	75	Toute variété de la classe CPSW désignée comme telle par arrêté de la Commission	Peut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés	0,3	1,5	5	10
Fourrager OC	65	Toute classe ou variété de blé autre que le blé dur ambré et que toute variété de la classe CWSP	Odeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés	1,0	10,0	10 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux	10 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux

TABLEAU 19

Canola, Canada (Can)

Nom de grade	Norme de qualité	Norme de propreté	Limites maximales de dommages
	Condition	Graine commercialement pure	Nettement vert	Échauffé	Total
	Condition	Graine commercialement pure	%	%	%
Canada n^o 1	Raisonnablement bien mûri, odeur agréable, bonne couleur naturelle	Au plus 1,0 % d’autres graines apparentes qui ne sont pas facilement séparées du canola, à être évaluées comme impuretés	2	0,1	5
Canada n^o 2	Passablement bien mûri, odeur agréable, couleur naturelle raisonnablement bonne	Au plus 1,5 % d’autres graines apparentes qui ne sont pas facilement séparées du canola, à être évaluées comme impuretés	6	0,5	12
Canada n^o 3	Peut avoir l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur nettement sure, rance ou de moisi, ni d’odeur qui révèle une forte détérioration	Au plus 2,0 % d’autres graines apparentes qui ne sont pas facilement séparées du canola, à être évaluées comme impuretés	20	2,0	25

TABLEAU 20

Graine de tournesol de confiserie, Canada (Can)

Nom de grade	Norme de qualité		Limites maximales de dommages			Graines décortiquées
	Poids spécifique minimum	Condition	Échauffée	Abîmée par les insectes	Total	Graines décortiquées
	kg/hl	Condition	%	%	%	%
Canada n^o 1	31	Bien mûrie et odeur agréable	0,5	2	4	5
Canada n^o 2	29	Raisonnablement bien mûrie et odeur agréable	1,0	4	8	5

TABLEAU 21

Graine de tournesol pour la production d’huile, Canada (Can)

Nom de grade	Norme de qualité		Limites maximales de dommages			Graines décortiquées
	Poids spécifique minimum	Condition	Échauffée	Abîmée par les insectes	Total	Graines décortiquées
	kg/hl	Condition	%	%	%	%
Canada n^o 1	35	Bien mûrie et odeur agréable	0,5	2	5	5
Canada n^o 2	31	Raisonnablement bien mûrie et odeur agréable	1,0	4	10	5

TABLEAU 22

Sarrasin, Canada (Can)

Nom de grade	Norme de qualité		Limites maximales
	Poids spécifique minimum	Condition	Dommages			Matières étrangères
	Poids spécifique minimum		Décortiqué	Immature	Total	Céréales	Matières autres que des céréales	Total
	kg/hl		%	%	%	%	%	%
Canada n^o 1	58	Frais et odeur agréable	1	1,5	4	1,0	0,2	1
Canada n^o 2	55	Frais et odeur agréable	2	1,5	8	2,5	1,0	3
Canada n^o 3	Aucun minimum	Peut dégager une odeur de terre ou d’herbe, pas d’odeur sure ou de moisi	5	5,0	20	5,0	2,0	5

TABLEAU 23

Graine de soja jaune, vert, brun, noir ou mélangé, Canada (Can)

Nom de grade	Norme de qualité		Limites maximales
	Poids spécifique minimum	Condition	Fendue	Autres couleurs ou bicolore, autres que pour le soja mélangé	Dommages		Matières étrangères
	Poids spécifique minimum		Fendue		Échauffée ou moisie	Total	Matières étrangères autres que du grain	Total
	kg/hl		%	%	%	%	%	%
Canada n^o 1	70	Fraîche, odeur naturelle, bonne couleur naturelle	10	2	0,0	2	0,1	1
Canada n^o 2	68	Fraîche, odeur naturelle, légèrement tachée	15	3	0,2	3	0,3	2
Canada n^o 3	66	Fraîche, odeur naturelle, peut être tachée	20	5	1,0	5	0,5	3
Canada n^o 4	63	Fraîche, peut être très tachée	30	10	3,0	8	2,0	5
Canada n^o 5	59	Fraîche, peut être très tachée	40	15	5,0	15	3,0	8

Remarque : La couleur est ajoutée au nom de grade.

TABLEAU 24

Pois autres que pois verts, Canada (Can)

Nom de grade	Norme de qualité	Limites maximales
	Couleur	Pois d’autres couleurs	Matières étrangères	Téguments fendillés, y compris les pois fendus	Dommages
		Pois d’autres couleurs	Matières étrangères	Téguments fendillés, y compris les pois fendus	Ratatinés	Fendus	Échauffés	Abîmés par les insectes	Autres dommages	Total
		%	%	%	%	%	%	%	%	%
Canada n^o 1	Bonne couleur naturelle	1,0	0,2	5	3	1	0,00	1,0	3	3
Canada n^o 2	Couleur passable	2,0	0,5	10	5	3	0,05	1,5	5	5
Extra Canada n^o 3	Couleur passable	2,0	0,5	13	5	5	0,05	1,5	5	9
Canada n^o 3	Couleur atypique	3,0	1,0	15	7	5	0,20	4,0	10	10

Remarque : La variété ou la couleur est ajoutée au nom de grade.

TABLEAU 25

Pois verts, Canada (Can)

Nom de grade	Norme de qualité	Limites maximales
	Couleur	Autres classes et délavés			Matières étrangères	Téguments fendillés, y compris les pois fendus	Dommages
		Autres classes	Délavés	Total	Matières étrangères	Téguments fendillés, y compris les pois fendus	Échauffés	Abîmés par les insectes	Autres dommages	Ratatinés	Fendus	Total
		%	%	%	%	%	%	%	%	%	%	%
Canada n^o 1	Bonne couleur naturelle	0,5	2,0	2,0	0,1	5	0,0	0,3	2	2	1	3
Canada n^o 2	Couleur passable	1,0	3,0	4,0	0,2	8	0,1	0,8	4	4	1	5
Canada n^o 3	Couleur atypique	2,0	5,0	7,0	0,5	13	0,5	2,5	10	8	5	12

Remarque : La variété ou la couleur est ajoutée au nom de grade.

TABLEAU 26

Pois fourragers, Canada (Can)

Nom de grade	Limites maximales
	Brûlés	Échauffés et brûlés en entreposage	Légumineuses autres que les pois verts, jaunes et orange	Matières inertes	Ergot	Excrétions
	%	%	%	%	%	%
Pois fourragers Canada	0,0	1	5	1	0,05	0,02

TABLEAU 27

Colza, Canada (Can)

Nom de grade	Norme de qualité	Norme de propreté	Limites maximales de dommages
	Condition	Graine commercialement pure	Nettement vert	Échauffé	Total
	Condition	Graine commercialement pure	%	%	%
Canada n^o 1	Raisonnablement bien mûri, odeur agréable, bonne couleur naturelle	Au plus 1,0 % d’autres graines apparentes qui ne sont pas facilement séparées de la graine de colza, à être évaluées comme impuretés	2	0,1	5
Canada n^o 2	Passablement bien mûri, odeur agréable, couleur naturelle raisonnablement bonne	Au plus 1,5 % d’autres graines apparentes qui ne sont pas facilement séparées de la graine de colza, à être évaluées comme impuretés	6	0,5	12
Canada n^o 3	Peut avoir l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur nettement sure, rance ou de moisi ou qui révèle une forte détérioration	Au plus 2,0 % d’autres graines apparentes qui ne sont pas facilement séparées de la graine de colza, à être évaluées comme impuretés	20	2,0	25

TABLEAU 28

Graine de moutarde cultivée brune, Canada (Can)

Nom de grade	Norme de qualité	Limites maximales
	Condition	Autres classes	Dommages			Graines inséparables apparentes
		Autres classes	Nettement vertes	Échauffées	Total	Nettement nuisibles	Total
		%	%	%	%	%	%
Brune Canada n^o 1	Raisonnablement bien mûrie, odeur agréable, bonne couleur naturelle	1	1,5	0,1	1,5	0,1	0,3
Brune Canada n^o 2	Passablement bien mûrie, odeur agréable, couleur raisonnablement bonne	2	2,0	0,2	3,0	0,2	0,5
Brune Canada n^o 3	Peut dégager l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur qui révèle une forte détérioration	5	3,5	0,5	5,0	0,3	0,7
Brune Canada n^o 4	Peut dégager l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur qui révèle une forte détérioration	10	3,5	1,0	10,0	1,0	3,0

TABLEAU 28.1

Graine de moutarde cultivée chinoise, Canada (Can)

Nom de grade	Norme de qualité	Limites maximales
	Condition	Autres classes	Dommages			Graines inséparables apparentes
		Autres classes	Nettement vertes	Échauffées	Total	Nettement nuisibles	Total
		%	%	%	%	%	%
Chinoise Canada n^o 1	Raisonnablement bien mûrie, odeur agréable, bonne couleur naturelle	1	1,5	0,1	1,5	0,1	0,3
Chinoise Canada n^o 2	Passablement bien mûrie, odeur agréable, couleur raisonnablement bonne	2	1,5	0,2	3,0	0,2	0,5
Chinoise Canada n^o 3	Peut dégager l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur qui révèle une forte détérioration	5	3,5	0,5	5,0	0,3	0,7
Chinoise Canada n^o 4	Peut dégager l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur qui révèle une forte détérioration	10	3,5	1,0	10,0	1,0	3,0

TABLEAU 28.2

Graine de moutarde cultivée blanche, Canada (Can)

Nom de grade	Norme de qualité	Limites maximales
	Condition	Autres classes	Dommages			Graines inséparables apparentes
		Autres classes	Nettement vertes	Échauffées	Total	Nettement nuisibles	Total
		%	%	%	%	%	%
Blanche Canada n^o 1	Raisonnablement bien mûrie, odeur agréable, bonne couleur naturelle	1	1,5	0,1	1,5	0,1	0,3
Blanche Canada n^o 2	Passablement bien mûrie, odeur agréable, couleur raisonnablement bonne	2	1,5	0,2	3,0	0,2	0,5
Blanche Canada n^o 3	Peut dégager l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur qui révèle une forte détérioration	5	3,5	0,5	5,0	0,3	0,7
Blanche Canada n^o 4	Peut dégager l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur qui révèle une forte détérioration	10	3,5	1,0	10,0	1,0	3,0

TABLEAU 29

Triticale, Canada (Can)

Nom de grade	Norme de qualité		Limites maximales des matières étrangères
	Poids spécifique minimum	Condition	Céréales autres que le blé	Matières autres que des céréales	Total
	kg/hl	Condition	%	%	%
Canada n^o 1	65	Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés	1	0,5	2,5
Canada n^o 2	62	Passablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés	2	1,0	4,0
Canada n^o 3	Aucun minimum	Odeur raisonnablement agréable, exclu des grades supérieurs en raison du poids léger ou de grains endommagés	3	2,0	7,0

TABLEAU 30

Haricots ronds blancs, Canada (Can)

Nom de grade	Norme de qualité	Limites maximales
		Autres classes propres au mélange	Matières étrangères		Classes contrastantes	Total, dommages, matières étrangères et classes contrastantes	Total, dommages, y compris les haricots fendus, matières étrangères et classes contrastantes
		Autres classes propres au mélange	Pierres, schiste ou matières analogues	Total	Classes contrastantes
		%	%	%	%	%	%
Extra Canada n^o 1	Grosseur uniforme, bonne couleur naturelle	1	0,01	0,05	0,1	1,0	1,0
Spécial Canada n^o 2	Couleur passablement bonne	1	0,01	0,05	0,1	1,5	2,0
Canada n^o 1	Couleur raisonnablement bonne	1	0,05	0,10	0,1	1,5	2,0
Canada n^o 2	Couleur passablement bonne	5	0,10	0,20	1,0	3,0	4,0
Canada n^o 3	Couleur passablement bonne	5	0,20	0,50	1,0	5,0	6,0
Canada n^o 4	Couleur atypique	5	0,20	0,50	1,0	8,5	10,0

TABLEAU 31

Haricots — canneberge, dolique à oeil noir ou à oeil jaune, Canada (Can)

Nom de grade	Norme de qualité	Limites maximales
		Autres classes propres au mélange	Matières étrangères		Classes contrastantes	Total, dommages, matières étrangères et classes contrastantes	Total, dommages, y compris les haricots fendus, matières étrangères et classes contrastantes
		Autres classes propres au mélange	Pierres, schiste ou matières analogues	Total	Classes contrastantes
		%	%	%	%	%	%
Extra Canada n^o 1	Grosseur uniforme, bonne couleur naturelle	1	0,00	0,05	1,0	1,0	1,0
Canada n^o 1	Couleur raisonnablement bonne	3	0,05	0,10	1,5	1,5	3,5
Spécial Canada n^o 1	Couleur passablement bonne	3	0,05	0,10	1,5	1,5	3,5
Canada n^o 2	Couleur passablement bonne	5	0,10	0,20	3,0	3,0	5,5
Canada n^o 3	Couleur passablement bonne	10	0,20	0,50	5,0	5,0	7,5
Canada n^o 4	Couleur atypique	15	0,50	1,00	8,5	8,5	10,0

Remarque : Le nom de la classe est ajouté au nom de grade.

TABLEAU 32

Haricots autres que canneberge, dolique à oeil noir ou à oeil jaune ou haricots ronds blancs, Canada (Can)

Nom de grade	Norme de qualité	Limites maximales
		Autres classes propres au mélange	Matières étrangères		Classes contrastantes	Total, dommages, matières étrangères et classes contrastantes	Total, dommages, y compris les haricots fendus, matières étrangères et classes contrastantes
		Autres classes propres au mélange	Pierres, schiste ou matières analogues	Total	Classes contrastantes
		%	%	%	%	%	%
Extra Canada n^o 1	Grosseur uniforme, bonne couleur naturelle	1	0,00	0,05	1,0	1,0	1,0
Canada n^o 1	Couleur raisonnablement bonne	3	0,05	0,10	1,5	1,5	2,0
Spécial Canada n^o 1	Couleur passablement bonne	3	0,05	0,10	1,5	1,5	2,0
Canada n^o 2	Couleur passablement bonne	5	0,10	0,20	3,0	3,0	4,0
Canada n^o 3	Couleur passablement bonne	10	0,20	0,50	5,0	5,0	6,0
Canada n^o 4	Couleur atypique	15	0,50	1,00	8,5	8,5	10,0

Remarque : Le nom de la classe est ajouté au nom de grade.

TABLEAU 33

Pois chiches, Ouest canadien (OC), Desi

Nom de grade	Limites maximales
	Dommages	Endommagement mécanique, y compris les pois chiches fendus	Verts	Matières étrangères
	%	%	%	%
OC n^o 1	1	2,0	1,0	0,1
OC n^o 2	2	3,5	2,0	0,2
OC n^o 3	3	5,0	3,0	0,2

TABLEAU 34

Pois chiches, Ouest canadien (OC), Kabuli

Nom de grade	Norme de qualité	Limites maximales
	Couleur	Dommages	Endommagement mécanique, y compris les pois chiches fendus	Verts	Matières étrangères
	Couleur	%	%	%	%
OC n^o 1	Bonne couleur naturelle	0,5	1	0,5	0,1
OC n^o 2	Couleur passable	1,0	2	1,0	0,2
OC n^o 3	Couleur médiocre	2,0	3	2,0	0,2

TABLEAU 35

Lentilles autres que rouges, Canada (Can)

Nom de grade	Norme de qualité	Limites maximales
	Condition	Couleurs contrastantes	Tachées	Dommages				Matières étrangères
		Couleurs contrastantes	Tachées	Échauffées	Pelées, fendues et cassées	Autres dommages	Total	Pierres	Total
		%	%	%	%	%	%	%	%
Canada n^o 1	Grosseur uniforme, bonne couleur naturelle	0,2	1	0,2	2,0	1,0	2,0	0,1	0,2
Canada n^o 2	Grosseur uniforme, couleur naturelle raisonnablement bonne	0,5	4	0,5	3,5	2,0	3,5	0,2	0,5
Extra Canada n^o 3	Grosseur uniforme, couleur passable	2,0	7	0,5	5,0	5,0	5,0	0,2	0,5
Canada n^o 3	Couleur médiocre	3,0	Aucune limite	1,0	10,0	10,0	10,0	0,2	1,0

TABLEAU 36

Lentilles rouges, Canada (Can)

	Condition			Classes contrastantes	Dommages						Matières étrangères
	Norme de qualité				Limites maximales
		Cuivrées	Total cuivrées, y compris lentilles délavées	Classes contrastantes	Échauffées	Pelées, fendues et cassées	Autres dommages	Total	Ridées	Total, dommages, y compris lentilles ridées	Pierres	Total
Nom de grade		%	%	%	%	%	%	%	%	%	%	%
Rouge Canada n^o 1	Grosseur uniforme, bonne couleur naturelle	1	3	0,2	0,2	2,0	1,0	2,0	2,0	4,0	0,1	0,2
Rouge Canada n^o 2	Grosseur uniforme, couleur naturelle raisonnablement bonne	3	10	0,5	0,5	3,5	2,0	3,5	5,0	8,0	0,2	0,5
Rouge Extra Canada n^o 3	Grosseur uniforme, couleur passable	10	25	2,0	0,5	5,0	5,0	5,0	S.O.	S.O.	0,2	0,5
Rouge Canada n^o 3	Couleur médiocre	Aucune limite	Aucune limite	3,0	1,0	10,0	10,0	10,0	S.O.	S.O.	0,2	1,0

TABLEAU 37

Féveroles, Canada (Can)

Nom de grade	Norme de qualité	Limites maximales
	Condition	Fendues	Dommages		Matières étrangères
		Fendues	Perforées	Total	Pierres ou schiste	Total
		%	%	%	%	%
Canada n^o 1	Raisonnablement bien mûries, couleur naturelle raisonnablement bonne	6	1	4	0,1	0,2
Canada n^o 2	Passablement bien mûries, couleur passable	9	3	6	0,2	0,5
Canada n^o 3	Fraîches, odeur agréable, exclues des grades supérieurs en raison de graines immatures, couleur médiocre ou dommages	12	3	10	0,5	2,0

TABLEAU 38[Abrogé, DORS/2019-211, art. 26]

TABLEAU 39

Blé roux de printemps, Est canadien (CERS)

Nom de grade	Norme de qualité			Limites maximales
	Poids spécifique minimum	Variété	Condition	Matières étrangères		Classes contrastantes
	Poids spécifique minimum			Matières autres que des céréales	Total	Classes contrastantes
	kg/hl			%	%	%
CERS n^o 1	75	Toute variété de la classe CERS désignée comme telle par arrêté de la Commission	Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés	0,2	0,8	1
CERS n^o 2	72	Toute variété de la classe CERS désignée comme telle par arrêté de la Commission	Passablement bien mûri, peut être modérément abîmé par les intempéries, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés	0,3	1,5	3
CERS n^o 3	69	Toute variété de la classe CERS désignée comme telle par arrêté de la Commission	Peut être immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés	0,5	3,5	5
CERS n^o 4	65	Toute variété de la classe CERS désignée comme telle par arrêté de la Commission	Odeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés	1,0	10,0	10 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CEOW ou d’un mélange des deux

TABLEAU 40

Blé de force rouge d’hiver, Est canadien (CEHRW)

Nom de grade	Norme de qualité			Limites maximales
	Poids spécifique minimum	Variété	Condition	Matières étrangères		Classes contrastantes
	Poids spécifique minimum			Matières autres que des céréales	Total	Classes contrastantes
	kg/hl			%	%	%
CEHRW n^o 1	76	Toute variété de la classe CEHRW désignée comme telle par arrêté de la Commission	Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés	0,2	0,8	1
CEHRW n^o 2	74	Toute variété de la classe CEHRW désignée comme telle par arrêté de la Commission	Passablement bien mûri, peut être modérément abîmé par les intempéries, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés	0,3	1,5	3
CEHRW n^o 3	69	Toute variété de la classe CEHRW désignée comme telle par arrêté de la Commission	Peut être immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés	0,5	3,5	5
CEHRW n^o 4	65	Toute variété de la classe CEHRW désignée comme telle par arrêté de la Commission	Odeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés	1,0	10,0	10 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CEOW ou d’un mélange des deux

TABLEAU 41

Blé tendre rouge d’hiver, Est canadien (CESRW)

Nom de grade	Norme de qualité			Limites maximales
	Poids spécifique minimum	Variété	Condition	Matières étrangères		Classes contrastantes
	Poids spécifique minimum			Matières autres que des céréales	Total	Classes contrastantes
	kg/hl			%	%	%
CESRW n^o 1	76	Toute variété de la classe CESRW désignée comme telle par arrêté de la Commission	Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés	0,2	0,8	1
CESRW n^o 2	74	Toute variété de la classe CESRW désignée comme telle par arrêté de la Commission	Passablement bien mûri, peut être modérément abîmé par les intempéries, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés	0,3	1,5	3
CESRW n^o 3	69	Toute variété de la classe CESRW désignée comme telle par arrêté de la Commission	Peut être immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés	0,5	3,5	5
CESRW n^o 4	65	Toute variété de la classe CESRW désignée comme telle par arrêté de la Commission	Odeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés	1,0	10,0	10 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CEOW ou d’un mélange des deux

TABLEAU 42

Blé blanc d’hiver, Est canadien (CEWW)

Nom de grade	Norme de qualité			Limites maximales
	Poids spécifique minimum	Variété	Condition	Matières étrangères		Blé d’autres classes ou variétés
	Poids spécifique minimum			Matières autres que des céréales	Total	Classes contrastantes	Total
	kg/hl			%	%	%	%
CEWW n^o 1	76	Toute variété de la classe CEWW désignée comme telle par arrêté de la Commission	Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés	0,2	1,0	1	5
CEWW n^o 2	74	Toute variété de la classe CEWW désignée comme telle par arrêté de la Commission	Passablement bien mûri, peut être modérément abîmé par les intempéries, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés	0,3	2,0	2	6
CEWW n^o 3	69	Toute variété de la classe CEWW désignée comme telle par arrêté de la Commission	Peut être immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés	0,5	3,0	3	10
CEWW n^o 4	65	Toute variété de la classe CEWW désignée comme telle par arrêté de la Commission	Odeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés	1,0	10,0	10 % de blé dur ambré ou de blé autre (CEOW) ou d’un mélange des deux	10 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CEOW ou d’un mélange des deux

TABLEAU 43[Abrogé, DORS/2019-211, art. 26]

TABLEAU 44

Blé fourrager, Est canadien (EC)

Nom de grade	Norme de qualité			Limites maximales
	Poids spécifique minimum	Variété	Condition	Matières étrangères		Blé dur ambré
	Poids spécifique minimum			Matières autres que des céréales	Total	Blé dur ambré
	kg/hl			%	%	%
Fourrager EC	65	Toute classe ou variété de blé autre que le blé dur ambré	Odeur raisonnablement agréable, peut être immature ou abîmé par les intempéries	1	10	10

TABLEAU 45

Avoine, Est canadien (EC)

			Échauffée	Total	Orge	Blé	Folle avoine	Total, dommages et matières étrangères
Nom de grade	Norme de qualité		Limites maximales
	Poids spécifique minimum kg/hl	Condition	Dommages		Matières étrangères
			%	%	%	%	%	%
EC n^o 1	51	Bonne couleur naturelle, 98 % de gruau sain	0,0	2	0,8	0,8	1	2
EC n^o 2	49	Bonne couleur naturelle, 96 % de gruau sain	0,1	4	1,5	1,5	2	4
EC n^o 3	46	Couleur passable, 94 % de gruau sain	0,5	6	3,0	3,0	3	6
EC n^o 4	43	Couleur médiocre, 92 % de gruau sain	1,0	8 exclut la gelée	8,0	8,0	8	8 exclut la gelée

TABLEAU 46

Orge brassicole, Est canadien (EC)

Nom de grade	Norme de qualité				Limites maximales
	Variété				Matières étrangères
		Fusariés	Échauffés	Gelée	Graines inséparables	Grosses graines oléagineuses
		%	%	%	%	%
Brassicole, extra EC à deux rangs	Toute variété sélectionnée de la classe d’orge brassicole, Est canadien à deux rangs désignée comme telle par arrêté de la Commission	0,2	0,1	2,0	0,2	Aucune
Brassicole, extra EC à six rangs	Toute variété sélectionnée de la classe d’orge brassicole, Est canadien à six rangs désignée comme telle par arrêté de la Commission	0,2	0,1	2,0	0,2	Aucune
Brassicole, extra EC à grains nus à deux rangs	Toute variété sélectionnée de la classe d’orge brassicole à grains nus, Est canadien à deux rangs désignée comme telle par arrêté de la Commission	0,2	0,1	2,0	0,2	Aucune
Brassicole, extra EC à grains nus à six rangs	Toute variété sélectionnée de la classe d’orge brassicole à grains nus, Est canadien à six rangs désignée comme telle par arrêté de la Commission	0,2	0,1	2,0	0,2	Aucune

Remarque : L’orge qui n’est pas sélectionnée pour le maltage est classée, selon sa qualité, dans l’un des grades « à des fins générales ».

TABLEAU 47

Orge à des fins générales, Est canadien (EC)

Nom de grade	kg/hl	Condition	%	%	%	%
	Norme de qualité		Limites maximales de matières étrangères
	Poids spécifique minimum		Graines inséparables	Autres céréales	Folle avoine	Total
EC n^o 1	60	Odeur raisonnablement agréable, peut être atteinte par la gelée, tachée par les intempéries ou autrement endommagée	0,2	2,5	1,0	2,5
EC n^o 2	54	Odeur passablement agréable, exclue des autres grades en raison de grains immatures ou fortement endommagés	0,2	8,0	2,5	10,0
Grains nus, EC n^o 1	72	Odeur raisonnablement agréable, peut être atteinte par la gelée, tachée par les intempéries ou autrement endommagée	0,2	2,5	1,0	2,5
Grains nus, EC n^o 2	65	Odeur passablement agréable, exclue des autres grades en raison de grains immatures ou fortement endommagés	0,2	8,0	2,5	10,0

TABLEAU 48

Orge alimentaire, Est canadien (EC)

	Variétés avec glumes adhérées	Autres variétés à grains nus	Total, glumes adhérées	Graines inséparables	Autres céréales	Total
	Norme de qualité			Limites maximales de matières étrangères
Nom de grade	%	%	%	%	%	%
Alimentaire, extra EC à deux rangs	S.O.	S.O.	S.O.	0,2	2,0	2
Alimentaire, extra EC à six rangs	S.O.	S.O.	S.O.	0,2	2,0	2
Alimentaire, extra EC à grains nus à deux rangs	Considérées comme autres céréales	5	5	0,2	2,0	2
Alimentaire, extra EC à grains nus à six rangs	Considérées comme autres céréales	5	5	0,2	2,0	2

Remarque : L’orge qui n’est pas sélectionnée pour la classe alimentaire est classée, selon sa qualité, dans l’un des grades « à des fins générales ».

TABLEAU 49

Seigle, Est canadien (EC)

Nom de grade	Norme de qualité			Limites maximales de matières étrangères
	Poids spécifique minimum	Condition	Céréales autres que le blé	Ergot	Matières autres que des céréales	Total
	kg/hl	Condition	%	%	%	%
EC n^o 1	72	Bien mûri, presque exempt de grains abîmés par les intempéries	2	0,05	0,5	2
EC n^o 2	69	Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains abîmés par les intempéries	3	0,20	1,0	5
EC n^o 3	63	Exclu des grades supérieurs en raison de grains endommagés	10	0,33	2,0	10

TABLEAU 50

Graine de lin, Est canadien (EC)

Nom de grade	Poids spécifique minimum kg/hl	Condition	Graine commercialement pure %	Échauffée %	Total %
	Norme de qualité		Norme de propreté	Dommages maximums
EC n^o 1	65	Mûre, odeur agréable	Au plus 1,0 % d’autres graines qui ne sont pas facilement séparées de la graine de lin, à être évaluées comme impuretés	0,1	13
EC n^o 2	62	Raisonnablement bien mûrie, odeur agréable	Au plus 1,5 % d’autres graines qui ne sont pas facilement séparées de la graine de lin, à être évaluées comme impuretés	0,2	25
EC n^o 3	Aucun minimum	Exclue des grades supérieurs en raison du poids léger ou de graines endommagées, peut avoir l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur nettement sure, rance ou de moisi, ni d’odeur qui révèle une forte détérioration	Au plus 2,0 % d’autres graines qui ne sont pas facilement séparées de la graine de lin, à être évaluées comme impuretés	10,0	Aucune limite

TABLEAU 51

Grain mélangé, Est canadien (EC)

Nom de grade	Composition	Limites maximales
		Matières étrangères
		%
Grain mélangé, blé EC	Mélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % de blé	2
Grain mélangé, seigle EC	Mélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % de seigle	2
Grain mélangé, orge EC	Mélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % d’orge	2
Grain mélangé, avoine EC	Mélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % d’avoine	2
Grain mélangé, triticale EC	Mélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % de triticale	2
Grain mélangé, EC	Mélanges de céréales et de folle avoine, sans que la proportion d’aucune céréale n’excède 50 % mais contenant 50 % ou plus de céréales au total	2

TABLEAU 52

Maïs — jaune, blanc ou mélangé, Est canadien (EC)

Nom de grade	Norme de qualité		Limites maximales de dommages		Total maïs fendillé et matières étrangères
	Poids spécifique minimum	Condition	Échauffé	Total	Total maïs fendillé et matières étrangères
	kg/hl	Condition	%	%	%
EC n^o 1	68	Frais, odeur agréable, grosseur uniforme	0,1	3	2
EC n^o 2	66	Frais, odeur agréable	0,2	5	3
EC n^o 3	64	Frais, odeur agréable	0,5	7	5
EC n^o 4	62	Frais, odeur agréable	1,0	10	7
EC n^o 5	58	Peut avoir une légère odeur, mais aucune odeur sure ou de moisi	3,0	15	12

Remarque : La couleur est ajoutée au nom de grade.

TABLEAU 53

Blé expérimental, Ouest canadien (OC EXPRMTL)

Nom de grade	Norme de qualité				Limites maximales
	Poids spécifique minimum	Variété	Minimum de grains vitreux durs	Condition	Matières étrangères		Blé d’autres classes ou variétés
	Poids spécifique minimum		Minimum de grains vitreux durs		Matières autres que des céréales	Total	Classes contrastantes	Total
	kg/hl		%		%	%	%	%
Expérimental OC n^o 1	75	Toute variété de la classe de blé expérimental, Ouest canadien désignée comme telle par arrêté de la Commission	65	Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés	0,2	0,6	0,5	1,5
Expérimental OC n^o 2	72	Toute variété de la classe de blé expérimental, Ouest canadien désignée comme telle par arrêté de la Commission	Aucun minimum	Passablement bien mûri, peut être modérément délavé ou atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés	0,3	1,2	1,5	3,0
Expérimental OC n^o 3	69	Toute variété de la classe de blé expérimental, Ouest canadien désignée comme telle par arrêté de la Commission	Aucun minimum	Peut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés	0,5	2,4	2,5	5,0
Fourrager OC	65	Toute classe ou variété de blé autre que le blé dur ambré et que toute variété de la classe CWSP	Aucun minimum	Odeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés	1,0	10,0	10,0 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux	10,0 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux

TABLEAU 54[Abrogé, DORS/2014-150, art. 3]

TABLEAU 55

Blé dur ambré, Est canadien (CEAD)

Nom de grade	Norme de qualité				Limites maximales
	Poids spécifique minimum	Variété	Minimum de grains vitreux durs	Condition	Matières étrangères		Blé d’autres classes ou variétés
	Poids spécifique minimum		Minimum de grains vitreux durs		Matières autres que des céréales	Total	Autres classes	Total
	kg/hl		%		%	%	%	%
CEAD n^o 1	79	Toute variété de la classe CEAD désignée comme telle par arrêté de la Commission	80	Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés	0,2	0,5	2	5
CEAD n^o 2	77	Toute variété de la classe CEAD désignée comme telle par arrêté de la Commission	60	Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés	0,3	1,5	4	10
CEAD n^o 3	74	Toute variété de la classe CEAD désignée comme telle par arrêté de la Commission	40	Passablement bien mûri, peut être modérément abîmé par les intempéries ou atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés	0,5	2,0	5	15
CEAD n^o 4	65	Toute variété de blé dur ambré	Aucun minimum	Odeur raisonnablement agréable, exclu des grades supérieurs en raison du poids léger ou de grains endommagés	1,0	10,0	49	Aucune limite

TABLEAU 56

Blé de force blanc de printemps, Ouest canadien (CWHWS)

Nom de grade	Poids spécifique minimum	Variété	Minimum de protéines	Condition	Ergot	Excrétions	Matières autres que des céréales	Sclérotiniose	Pierres	Total
	Norme de qualité				Limites maximales de matières étrangères
Nom de grade	kg/hl	Variété	%	Condition	%	%	%	%	%	%
CWHWS n^o 1	75	Toute variété de la classe CWHWS désignée comme telle par arrêté de la Commission	10,0	Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés	0,04	0,01	0,2	0,04	0,03	0,6
CWHWS n^o 2	75	Toute variété de la classe CWHWS désignée comme telle par arrêté de la Commission	Aucun minimum	Passablement bien mûri, peut être modérément délavé ou atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés	0,04	0,01	0,3	0,04	0,03	1,2
CWHWS n^o 3	72	Toute variété de la classe CWHWS désignée comme telle par arrêté de la Commission	Aucun minimum	Peut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés	0,04	0,01	0,5	0,04	0,06	2,4
Fourrager OC	65	Toute classe ou variété de blé autre que le blé dur ambré et que toute variété de la classe CWSP	Aucun minimum	Odeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés	0,10	0,03	1,0	0,10	0,10	10,0

TABLEAU 57

Blé autre, Est canadien (CEOW)

Nom de grade	Norme de qualité			Limites maximales des matières étrangères
	Poids spécifique minimum	Variété	Condition
	Poids spécifique minimum			Matières autres que des céréales	Total
	kg/hl			%	%
CEOW n^o 1	74	Toute variété de la classe CEOW désignée comme telle par arrêté de la Commission	Passablement bien mûri, peut être modérément abîmé par les intempéries, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés	0,3	1,5
CEOW n^o 2	69	Toute variété de la classe CEOW désignée comme telle par arrêté de la Commission	Peut être immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés	0,5	3,5
CEOW n^o 3	65	Toute variété de la classe CEOW désignée comme telle par arrêté de la Commission	Odeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés	1,0	10,0

TABLEAU 58[Abrogé, DORS/2016-204, art. 12]

TABLEAU 59[Abrogé, DORS/2019-211, art. 37]

TABLEAU 60

Blé de force rouge, Nord canadien (CNHR)

Nom de grade	Norme de qualité				Limites maximales
	Poids spécifique minimum	Variété	Minimum de protéines	Condition	Matières étrangères		Blé d’autres classes ou variétés
	Poids spécifique minimum		Minimum de protéines		Matières autres que des céréales	Total	Classes contrastantes	Total
	kg/hl		%		%	%	%	%
CNHR n° 1	75	Toute variété de la classe CNHR désignée comme telle par arrêté de la Commission	11,0	Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés	0,2	0,6	0,8	2,3
CNHR n° 2	72	Toute variété de la classe CNHR désignée comme telle par arrêté de la Commission	Aucun minimum	Passablement bien mûri, peut être modérément délavé ou atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés	0,3	1,2	2,3	4,5
CNHR n° 3	69	Toute variété de la classe CNHR désignée comme telle par arrêté de la Commission	Aucun minimum	Peut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés	0,5	2,4	3,8	7,5
Fourrager OC	65	Toute classe ou variété de blé autre que le blé dur ambré et que toute variété de la classe CWSP	Aucun minimum	Odeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés	1,0	10,0	10,0 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux	10,0 % de blé dur ambré ou de toute variété de la classe CWSP ou d’un mélange des deux

TABLEAU 61

Blé à des fins spéciales, Ouest canadien (CWSP)

Nom de grade	Poids spécifique minimum	Variété	Limites maximales
	Poids spécifique minimum		Échauffé	Fusarié	Excrétions	Total, matières étrangères
	kg/hl		%	%	%	%
CWSP n° 1	72	Toute variété de la classe CWSP désignée comme telle par arrêté de la Commission	2,5	1,0	0,03	5
CWSP n° 2	65	Toute variété de la classe CWSP désignée comme telle par arrêté de la Commission	2,5	4,0	0,03	10

DORS/78-55, art. 5
DORS/79-543, art. 2
DORS/80-575, art. 1 et 2
DORS/81-559, art. 1
DORS/82-740, art. 1
DORS/83-628, art. 3
DORS/85-677, art. 8
DORS/87-391, art. 1
DORS/88-506, art. 1
DORS/89-364, art. 1
DORS/89-395, art. 2(F)
DORS/90-324, art. 1(F), 2(F) et 3 à 5
DORS/91-282, art. 1 à 4
DORS/92-172, art. 1, 2(F), 3(F), 4, 5 et 6(F)
DORS/93-362, art. 1 à 10
DORS/94-507, art. 1 à 3
DORS/95-336, art. 1 à 5
DORS/95-403, art. 1
DORS/96-300, art. 1 à 3
DORS/97-285, art. 1 à 4
DORS/97-356, art. 1
DORS/98-333, art. 1 à 5
DORS/99-303, art. 1 à 7
DORS/2000-213, art. 8
DORS/2000-276, art. 1 à 6
DORS/2001-242, art. 1 à 4
DORS/2002-286, art. 1 à 4, 5(A), 6, 7(A), 8, 9(F), 10(A), 11 à 13(F), 14 à 16 et 17(F)
DORS/2003-285, art. 2 à 4, 5(F), 6, 7(F) et 8(F)
DORS/2004-169, art. 1, 2, 3(F), 4, 5(F), 6 à 9, 10(F), 11, 12, 13(F) et 14
DORS/2005-225, art. 1 à 3(F), 4 et 5
DORS/2005-330, art. 1(A)
DORS/2006-146, art. 1
DORS/2007-162, art. 1 et 2
DORS/2008-219, art. 1, 2(F), 3(F), 4(A), 5, 6(F), 7(A), 8(F), 9(A), 10, 11(A), 12, 13(A), 14, 15(F), 16(A), 17, 18(A), 19, 20(F), 21 à 23, 24(F), 25(A), 26 et 27, err., Vol. 142, no 15
DORS/2009-209, art. 1(A), 2 à 4(F), 5(A), 6, 7(F) et 8
DORS/2010-160, art. 1 et 2
DORS/2011-123, art. 1 et 2
DORS/2012-38, art. 1
DORS/2012-137, art. 1 à 3
DORS/2013-145, art. 1
DORS/2014-150, art. 1 à 4
DORS/2014-194, art. 1
DORS/2016-204, art. 1 à 13
DORS/2019-211, art. 1
DORS/2019-211, art. 2
DORS/2019-211, art. 3
DORS/2019-211, art. 4
DORS/2019-211, art. 5
DORS/2019-211, art. 6
DORS/2019-211, art. 7
DORS/2019-211, art. 8
DORS/2019-211, art. 9
DORS/2019-211, art. 10
DORS/2019-211, art. 11
DORS/2019-211, art. 12
DORS/2019-211, art. 13
DORS/2019-211, art. 14(A)
DORS/2019-211, art. 15
DORS/2019-211, art. 16
DORS/2019-211, art. 17
DORS/2019-211, art. 18
DORS/2019-211, art. 19
DORS/2019-211, art. 20
DORS/2019-211, art. 21
DORS/2019-211, art. 22
DORS/2019-211, art. 23
DORS/2019-211, art. 24
DORS/2019-211, art. 25
DORS/2019-211, art. 26
DORS/2019-211, art. 27
DORS/2019-211, art. 28
DORS/2019-211, art. 29
DORS/2019-211, art. 30
DORS/2019-211, art. 31
DORS/2019-211, art. 32
DORS/2019-211, art. 33
DORS/2019-211, art. 34
DORS/2019-211, art. 35
DORS/2019-211, art. 36
DORS/2019-211, art. 37
DORS/2019-211, art. 38
DORS/2019-211, art. 39
DORS/2019-211, art. 40
DORS/2021-92, art. 2

Date de modification :: 2024-11-13

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