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Règlement sur les produits chimiques et contenants de consommation (2001)

Version de l'article 39 du 2009-06-04 au 2024-11-11 :


Note marginale :Renseignements obligatoires — sous-catégorie « toxique »

  •  (1) Le contenant d’un produit chimique classé dans la sous-catégorie « toxique » aux termes de l’article 33 doit, pour chaque type de renseignements mentionné à la colonne 1 du tableau du présent paragraphe et pour chaque voie d’exposition visée à la colonne 2, porter les renseignements prévus aux colonnes 3 et 4, à l’exception des instructions indiquées en italique.

    TABLEAU DU PARAGRAPHE 39(1)

    Renseignements obligatoires — sous-catégorie « toxique »

    Colonne 1Colonne 2Colonne 3Colonne 4
    ArticleType de renseignementsVoie d’expositionRenseignements en françaisRenseignements en anglais
    1Pictogramme de dangerToute voie
    Un symbole pour un poison, décrit par un contour octogonal contenant un crâne et des os.
    A symbol for a poisonous substance, described by an octagonal border encompassing a skull and crossbones.
    2Mot indicateurToute voieDANGERDANGER
    3Mention de danger principalToute voiePOISONPOISON
    4Mention de danger spécifique
    • a) Orale ou aspiration

    CONTENU NOCIFCONTENTS HARMFUL
    • b) Cutanée

    CONTENU NOCIFCONTENTS HARMFUL
    • c) Inhalation

    CONTENU NOCIF

    ou, si seulement la vapeur ou la fumée présente un danger :

    ÉMANATIONS NOCIVES

    CONTENTS HARMFUL

    ou, si seulement la vapeur ou la fumée présente un danger :

    FUMES HARMFUL

    5Instructions négatives
    • a) Orale ou aspiration

    Ne pas avaler.Do not swallow.
    • b) Orale : alcool méthylique en une concentration minimale de 1 % et en une quantité totale de 5 mL ou plus

    L’ingestion peut causer la cécité.May cause blindness if swallowed.
    • c) Cutanée

    Éviter tout contact avec les yeux, la peau et les vêtements.Do not get in eyes or on skin or clothing.
    • d) Inhalation

    Ne pas respirer les émanations.Do not breathe fumes.
    6Instructions positives
    • a) Toute voie

    Tenir hors de la portée des enfants.Keep out of reach of children.
    • b) Orale ou aspiration

    Porter [insérer une description de l’équipement de sécurité approprié; ex. : un masque].Wear [insérer une description de l’équipement de sécurité approprié; ex. : a mask].
    • c) Cutanée

    Porter [insérer une description de l’équipement de sécurité approprié; ex. : des gants de caoutchouc, des lunettes de sécurité].Wear [insérer une description de l’équipement de sécurité approprié; ex. : rubber gloves, safety glasses].
    • d) Inhalation

    N’utiliser que dans un endroit bien aéré.

    Porter [insérer une description de l’équipement de sécurité approprié; ex. : un masque, un respirateur].

    Use only in a well-ventilated area.

    Wear [insérer une description de l’équipement de sécurité approprié; ex. : a mask, a respirator].

    7Énoncé de premiers soins
    • a) Toute voie

    PREMIERS SOINS

    Contient [nom des ingrédients dangereux dans l’ordre décroissant de leurs proportions].

    En cas d’ingestion, appeler immédiatement un centre antipoison ou un médecin.

    FIRST AID TREATMENT

    Contains [nom des ingrédients dangereux dans l’ordre décroissant de leurs proportions].

    If swallowed, call a Poison Control Centre or doctor immediately.

    • b) Orale ou aspiration

    S’il y a lieu, [insérer les instructions pour les premiers soins; ex. : Ne pas provoquer le vomissement.].S’il y a lieu, [insérer les instructions pour les premiers soins; ex. : Do not induce vomiting.].
    • c) Cutanée

    En cas de contact avec les yeux ou la peau, bien rincer avec de l’eau.If in eyes or on skin, rinse well with water.
    En cas de contact avec les vêtements, enlever ceux-ci.If on clothes, remove clothes.
    • d) Inhalation

    En cas d’inhalation, transporter à l’air frais la personne exposée.If breathed in, move person into fresh air.
  • Note marginale :Renseignements obligatoires — sous-catégorie « nocif »

    (2) Le contenant d’un produit chimique classé dans la sous-catégorie « nocif » aux termes de l’article 33 doit, pour chaque type de renseignements mentionné à la colonne 1 du tableau du présent paragraphe et pour chaque voie d’exposition visée à la colonne 2, porter les renseignements prévus aux colonnes 3 et 4, à l’exception des instructions indiquées en italique.

    TABLEAU DU PARAGRAPHE 39(2)

    Renseignements obligatoires — sous-catégorie « nocif »

    Colonne 1Colonne 2Colonne 3Colonne 4
    ArticleType de renseignementsVoie d’expositionRenseignements en françaisRenseignements en anglais
    1Pictogramme de dangerToute voie
    Un symbole pour un poison, décrit par un contour octogonal contenant un crâne et des os.
    A symbol for a poisonous substance, described by an octagonal border encompassing a skull and crossbones.
    2Mot indicateurToute voieATTENTIONCAUTION
    3Mention de danger principalToute voiePOISONPOISON
    4Mention de danger spécifique
    • a) Orale ou aspiration

    LE CONTENU PEUT ÊTRE NOCIFCONTENTS MAY BE HARMFUL
    • b) Cutanée

    LE CONTENU PEUT ÊTRE NOCIFCONTENTS MAY BE HARMFUL
    • c) Inhalation

    LE CONTENU PEUT ÊTRE NOCIF

    ou, si seulement la vapeur ou la fumée présente un danger:

    LES ÉMANATIONS PEUVENT ÊTRE NOCIVES

    CONTENTS MAY BE HARMFUL

    ou, si seulement la vapeur ou la fumée présente un danger:

    FUMES MAY BE HARMFUL

    5Instructions négatives
    • a) Orale ou aspiration

    Ne pas avaler.Do not swallow.
    • b) Cutanée

    Éviter tout contact avec les yeux, la peau et les vêtements.Do not get in eyes or on skin or clothing.
    • c) Inhalation

    Ne pas respirer les émanations.Do not breathe fumes.
    6Instructions positives
    • a) Toute voie

    Tenir hors de la portée des enfants.Keep out of reach of children.
    • b) Orale ou aspiration

    Porter [insérer une description de l’équipement de sécurité approprié; ex. : un masque].Wear [insérer une description de l’équipement de sécurité approprié; ex. : a mask].
    • c) Cutanée

    Porter [insérer une description de l’équipement de sécurité approprié; ex. : des gants de caoutchouc, des lunettes de sécurité].Wear [insérer une description de l’équipement de sécurité approprié; ex. : rubber gloves, safety glasses].
    • d) Inhalation

    N’utiliser que dans un endroit bien aéré.

    Porter [insérer une description de l’équipement de sécurité approprié; ex. : un masque, un respirateur].

    Use only in a well-ventilated area.

    Wear [insérer une description de l’équipement de sécurité approprié; ex. : a mask, a respirator].

    7Énoncé de premiers soins
    • a) Toute voie

    PREMIERS SOINS

    Contient [nom des ingrédients dangereux dans l’ordre décroissant de leurs proportions].

    En cas d’ingestion, appeler immédiatement un centre antipoison ou un médecin.

    FIRST AID TREATMENT

    Contains [nom des ingrédients dangereux dans l’ordre décroissant de leurs proportions].

    If swallowed, call a Poison Control Centre or doctor immediately.

    • b) Orale ou aspiration

    S’il y a lieu, [insérer les instructions pour les premiers soins; ex. : Ne pas provoquer le vomissement.].S’il y a lieu, [insérer les instructions pour les premiers soins; ex. : Do not induce vomiting.].
    • c) Cutanée

    En cas de contact avec les yeux ou la peau, bien rincer avec de l’eau.

    En cas de contact avec les vêtements, enlever ceux-ci.

    If in eyes or on skin, rinse well with water.

    If on clothes, remove clothes.

    • d) Inhalation

    En cas d’inhalation, transporter à l’air frais la personne exposée.If breathed in, move person into fresh air.
  • (3) [Abrogé, DORS/2009-165, art. 12]

  • DORS/2009-165, art. 12

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