Règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des véhicules lourds et de leurs moteurs

Version de l'article 30 du 2013-02-22 au 2018-11-15 :


Note marginale :Norme

 Sous réserve des articles 31 et 33, la valeur des émissions de CO2 des moteurs de véhicules lourds ne peut dépasser la norme ci-après au cours de leur durée de vie utile :

  • a) dans le cas d’un moteur à allumage commandé à compter de l’année de modèle 2016, une norme d’émissions de CO2 de 627 g/BHP-heure;

  • b) dans le cas de tout autre moteur, la norme d’émissions de CO2 applicable à compter de l’année de modèle 2014, figurant dans le tableau suivant :

    ArticleColonne 1Colonne 2Colonne 3Colonne 4Colonne 5Colonne 6
    Année de modèlePetit moteur de véhicule lourd (g/BHP-heure)Moteur moyen de véhicule lourd conçu pour être utilisé dans des véhicules spécialisés (g/BHP-heure)Gros moteur de véhicule lourd conçu pour être utilisé dans des véhicules spécialisés (g/BHP-heure)Moteur moyen de véhicule lourd conçu pour être utilisé dans des tracteurs routiers (g/BHP-heure)Gros moteur de véhicule lourd conçu pour être utilisé dans des tracteurs routiers (g/BHP-heure)
    12014 à 2016600600567502475
    22017 et années de modèle ultérieures576576555487460
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