Règlement sur les produits dangereux (DORS/2015-17)

Règlement à jour 2019-04-25; dernière modification 2018-04-04 Versions antérieures

ANNEXE 2(paragraphe 4(3))

Éléments d’information sur la fiche de données de sécurité — matières infectieuses présentant un danger biologique

Colonne 1Colonne 2
ArticleRubriqueÉléments d’information spécifiques
1Section I — Agent infectieux
  • a) Nom;

  • b) Synonyme ou renvoi;

  • c) Caractéristiques

2Section II — Identification des dangers
  • a) Pathogénicité et toxicité;

  • b) Épidémiologie;

  • c) Gamme d’hôtes;

  • d) Dose infectieuse;

  • e) Mode de transmission;

  • f) Période d’incubation;

  • g) Transmissibilité

3Section III — Dissémination
  • a) Réservoir;

  • b) Zoonose;

  • c) Vecteurs

4Section IV — Viabilité et stabilité
  • a) Sensibilité/résistance aux médicaments;

  • b) Sensibilité aux désinfectants;

  • c) Inactivation physique;

  • d) Survie à l’extérieur de l’hôte

5Section V — Premiers soins et aspects médicaux
  • a) Surveillance;

  • b) Premiers soins et traitement;

  • c) Immunisation;

  • d) Prophylaxie

6Section VI — Dangers pour le personnel de laboratoire
  • a) Infections contractées en laboratoire;

  • b) Sources et échantillons;

  • c) Dangers primaires;

  • d) Dangers particuliers

7Section VII — Contrôle de l’exposition et protection personnelle
  • a) Classification par groupe de risque;

  • b) Exigences de confinement;

  • c) Vêtements de protection;

  • d) Autres précautions

8Section VIII — Manutention et stockage
  • a) Déversements;

  • b) Élimination;

  • c) Stockage

9Section IX — Renseignements sur la réglementation et autres
  • a) Renseignements sur la réglementation;

  • b) Dernière mise à jour le (date);

  • c) Rédigé par (nom de l’auteur)

 
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