Règlement sur les jouets

Note marginale :Substances spécifiques dans le revêtement

23 Le revêtement appliqué à un jouet ne doit contenir aucune des substances suivantes :

• a) plomb dont la teneur totale dépasse 90 mg/kg;

• b) composé d’antimoine, d’arsenic, de cadmium, de sélénium ou de baryum, si plus de 0,1 % p/p de ce composé se dissout dans de l’acide chlorhydrique à 5 % après y avoir été agité pendant dix minutes à 20 °C (68 °F);

• c) composé de mercure.