Règlement sur les landaus et poussettes (DORS/2016-167)

1 La méthode servant à vérifier la stabilité du landau et de la poussette sur un plan incliné comprend les opérations suivantes :

• a) placer, en veillant à ne pas actionner le mécanisme de freinage, le landau ou la poussette dans la position d’utilisation recommandée par le fabricant de façon que chaque roue soit en contact avec un panneau de contreplaqué qui est incliné à 12° par rapport à l’horizontale, est d’une épaisseur de 19 mm et est de dimensions telles que les roues se trouvent à au moins 50 mm de chaque bord;

• b) placer le dossier du landau ou de la poussette, s’il est réglable, dans la position d’utilisation la plus verticale;

• c) placer un mannequin conforme aux exigences prévues à l’annexe 9 au centre du siège et l’attacher à l’aide de l’ensemble de retenue pour enfant;

• d) orienter le landau ou la poussette de sorte que toute combinaison d’une roue ou d’un groupe de roues avec une autre roue ou un autre groupe de roues adjacents soit parallèle à l’horizontale;

• e) si le landau ou la poussette est doté d’un panier de rangement, ne rien mettre dans celui-ci;

• f) placer, si le landau ou la poussette est doté d’un sac de rangement ou est fabriqué de sorte à pouvoir en être doté, le poids recommandé par le fabricant dans le sac de rangement recommandé par le fabricant;

• g) placer des blocs sur le panneau contre les roues de façon à empêcher le landau ou la poussette de rouler sur le panneau, mais non de se renverser;

• h) vérifier si le landau ou la poussette est toujours dans la position d’utilisation recommandée par le fabricant et si toutes ses roues sont toujours en contact avec le panneau;

• i) faire pivoter le landau ou la poussette à 90° vers la droite;

• j) répéter les opérations mentionnées aux alinéas a) à h);

• k) répéter deux fois les opérations mentionnées aux alinéas i) et j);

• l) dans le cas d’un landau ou d’une poussette à sièges multiples, faire l’essai avec des mannequins conformes aux exigences prévues à l’annexe 9, d’abord avec un mannequin sur un seul siège à la fois, puis simultanément avec un mannequin sur chaque siège.