Règlement sur la santé et la sécurité au travail (aéronefs)

5.1 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente partie.

facilement accessible

facilement accessible Accessible à bord de l’aéronef par des moyens électroniques ou autres. (readily available)

fournisseur

fournisseur Personne qui fabrique, traite ou emballe des substances dangereuses ou qui, dans le cadre de ses activités, importe ou vend de telles substances. (supplier)

identificateur du produit

identificateur du produit Relativement à une substance dangereuse, la marque, la désignation ou le numéro de code spécifié par le fournisseur ou l’employeur, ou l’appellation chimique, courante, commerciale ou générique. (product identifier)

limite explosive inférieure

limite explosive inférieure Limite inférieure d’inflammabilité d’un agent chimique ou d’une combinaison d’agents chimiques à température et pression ambiantes, exprimée :

• a) dans le cas de gaz ou de vapeurs, en pourcentage d’un volume d’air;

• b) dans le cas de poussières, en poids par volume d’air. (lower explosive limit)

renseignements sur les risques

renseignements sur les risques Relativement à une substance dangereuse, les renseignements sur la façon de l’entreposer, de la manipuler, de l’utiliser et de l’éliminer convenablement et en toute sécurité, notamment les renseignements concernant ses propriétés toxicologiques. (hazard information)