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Règlement sur la sûreté du transport maritime

Version de l'article 214 du 2006-03-22 au 2014-06-18 :


 Tout le personnel du bâtiment, y compris les entrepreneurs, qu’il soit temporaire ou permanent, reçoit une initiation en matière de sûreté appropriée à ses fonctions et au temps passé à bord du bâtiment et visant les questions suivantes :

  • a) la signification des différents niveaux MARSEC, les procédures à chaque niveau et les procédures et plans d’urgence;

  • b) l’identification et la détection d’armes, d’explosifs et d’engins incendiaires, ainsi que d’autres substances et engins dangereux;

  • c) l’identification des caractéristiques et du comportement des personnes qui risquent de menacer la sûreté;

  • d) les techniques qui pourraient être utilisées pour contrevenir aux procédures de sûreté ou pour contourner les procédures, le matériel ou les systèmes de sûreté.


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