Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants

3 Pour l’application de la définition de substance nocive au paragraphe 34(1) de la Loi, sont désignées comme substances nocives et les substances ou les catégories de substance suivantes :

• a) l’arsenic;

• b) le cuivre;

• c) le cyanure;

• d) le plomb;

• e) le nickel;

• f) le zinc;

• g) les matières en suspension;

• h) le radium 226;

• i) l’ammoniac non ionisé.