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Règlement sur la santé et la sécurité au travail en milieu maritime

Version de l'article 249 du 2019-06-25 au 2020-06-17 :


 Dans la mesure du possible, l’employeur doit fournir des systèmes automatiques d’avertissement et de détection dans les cas où la gravité d’une exposition éventuelle à une substance dangereuse l’exige.

  • DORS/2019-246, art. 334
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