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Règlement sur la santé et la sécurité au travail en milieu maritime

Version de l'article 90 du 2010-06-03 au 2019-06-24 :


 Dans la présente partie, violence dans le lieu de travail s’entend de tout agissement, comportement, menace ou geste d’une personne à l’égard d’un employé à son lieu de travail et qui pourrait vraisemblablement lui causer un dommage, un préjudice ou une maladie.


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