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Règlement sur la sécurité de la navigation

Version de l'article 66 du 2006-03-22 au 2017-12-18 :


 Les navires ci-après doivent être munis de deux gyrocompas, ou d’autres moyens, permettant de déterminer et d’afficher le cap par des moyens amagnétiques de bord :

  • a) les navires de 1 600 tonneaux ou plus qui naviguent dans les zones de contrôle de la sécurité de la navigation 1, 2, 3, 5, 6, 7 ou 13;

  • b) les navires de 5 000 tonneaux ou plus qui naviguent dans les zones de contrôle de la sécurité de la navigation 4, 8, 9, 11 ou 16;

  • c) les navires de 50 000 tonneaux ou plus qui naviguent dans les zones de contrôle de la sécurité de la navigation 10, 12, 14 ou 15.

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